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Période : 1926 - 1940Extrait de la notice :
…canalisation…
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Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…canalisation…
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Période : 1963 - 1963Extrait de la notice :
…canalisation…
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Période : 1954 - 1956Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19770758/17Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
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Période : 1956 - 1958Extrait de la notice :
…canalisation…
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Période : 1929 - 1955Extrait de la notice :
…canalisation…
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Période : 1955 - 1965Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19770758/18Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
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Période : 1969 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
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Période : 1963 - 1963Extrait de la notice :
…canalisation…
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Période : 1948 - 1963Extrait de la notice :
…canalisation…
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Période : 1967 - 1968Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19770758/19Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
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Période : 1926 - 1964Extrait de la notice :
…canalisation…
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Port du Legué (Côtes du Nord) : établissement d'un outillage privé avec obligation du service publicPériode : 1932 - 1967Extrait de la notice :
…canalisation…
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Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19770758/20Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
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Période : 1964 - 1966Extrait de la notice :
…canalisation…
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Période : 1966 - 1967Extrait de la notice :
…canalisation…
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Période : 1967 - 1969Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19770758/21Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
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Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19770758/22Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
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Période : 1937 - 1939Extrait de la notice :
…canalisation…
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Période : 1966 - 1967Extrait de la notice :
…canalisation…
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Période : 1946 - 1946Extrait de la notice :
…canalisation…
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Période : 1960 - 1960Extrait de la notice :
…canalisation…
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Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19770758/9Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19770758/1-19770758/22Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…, réglementation, etc. ) et dossiers particuliers par port concernant la manutention des pétroles, le transport à distance des produits chimiques par canalisation…
…canalisation…
…, réglementation, etc. ) et dossiers particuliers par port concernant la manutention des pétroles, le transport à distance des produits chimiques par canalisation…
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Cote : 19770758/11Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19770758/12-19770758/17Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19770758/18-19770758/21Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19770758/1-19770758/8Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1707 W 22Période : 1978 - 1981Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation : dossiers techniques, plan, devis (1979).…
…. - Ass., canalisation : plans, devis, relevé de branchements (1978-1981) ; canalisation : dossiers techniques, plan, devis (1981) ; canalisation : plan…
…. - Ass., canalisation : dossiers techniques, plan, devis (1979).…
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Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Projet de canalisation pour refoulement au réservoir de Mondésir." Avis rendu en commission des vacations, le 17 août 1906.…
…Projet de canalisation pour refoulement au réservoir de Mondésir." Avis rendu en commission des vacations, le 17 août 1906.…
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Cote : 1707 W 5Période : 1945 - 1985Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation et stérilisation : plans, devis, mémoire explicatif, prescription spéciale (1979).…
…. - AEP canalisation : procès-verbaux, documents comptables, délibérations, note, étude des travaux, arrêtés, marché (1976-1982).…
…. - AEP canalisation : délibération, documents comptables, rapport géologique, plan, analyses chimiques (1979-1985).…
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Cote : 1707 W 20Période : 1974 - 1977Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : marché, procès-verbaux, ordre de service, documents comptables, arrêté, renseignements financiers, délibération, subvention, mémoire…
…Commune d'ARCENANT. - AEP, canalisation - 1ère tranche : plan, dossiers techniques, devis, note de calcul (1974) ; 2e tranche : plan, dossiers techniques…
…. - AEP, canalisation : marché, procès-verbaux, ordre de service, documents comptables, arrêté, renseignements financiers, délibération, subvention, mémoire…
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Cote : 1707 W 210Période : 1985 - 1989Extrait de la notice :
…. - Ass., mise en place d'un réseau séparatif de canalisation d'eaux usées : plan, mémoire, note de calcul, cahier des clauses, bordereau des prix, devis…
…(1985) ; mise en place d'un réseau séparatif de canalisation d'eaux usées-6e tranche : mémoire, devis, récapitulatif des dépenses, plan, acte d'engagement…
…, cahier des clauses, bordereau des prix (1990) ; lot canalisation, lot station d'épuration, lot amenée d'énergie électrique de la station-2e tranche :…
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Cote : 1707 W 18Période : 1968 - 1990Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : plans, relevé des conduites, dessins types, dossiers techniques, devis (1968).…
…. - Ass., canalisation : décision et notification de tribunal : plan, documentation, étude géotechnique, requête introductive d'instance (1981-1983).…
…. - AEP, canalisation : plans, relevé des conduites, dessins types, dossiers techniques, devis (1968).…
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Cote : 1707 W 10Période : 1980 - 1986Extrait de la notice :
…. - AEP, pompage - stérilisation - canalisation - forage et énergie électrique : plans, rapport de vérification d'installation électrique, procès-verbaux…
…Commune d'ANCEY. - Ass., canalisation et station d'épuration : situation des travaux, délibération, ordre de service, plans, documents comptables, marché…
…. - AEP, pompage - stérilisation - canalisation - forage et énergie électrique : plans, rapport de vérification d'installation électrique, procès-verbaux…
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Cote : 1707 W 229Période : 1985 - 1989Extrait de la notice :
…. - Ass., construction d'une canalisation de transport de vapeur : procès-verbal, acte d'engagement, marché, projet, schéma, délibérations, plan, pièces…
…Syndicat d'IS-SUR-TILLE et de MARSILLY-SUR-TILLE. - Ass., canalisation d'eaux usées : mémoire, avant-projet, plan, marché, devis, avis de consultation,…
…. - Ass., construction d'une canalisation de transport de vapeur : procès-verbal, acte d'engagement, marché, projet, schéma, délibérations, plan, pièces…
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Cote : 1707 W 9Période : 1958 - 1984Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : plan, délibération, note de calcul, notice d'entretien électromécanique de station de pompage (1958-1964).…
…. - AEP, canalisation et pompage : plan, rapport géologique, délibération, factures (1976-1983).…
…. - AEP, canalisation : plan, délibération, note de calcul, notice d'entretien électromécanique de station de pompage (1958-1964).…
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Cote : 1707 W 48Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal de BEAUNE SUD - Projet d'AEP, machinerie, électrification, canalisation, robineterie (1948).…
…Syndicat intercommunal de BEAUNE SUD - Projet d'AEP, machinerie, électrification, canalisation, robineterie (1948).…
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Cote : 1707 W 1Période : 1969 - 1977Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : certificat de paiement, compte administratif, délibérations, marché, situation des dépenses engagées, plans, procès-verbaux, correspondance…
…Syndicat d'AISEREY, commune d'AISEREY. - AEP, canalisation : documents comptables, délibérations, procès-verbaux, marché, arrêtes, plans, bordereau des…
…. - AEP, canalisation : certificat de paiement, compte administratif, délibérations, marché, situation des dépenses engagées, plans, procès-verbaux, correspondance…
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Cote : 1707 W 226Période : 1983 - 1985Extrait de la notice :
…. - Ass., construction d'une station de refoulement : délibérations, plan, mémoire, dossier technique, devis (1985) ; Ass., canalisation de refoulement…
…SIVOM d'IS-SUR-TILLE et SIVOM de MARCILLY-SUR-TILLE. - AEP, construction d'une canalisation de refoulement : mémoire, dossier technique, devis, plans,…
…. - Ass., construction d'une station de refoulement : délibérations, plan, mémoire, dossier technique, devis (1985) ; Ass., canalisation de refoulement…
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Cote : 1707 W 532Période : 1989 - 1991Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation - 10e tranche (s.d.) ; station d'épuration - 2e tranche (s.d.).…
…. - Ass., canalisation (s.d.).…
…. - Ass., canalisation - 10e tranche (s.d.) ; station d'épuration - 2e tranche (s.d.).…
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Cote : 1707 W 11Période : 1965 - 1982Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation d'eaux usées : études techniques, délibérations, état parcellaire, arrêté, rapport de service, procès-verbaux, déclaration d'utilité…
…Commune d'ANTHEUIL. - AEP, construction du réservoir - station de pompage - canalisation : documents comptables, subvention, déclaration d'utilité publique…
…. - Ass., canalisation d'eaux usées : études techniques, délibérations, état parcellaire, arrêté, rapport de service, procès-verbaux, déclaration d'utilité…
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Cote : 1707 W 438Période : 1988 - 1991Extrait de la notice :
…Commune de SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE - Ass. 3e tranche, station d'épuration (1988) ; canalisation 5e tranche (1990-1991).…
…Commune de SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE - Ass. 3e tranche, station d'épuration (1988) ; canalisation 5e tranche (1990-1991).…