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Cote : 1707 W 532Période : 1989 - 1991Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation - 10e tranche (s.d.) ; station d'épuration - 2e tranche (s.d.).…
…. - Ass., canalisation (s.d.).…
…. - Ass., canalisation - 10e tranche (s.d.) ; station d'épuration - 2e tranche (s.d.).…
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Cote : 1707 W 438Période : 1988 - 1991Extrait de la notice :
…Commune de SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE - Ass. 3e tranche, station d'épuration (1988) ; canalisation 5e tranche (1990-1991).…
…Commune de SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE - Ass. 3e tranche, station d'épuration (1988) ; canalisation 5e tranche (1990-1991).…
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Cote : 1707 W 211Période : 1987 - 1990Extrait de la notice :
…. - Ass., traitement des eaux usées et pluviales, lot canalisation-6e tranche : mémoire, récapitulation des dépenses, devis, plan (1989-1990).…
…. - Ass., traitement des eaux usées et pluviales, lot canalisation-6e tranche : mémoire, récapitulation des dépenses, devis, plan (1989-1990).…
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Cote : 1707 W 209Période : 1985 - 1990Extrait de la notice :
…. - Ass., construction d'une station d'épuration, amenée d'énergie, canalisation : dossier technique (1985-1990).…
…. - Ass., construction d'une station d'épuration, amenée d'énergie, canalisation : dossier technique (1985-1990).…
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Cote : 1707 W 210Période : 1985 - 1989Extrait de la notice :
…. - Ass., mise en place d'un réseau séparatif de canalisation d'eaux usées : plan, mémoire, note de calcul, cahier des clauses, bordereau des prix, devis…
…(1985) ; mise en place d'un réseau séparatif de canalisation d'eaux usées-6e tranche : mémoire, devis, récapitulatif des dépenses, plan, acte d'engagement…
…, cahier des clauses, bordereau des prix (1990) ; lot canalisation, lot station d'épuration, lot amenée d'énergie électrique de la station-2e tranche :…
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Cote : 1707 W 229Période : 1985 - 1989Extrait de la notice :
…. - Ass., construction d'une canalisation de transport de vapeur : procès-verbal, acte d'engagement, marché, projet, schéma, délibérations, plan, pièces…
…Syndicat d'IS-SUR-TILLE et de MARSILLY-SUR-TILLE. - Ass., canalisation d'eaux usées : mémoire, avant-projet, plan, marché, devis, avis de consultation,…
…. - Ass., construction d'une canalisation de transport de vapeur : procès-verbal, acte d'engagement, marché, projet, schéma, délibérations, plan, pièces…
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Cote : 1707 W 386Période : 1984 - 1985Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation de la station d'épuration : plans, attachements, récapitulatif des dépenses, devis (1984).…
…. - Ass., canalisation de la station d'épuration : plans, attachements, récapitulatif des dépenses, devis (1984).…
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Cote : 1707 W 191Période : 1983 - 1986Extrait de la notice :
…. - Ass., construction de canalisation - station de pompage - station d'épuration : plans, devis, bordereaux des prix, marchés, dossiers financiers, paiements…
…. - Ass., construction de canalisation - station de pompage - station d'épuration : plans, devis, bordereaux des prix, marchés, dossiers financiers, paiements…
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Cote : 1707 W 226Période : 1983 - 1985Extrait de la notice :
…. - Ass., construction d'une station de refoulement : délibérations, plan, mémoire, dossier technique, devis (1985) ; Ass., canalisation de refoulement…
…SIVOM d'IS-SUR-TILLE et SIVOM de MARCILLY-SUR-TILLE. - AEP, construction d'une canalisation de refoulement : mémoire, dossier technique, devis, plans,…
…. - Ass., construction d'une station de refoulement : délibérations, plan, mémoire, dossier technique, devis (1985) ; Ass., canalisation de refoulement…
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Cote : 1707 W 228Période : 1983 - 1987Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation : plan, dossier technique et administratif, récupération d'énergie (1985).…
…. - Ass., canalisation : plan, dossier technique et administratif, récupération d'énergie (1985).…
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Cote : 1707 W 4Période : 1982 - 1989Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation : avant-projet, consultation des entreprises, documents comptables, devis, plans, procès-verbaux, marché, acte d'engagement, appel…
…. - Ass., canalisation : avant-projet, consultation des entreprises, documents comptables, devis, plans, procès-verbaux, marché, acte d'engagement, appel…
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Cote : 1707 W 10Période : 1980 - 1986Extrait de la notice :
…. - AEP, pompage - stérilisation - canalisation - forage et énergie électrique : plans, rapport de vérification d'installation électrique, procès-verbaux…
…Commune d'ANCEY. - Ass., canalisation et station d'épuration : situation des travaux, délibération, ordre de service, plans, documents comptables, marché…
…. - AEP, pompage - stérilisation - canalisation - forage et énergie électrique : plans, rapport de vérification d'installation électrique, procès-verbaux…
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Cote : 1707 W 225Période : 1980 - 1988Extrait de la notice :
…. - Ass., installation d'un réseau de canalisation d'eau dans le sous sol : plan, rapport d'hydrobiologie, dossier technique administratif et comptable…
…. - Ass., installation d'un réseau de canalisation d'eau dans le sous sol : plan, rapport d'hydrobiologie, dossier technique administratif et comptable…
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Cote : 1707 W 246Période : 1980 - 1988Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation de SAINT-SYMPHORIEN-SUR-SAONE et LAPERRIERE-SUR-SAONE - 4e à 6e tranches : plans, ordres de service, dossier de consultation des…
…. - Ass., canalisation de SAINT-SYMPHORIEN-SUR-SAONE et LAPERRIERE-SUR-SAONE - 4e à 6e tranches : plans, ordres de service, dossier de consultation des…
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Cote : 1707 W 449Période : 1980 - 1981Extrait de la notice :
…Commune de SANTENAY - AEP, amélioration : plans, cartes, canalisation, génie civil, avant projet, acte d'engagement, devis (1980-1981).…
…Commune de SANTENAY - AEP, amélioration : plans, cartes, canalisation, génie civil, avant projet, acte d'engagement, devis (1980-1981).…
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Cote : 1707 W 3Période : 1979 - 1983Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation : procès-verbaux, marché par lot, documents, comptables (1979-1983).…
…. - Ass., canalisation : procès-verbaux, marché par lot, documents, comptables (1979-1983).…
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Cote : 1707 W 23Période : 1979 - 1985Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation - 2e tranche : appel d'offres, délibération, concours de service, documents comptables, arrêté, demande de prêt, proposition de…
…. - Ass., canalisation - 2e tranche : appel d'offres, délibération, concours de service, documents comptables, arrêté, demande de prêt, proposition de…
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Cote : 1707 W 252Période : 1979 - 1986Extrait de la notice :
….) ; réfection des chaussées - 8e tranche : délibérations, marchés, plans, arrêtés (1979-1980) ; canalisation - réfection des chaussées - 9e tranche :…
….) ; réfection des chaussées - 8e tranche : délibérations, marchés, plans, arrêtés (1979-1980) ; canalisation - réfection des chaussées - 9e tranche :…
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Cote : 1707 W 262Période : 1979 - 1981Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisations - station d'épuration - 1ère et 2e tranches : devis, bordereau des prix, mémoire, cahier des prescriptions, plans (1979) ; canalisation…
…. - Ass., canalisations - station d'épuration - 1ère et 2e tranches : devis, bordereau des prix, mémoire, cahier des prescriptions, plans (1979) ; canalisation…
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Cote : 1707 W 368Période : 1979 - 1981Extrait de la notice :
…. - AEP, renforcement du réseau - canalisation, robinetterie : dossier de consultation des entreprises, bordereau des prix, cahier des clauses, plans (…
…. - AEP, renforcement du réseau - canalisation, robinetterie : dossier de consultation des entreprises, bordereau des prix, cahier des clauses, plans (…
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Cote : 1707 W 491Période : 1979 - 1985Extrait de la notice :
…Commune de SEMOND - AEP, études, dossier technique, financier, concours de service, appareillage, électrification, ouvrage d'art, canalisation (1979-1985…
…Commune de SEMOND - AEP, études, dossier technique, financier, concours de service, appareillage, électrification, ouvrage d'art, canalisation (1979-1985…
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Cote : 1707 W 530Période : 1979 - 1989Extrait de la notice :
…Commune de SPOY - Ass., canalisation : dossier technique (1988-1989).…
…Commune de SPOY - Ass., canalisation : dossier technique (1988-1989).…
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Cote : 1707 W 7Période : 1978 - 1988Extrait de la notice :
…. - AEP, réservoir d'eau - canalisation : plans, devis, délibération, mémoire explicatif (1984-1988).…
…. - AEP, réservoir d'eau - canalisation : plans, devis, délibération, mémoire explicatif (1984-1988).…
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Cote : 1707 W 22Période : 1978 - 1981Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation : dossiers techniques, plan, devis (1979).…
…. - Ass., canalisation : plans, devis, relevé de branchements (1978-1981) ; canalisation : dossiers techniques, plan, devis (1981) ; canalisation : plan…
…. - Ass., canalisation : dossiers techniques, plan, devis (1979).…
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Cote : 1707 W 462Période : 1978 - 1989Extrait de la notice :
…Syndicat de SAULON-LA-CHAPELLE - Ass., commune CORCELLES-LES-CITEAUX : plans, cartes (1989) ; commune de FENAY, 9e tranche : canalisation, financement …
…Syndicat de SAULON-LA-CHAPELLE - Ass., commune CORCELLES-LES-CITEAUX : plans, cartes (1989) ; commune de FENAY, 9e tranche : canalisation, financement …