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Cote : 19810735/18Période : 1878 - 1976Extrait de la notice :
…. 1878-1954 Francs-bords | Amodiations | Servitude d'utilité publique. 1969/1973 | Publicité des limitations administratives au droit de propriété | Canalisation…
…. 1878-1954 Francs-bords | Amodiations | Servitude d'utilité publique. 1969/1973 | Publicité des limitations administratives au droit de propriété | Canalisation…
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Cote : 19810735/21Période : 1878 - 1976Extrait de la notice :
…transport de gaz. 1956-1973 | Régime des transports de gaz combustible par canalisations. 1962-1965 | Etablissement dans le domaine public de l'état de canalisation…
…' ) chemin de fer ouvrages arts | Régime des réseaux divers empruntant les ouvrages d'art sur les V.N. 1966-1975 | Transport de gaz combustible par canalisation…
…. 1962-1963 | Concession n° 10 A Angoulême Nantes | Concession de transport de gaz n° 16. 1961-1962 | Réseau de canalisation de la Région du Nord | Gaz…
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Cote : 20190001/1-20190001/103Période : 1936 - 2001Extrait de la notice :
…Ainsi, pour un projet de voirie, une ligne ferroviaire, des travaux de canalisation, peuvent intervenir différents acteurs : - les agriculteurs (les propriétaires…
…Ainsi, pour un projet de voirie, une ligne ferroviaire, des travaux de canalisation, peuvent intervenir différents acteurs : - les agriculteurs (les propriétaires…
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Cote : 1707 W 34Période : 1942 - 1989Extrait de la notice :
…. - AEP, mise en place de canalisation et d'appareillage de traitement des eaux - projet, 1ère et 2e tranches : plans, devis, bordereaux des prix (1975…
…. - AEP, mise en place de canalisation et d'appareillage de traitement des eaux - projet, 1ère et 2e tranches : plans, devis, bordereaux des prix (1975…
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Cote : 1707 W 5Période : 1945 - 1985Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation et stérilisation : plans, devis, mémoire explicatif, prescription spéciale (1979).…
…. - AEP canalisation : procès-verbaux, documents comptables, délibérations, note, étude des travaux, arrêtés, marché (1976-1982).…
…. - AEP canalisation : délibération, documents comptables, rapport géologique, plan, analyses chimiques (1979-1985).…
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Cote : 1707 W 204Période : 1946 - 1990Extrait de la notice :
…. - Ass., évacuation et traitement des eaux usées - 2e et 3e tranche : marché, mémoire explicatif, dossier de financement (1988) ; canalisation des eaux…
…. - Ass., évacuation et traitement des eaux usées - 2e et 3e tranche : marché, mémoire explicatif, dossier de financement (1988) ; canalisation des eaux…
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Cote : 1707 W 8Période : 1947 - 1989Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : plan, concours de service, documents comptables, délibérations, arrêté, ordres de service, appel d'offres, correspondance, journal…
…. - AEP, canalisation : plan, concours de service, documents comptables, délibérations, arrêté, ordres de service, appel d'offres, correspondance, journal…
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Cote : 1707 W 48Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal de BEAUNE SUD - Projet d'AEP, machinerie, électrification, canalisation, robineterie (1948).…
…Syndicat intercommunal de BEAUNE SUD - Projet d'AEP, machinerie, électrification, canalisation, robineterie (1948).…
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Cote : 1707 W 49Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal de BEAUNE SUD - 1er lot : robinetterie, canalisation des communes2e lot construction : réservoirs en béton armé : plans, devis (…
…Syndicat intercommunal de BEAUNE SUD - 1er lot : robinetterie, canalisation des communes2e lot construction : réservoirs en béton armé : plans, devis (…
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Cote : 1707 W 208Période : 1948 - 1990Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation : acte d'engagement, déclaration de soumission, délibération, appel d'offres, plan, arrêté, certificat de paiement, attestation,…
…procès-verbal, ordre de service (1981-1987) ; canalisation-4e tranche : arrêté, délibération, état des dépenses, certificat de paiement, état liquidatif…
…. - Ass., canalisation : acte d'engagement, déclaration de soumission, délibération, appel d'offres, plan, arrêté, certificat de paiement, attestation,…