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Cote : J 1200Période : 1875 - 1875Extrait de la notice :
….- Société de canalisation d'eau et de gaz de Somméré : action au porteur.…
…CANALISATION…
….- Société de canalisation d'eau et de gaz de Somméré : action au porteur.…
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Cote : 3 Fi 51Période : 1894 - 1894Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Travaux de réservoir et de canalisation…
…Présentation du contenu Travaux de réservoir et de canalisation…
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Cote : 3 Fi 52Période : 1894 - 1894Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Travaux de réservoir et de canalisation…
…Présentation du contenu Travaux de réservoir et de canalisation…
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Cote : 1 O 320Période : 1903 - 1903Extrait de la notice :
…- canalisation rue Basse : entretien…
…- canalisation rue Basse : entretien…
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Cote : 1110 W 138Période : 1967 - 1968Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation et refoulement, correspondance.…
…Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation et refoulement, correspondance.…
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Cote : 1 O 319Période : 1902 - 1902Extrait de la notice :
…- canalisation rue Saint Martin : entretien…
…- canalisation rue Saint Martin : entretien…
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Cote : 1 O 321Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…- canalisation rue de Rouen : entretien…
…- canalisation rue de Rouen : entretien…
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Cote : 1 O 324Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…- canalisation rue de Gisors : entretien…
…- canalisation rue de Gisors : entretien…
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Cote : 2 Fi 126Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Canalisation des eaux de l'Oise, de Busagny et des citernes de l'hôtel de ville (1)…
…Canalisation des eaux Pontoise [ Auteur ]…
…Présentation du contenu Canalisation des eaux de l'Oise, de Busagny et des citernes de l'hôtel de ville (1)…
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Cote : 2 Fi 127Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Canalisation des eaux de l'Oise, de Busagny et des citernes de l'hôtel de ville (2)…
…Canalisation des eaux Pontoise [ Auteur ]…
…Présentation du contenu Canalisation des eaux de l'Oise, de Busagny et des citernes de l'hôtel de ville (2)…
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Cote : 2 Fi 128Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Canalisation des eaux de l'Oise, de Busagny et des citernes de l'hôtel de ville (3)…
…Canalisation des eaux Pontoise [ Auteur ]…
…Présentation du contenu Canalisation des eaux de l'Oise, de Busagny et des citernes de l'hôtel de ville (3)…
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Cote : 1 O 322Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…- canalisation avenue du Maréchal Canrobert : entretien…
…- canalisation avenue du Maréchal Canrobert : entretien…
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Cote : 4 N 75 (8)Fonds : Bâtiments départementaux (4N)Extrait de la notice :
…Canalisation pour les eaux pluviales : projet.…
…Canalisation pour les eaux pluviales : projet.…
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Cote : 1110 W 43Période : 1955 - 1963Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation en eau potable, cahiers des prescriptions spéciales…
…Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation en eau potable, cahiers des prescriptions spéciales…
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Cote : 1 O 315Extrait de la notice :
…Canalisations d'eau, installation : plans, délibérations, rapports, courriers, devis - canalisation Route Nationale 15…
…Canalisations d'eau, installation : plans, délibérations, rapports, courriers, devis - canalisation Route Nationale 15…
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Cote : 1 O 323Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…- canalisation : location de terrains réservoirs rue de Gisors (Citadelle) : entretien…
…- canalisation : location de terrains réservoirs rue de Gisors (Citadelle) : entretien…
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Cote : Pl. IV, 108Période : 1925 - 1925Extrait de la notice :
…Poutre de repos de la canalisation…
…Poutre de repos de la canalisation…
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Cote : 4 D 19Période : 1917 - 1924Fonds : 4D - Contentieux 1790-1964Extrait de la notice :
…Contentieux - Gillet Macaire : canalisation d'eau 54 rue Basse…
…Contentieux - Gillet Macaire : canalisation d'eau 54 rue Basse…
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Cote : 4 D 24Période : 1887 - 1891Fonds : 4D - Contentieux 1790-1964Extrait de la notice :
…Contentieux - Delle : canalisation de gaz explosion rue du Tribunal (mort d'homme)…
…Contentieux - Delle : canalisation de gaz explosion rue du Tribunal (mort d'homme)…
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Cote : 3273 W 101Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
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Cote : Pl. IX, 42Extrait de la notice :
…Plan de la canalisation. L'architecte en chef du Muséum signé Berger , le 15 février 1938…
…Plan de la canalisation. L'architecte en chef du Muséum signé Berger , le 15 février 1938…
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Cote : 445 W 301Période : 1991 - 1992Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - travaux : DICT, projet d'ouvrages, avis de construction ou de modification de canalisation électrique, plans…
…. - travaux : DICT, projet d'ouvrages, avis de construction ou de modification de canalisation électrique, plans…
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Cote : 779 W 43Période : 1983 - 1983Fonds : 779WExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz.…
…Canalisation de transport de gaz.…
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Cote : 1032 W 91Période : 1963 - 1978Extrait de la notice :
…: acquisition d'un terrain, arrêté, plans (1968-1974) ; piscine, aménagement : devis, plans (1963-1972) ; assainissement, travaux de construction de canalisation…
…Saint-Julien-sur-Dheune, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux usées et pluviales : devis, plans (1970-1973) Saint-Léger-sur-Dheune…
…: acquisition d'un terrain, arrêté, plans (1968-1974) ; piscine, aménagement : devis, plans (1963-1972) ; assainissement, travaux de construction de canalisation…
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Cote : M 4154Période : 1934 - 1940Extrait de la notice :
…Captage et établissements de canalisation dans diverses forêts domaniales et communales (1937 - 1938).…
…Installation de canalisation de distribution d'eau à l'intérieur des bâtiments communaux (1939 - 1940).…
…Captage et établissements de canalisation dans diverses forêts domaniales et communales (1937 - 1938).…
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Cote : 445 W 298Période : 1992 - 1993Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - travaux de branchement, modification, entretien : DICT, courrier, tableaux, avis de construction ou de modification d'une canalisation électrique,…
…. - travaux de branchement, modification, entretien : DICT, courrier, tableaux, avis de construction ou de modification d'une canalisation électrique,…
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Cote : 3605 W 50Période : 2000 - 2004Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3605W)Extrait de la notice :
…Tracé initial de détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation sur le territoire des communes…
…et du technicien, résultats de l'enquête (2000-2004) ; convention relative aux opérations archéologiques et paléo-environnementales sur le tracé de la canalisation…
…Tracé initial de détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation sur le territoire des communes…
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Cote : 1386 W 68Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse, Saint-Martin-en-Bresse, Villegaudin et canalisation…
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse, Saint-Martin-en-Bresse, Villegaudin et canalisation…
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Cote : 311 W 9Période : 1965 - 1965Fonds : 311WExtrait de la notice :
…Alimentation en eau, passage d'une canalisation dans la propriété Hecquet boulevard Jacques Tête : délibération, courriers, acte notarié Hecquet…
…Alimentation en eau, passage d'une canalisation dans la propriété Hecquet boulevard Jacques Tête : délibération, courriers, acte notarié Hecquet…
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Cote : 445 W 309Période : 1994 - 1994Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - démolition : DICT, courrier, plan, prescription relative à une déclaration de travaux, avis de construction ou de modification de canalisation électrique…
…. - démolition : DICT, courrier, plan, prescription relative à une déclaration de travaux, avis de construction ou de modification de canalisation électrique…
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Cote : 1032 W 88Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Saint-Clément-sur-Guye, assainissement général du village, travaux de construction de canalisation des eaux usées : plans.…
…Saint-Clément-sur-Guye, assainissement général du village, travaux de construction de canalisation des eaux usées : plans.…
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Cote : 7823 W 107Période : 1954 - 1971Extrait de la notice :
…Canalisation du ruisseau des Forges (1954-1955). Assainissement (1960-1970). Eclairage public (1965-1971). Lotissements (1962-1971).…
…Canalisation du ruisseau des Forges (1954-1955). Assainissement (1960-1970). Eclairage public (1965-1971). Lotissements (1962-1971).…
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Cote : 445 W 186Période : 1958 - 1958Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - construction d'une canalisation d'eaux usées, d'eaux pluviales et unitaires et d'un déversoir d'orage : plans…
…. - construction d'une canalisation d'eaux usées, d'eaux pluviales et unitaires et d'un déversoir d'orage : plans…
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Cote : 3 O 15Période : 1860 - 1928Extrait de la notice :
…Bateaux lavoirs, réglementation, canalisation, navigation, agrandissement ; égouts quai du Pothuis, déversement des eaux usées, curage de l'Oise. - réglementation…
…Bateaux lavoirs, réglementation, canalisation, navigation, agrandissement ; égouts quai du Pothuis, déversement des eaux usées, curage de l'Oise. - réglementation…
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Cote : 2 Fi 174Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…du boulevard d'Ennery et la rivière Oise, d'égouts secondaires du quartier de l'Hermitage destiné à évacuer les eaux du collège : profil en long de la canalisation…
…du boulevard d'Ennery et la rivière Oise, d'égouts secondaires du quartier de l'Hermitage destiné à évacuer les eaux du collège : profil en long de la canalisation…
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Cote : 445 W 294Période : 1983 - 1986Fonds : 445WExtrait de la notice :
…renforcement du réseau souterrain moyenne tension : demande en approbation de projet (état de renseignement, plan de situation, plan parcellaire, plan des canalisation…
…renforcement du réseau souterrain moyenne tension : demande en approbation de projet (état de renseignement, plan de situation, plan parcellaire, plan des canalisation…
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Cote : 716 W 119 - 121Période : 1961 - 1966Fonds : Sous-préfecture de Chalon (716W)Extrait de la notice :
…Des eaux de Chalon sud-est, alimentation en eau potable, lot canalisation : mémoires explicatifs, plans, détails estimatifs, charges spéciales.…
…Des eaux de Chalon sud-est, alimentation en eau potable, lot canalisation : mémoires explicatifs, plans, détails estimatifs, charges spéciales.…
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Cote : 716 W 128 - 130Période : 1958 - 1968Fonds : Sous-préfecture de Chalon (716W)Extrait de la notice :
…Des eaux de Guye et Dheune, projet d'alimentation collective en eau potable, canalisation, robinetterie, fontainerie : plans, devis estimatifs, prescriptions…
…Des eaux de Guye et Dheune, projet d'alimentation collective en eau potable, canalisation, robinetterie, fontainerie : plans, devis estimatifs, prescriptions…
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Cote : 1032 W 61Période : 1954 - 1976Extrait de la notice :
…Eglise, réfection de la charpente du clocher : devis, plans, photos, subvention (1954-1957) ; assainissement, travaux de canalisation des eaux et construction…
…Eglise, réfection de la charpente du clocher : devis, plans, photos, subvention (1954-1957) ; assainissement, travaux de canalisation des eaux et construction…
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Cote : 1032 W 92Période : 1966 - 1978Extrait de la notice :
…Saint-Loup-de-la-Salle, foyer rural, projet d'extension (1966-1971) ; assainissement, travaux de canalisation : devis, plans (1975-1978) ; église, réfection…
…Saint-Loup-de-la-Salle, foyer rural, projet d'extension (1966-1971) ; assainissement, travaux de canalisation : devis, plans (1975-1978) ; église, réfection…
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Cote : 716 W 124 - 127Période : 1959 - 1968Fonds : Sous-préfecture de Chalon (716W)Extrait de la notice :
…Des eaux de la vallée de la Dheune, projet d'adduction et de distribution d'eau potable, canalisation et fontainerie : plans, détails estimatifs, prescriptions…
…Des eaux de la vallée de la Dheune, projet d'adduction et de distribution d'eau potable, canalisation et fontainerie : plans, détails estimatifs, prescriptions…
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Cote : 1386 W 89Période : 1978 - 1985Extrait de la notice :
…Travaux d'assainissement et construction de canalisation sur les communes de Saint-Mard-de-Vaux et Mercurey : bordereau des prix, plans.…
…Travaux d'assainissement et construction de canalisation sur les communes de Saint-Mard-de-Vaux et Mercurey : bordereau des prix, plans.…
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Cote : 7822 W 12Période : 1956 - 1972Extrait de la notice :
…Pipe-line Lyon-Langres (réseau d'infrastructure pétrolière de l'O.T.A.N. 5ème tranche) canalisation de transport d'hydrocarbures liquides, constitution…
…Saint-Germain-du-Plain, Saint-Christophe-en-Bresse, Saint-Gervais-en-Vallière, Sassenay, Simandre : indemnités de servitudes, plans parcellaires (1956-1969) ; canalisation…
…Pipe-line Lyon-Langres (réseau d'infrastructure pétrolière de l'O.T.A.N. 5ème tranche) canalisation de transport d'hydrocarbures liquides, constitution…
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Cote : 2 Fi 173Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…fond de pente du boulevard d'Ennery et la rivière Oise, d'égouts secondaires du quartier de l'Hermitage destiné à évacuer les eaux du collège : plan de canalisation…
…fond de pente du boulevard d'Ennery et la rivière Oise, d'égouts secondaires du quartier de l'Hermitage destiné à évacuer les eaux du collège : plan de canalisation…
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Cote : 445 W 293Période : 1993 - 1996Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - dissimulation des câbles électriques : courrier, plans, avis de construction ou de modification de canalisation électrique et de commencement de travaux…
…. - dissimulation des câbles électriques : courrier, plans, avis de construction ou de modification de canalisation électrique et de commencement de travaux…
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Cote : 801 W 69Période : 1966 - 1971Fonds : Sous-préfecture de Chalon (801W)Extrait de la notice :
…Lotissement communal, Poirier-Chanin Ouest, travaux de canalisation, construction d'une station d'épuration des eaux usées au Pré Biot et de collecteurs…
…Lotissement communal, Poirier-Chanin Ouest, travaux de canalisation, construction d'une station d'épuration des eaux usées au Pré Biot et de collecteurs…
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Cote : 445 W 230Période : 1956 - 1971Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - travaux de pose de canalisation d'eau et reports de branchements : marché, plans, croquis (1971) ; réservoir surélevé de 600m3 : plans (1956)…
…. - travaux de pose de canalisation d'eau et reports de branchements : marché, plans, croquis (1971) ; réservoir surélevé de 600m3 : plans (1956)…
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Cote : 1113 W 86Période : 1979 - 1980Extrait de la notice :
…23ème tranche bis et 24ème tranche, Marnay, construction d'un puits de captage et plan de canalisation : devis, estimation ; installations existantes et…
…23ème tranche bis et 24ème tranche, Marnay, construction d'un puits de captage et plan de canalisation : devis, estimation ; installations existantes et…
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Cote : 1032 W 66Période : 1959 - 1978Extrait de la notice :
…salle de réunions, construction : procès-verbal d'adjudication, cahier des prescriptions spéciales, marchés (1968-1971) ; assainissement, travaux de canalisation…
…salle de réunions, construction : procès-verbal d'adjudication, cahier des prescriptions spéciales, marchés (1968-1971) ; assainissement, travaux de canalisation…
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Cote : 2232 W 7Période : 1952 - 1958Extrait de la notice :
…Toulon-sur-Arroux, réfection du chemin du bois Laizon (1956), stationnement (1957), chemin vicinal des Rosiers (1952-1955), installation d'une canalisation…
…Toulon-sur-Arroux, réfection du chemin du bois Laizon (1956), stationnement (1957), chemin vicinal des Rosiers (1952-1955), installation d'une canalisation…