-
Cote : E-dépôt Grambois 3 O 1-2, Arch. comm. Grambois 3 O 4-7Période : 1811 - 1982Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : E DEPOT MODENE 3 O 1Période : 1812 - 1889Fonds : Commune de ModèneExtrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : Arch. comm. Grambois 3 O 5Période : 1908 - 1908Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : E DEPOT MODENE 2 MN 6Période : 1812 - 1857Fonds : Commune de ModèneExtrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : Arch. comm. Grambois 3 O 4Période : 1897 - 1904Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : Arch. comm. Grambois 3 O 6Période : 1929 - 1981Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : Arch. comm. Grambois 1 O 18Période : 1905 - 1979Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : Arch. comm. Grambois 3 O 7Période : 1947 - 1982Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : E-dépôt Grambois 3 O 1Période : 1811 - 1899Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : Arch. comm. Saint-Saturnin-lès-Apt DD 27Période : 1601 - 1784Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : E-dépôt Saint-Marcellin-lès-Vaison 1 O 5Période : 1828 - 1937Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : E-dépôt Grambois 3 O 2Période : 1867 - 1879Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : Arch. comm. Saint-Saturnin-lès-Apt DD 23Période : 1653 - 1785Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 7 M 364Période : 1848 - 1936Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : E DEPOT SAINT-LEGER-DU-VENTOUX 3 O 1Période : 1881 - 1915Extrait de la notice :
…Réparation de la canalisation de la fontaine publique : devis, extrait de délibération, facture (1915).…
…Réparation de la canalisation de la fontaine publique : devis, extrait de délibération, facture (1915).…
-
Cote : Pl. IV, 108Période : 1925 - 1925Extrait de la notice :
…Poutre de repos de la canalisation…
…Poutre de repos de la canalisation…
-
Cote : 1D/5/4199Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau.…
…Canalisation d'eau.…
-
Cote : 1D/5/4461Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Canalisation.…
…Canalisation.…
-
Cote : Pl. IX, 42Extrait de la notice :
…Plan de la canalisation. L'architecte en chef du Muséum signé Berger , le 15 février 1938…
…Plan de la canalisation. L'architecte en chef du Muséum signé Berger , le 15 février 1938…
-
Cote : Arch. comm. Courthézon 2 O 1Période : 1846 - 1959Extrait de la notice :
…fonctionnement, horaires, gardes de nuits des passages à niveaux, travaux, modification de passage à niveau, éclairage de la gare, abaissement des ponts, canalisation…
…fonctionnement, horaires, gardes de nuits des passages à niveaux, travaux, modification de passage à niveau, éclairage de la gare, abaissement des ponts, canalisation…
-
Cote : 1D/5/547Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Délibération n°1240 - Travaux de canalisation d'eau rue Descartes.…
…Délibération n°1240 - Travaux de canalisation d'eau rue Descartes.…
-
Cote : 1D/5/14898Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…Canalisation. Annulation de redevances.…
…Canalisation. Annulation de redevances.…
-
Cote : 1D/5/4200Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Canalisation. Remise en état.…
…Canalisation. Remise en état.…
-
Cote : 1D/5/4673Période : 1921 - 1921Extrait de la notice :
…Canalisation rue des dondaines.…
…Canalisation rue des dondaines.…
-
Cote : 1D/5/672Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…Délibération n°79 - Prolongement de la canalisation d'eau avenue Pasteur.…
…Délibération n°79 - Prolongement de la canalisation d'eau avenue Pasteur.…
-
Cote : Arch. comm. Grambois 4 D 3Période : 1905 - 1984Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Benedetti pour l'enlèvement de sa batteuse (1905), contre le même pour remise de droits de sceaux (1928), contre Victor Panciatici pour rupture d'une canalisation…
…Benedetti pour l'enlèvement de sa batteuse (1905), contre le même pour remise de droits de sceaux (1928), contre Victor Panciatici pour rupture d'une canalisation…
-
Cote : 1D/5/13295Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Délibération n°4000 - Rupture de canalisation rue de Paris. Règlement.…
…Délibération n°4000 - Rupture de canalisation rue de Paris. Règlement.…
-
Cote : 1D/5/10411Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation. Indemnité Leroy.…
…Pose d'une canalisation. Indemnité Leroy.…
-
Cote : 1D/5/10412Période : 1920 - 1930Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation. Règlement d'indemnités.…
…Pose d'une canalisation. Règlement d'indemnités.…
-
Cote : 1D/5/447Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Délibération n°1079 - Pose d'une canalisation d'eau avenue Pasteur pour la distribution d'eau.…
…Délibération n°1079 - Pose d'une canalisation d'eau avenue Pasteur pour la distribution d'eau.…
-
Cote : 1D/5/650Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…Délibération n°31 - Demande de pose d'une canalisation d'eau rue Bolivar.…
…Délibération n°31 - Demande de pose d'une canalisation d'eau rue Bolivar.…
-
Cote : 1D/5/11193Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Délibération n°1127 - Rupture de canalisation rue du Sec Arembault. Règlement d'indemnité.…
…Délibération n°1127 - Rupture de canalisation rue du Sec Arembault. Règlement d'indemnité.…
-
Cote : 1D/5/285Période : 1906 - 1907Extrait de la notice :
…Délibération n°811 - Emprise du quai de l'Ouest pour la canalisation d'eau.…
…Délibération n°811 - Emprise du quai de l'Ouest pour la canalisation d'eau.…
-
Cote : 1D/5/16534Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Déviation de canalisation.…
…Déviation de canalisation.…
-
Cote : 1D/5/16690Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Canalisation de remplacement du canal de la Citadelle.…
…Canalisation de remplacement du canal de la Citadelle.…
-
Cote : 1D/5/6275Période : 1921 - 1921Extrait de la notice :
…Remise en état de la canalisation du Pont de la Barre.…
…Remise en état de la canalisation du Pont de la Barre.…
-
Cote : 1D/5/14049Période : 1935 - 1935Extrait de la notice :
…Déplacement d'une canalisation d'eau. Marché.…
…Déplacement d'une canalisation d'eau. Marché.…
-
Délibération n°713 - Exploitation d'un forage. Pose d'une canalisation. Indemnité de Monsieur Leroy.Cote : 1D/5/11052Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation. Indemnité de Monsieur Leroy.…
…Pose d'une canalisation. Indemnité de Monsieur Leroy.…
-
Cote : 1D/5/1133Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Délibération n°1042 - Indemnités pour la rupture de canalisation servant à la distribution d'eau.…
…Délibération n°1042 - Indemnités pour la rupture de canalisation servant à la distribution d'eau.…
-
Cote : 1D/5/991Période : 1909 - 1910Extrait de la notice :
…Délibération n°880 - Redevance pour une canalisation d'eau sur le territoire d'Emmerin.…
…Délibération n°880 - Redevance pour une canalisation d'eau sur le territoire d'Emmerin.…
-
Cote : 1D/5/3202Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Canalisation rues de Dieppe et Violette. Marché.…
…Canalisation rues de Dieppe et Violette. Marché.…
-
Cote : PAT/124/2297-PAT/124/2298Période : 1617 - 1617Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Mémoire et résolution sur les réparations de la canalisation du Becquerel (23 février 1617).…
…Mémoire et résolution sur les réparations de la canalisation du Becquerel (23 février 1617).…
-
Cote : 1D/5/174Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Délibération n°642 - Canalisation au Chemin des Rogations pour la distribution d'eau.…
…Délibération n°642 - Canalisation au Chemin des Rogations pour la distribution d'eau.…
-
Délibération n°1137 - Installation d'une canalisation au quai de l'Ouest pour la distribution d'eau.Cote : 1D/5/484Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Délibération n°1137 - Installation d'une canalisation au quai de l'Ouest pour la distribution d'eau.…
…Délibération n°1137 - Installation d'une canalisation au quai de l'Ouest pour la distribution d'eau.…
-
Cote : 1D/5/858Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…Délibération n°1561 - Travaux de canalisation rues Michel Servet, Hégel et Kant pour la distribution d'eau.…
…Délibération n°1561 - Travaux de canalisation rues Michel Servet, Hégel et Kant pour la distribution d'eau.…
-
Cote : 1D/5/12461Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Délibération n°3066 - Rupture de canalisation. Place Vanhoenacker. Règlement des dégâts.…
…Délibération n°3066 - Rupture de canalisation. Place Vanhoenacker. Règlement des dégâts.…
-
Cote : 1D/5/12099Période : 1932 - 1932Extrait de la notice :
…Équipement des forages. 2ème lot canalisation d'amenée et de raccordement. Réception définitive.…
…Équipement des forages. 2ème lot canalisation d'amenée et de raccordement. Réception définitive.…
-
Cote : 1D/5/11545Période : 1932 - 1932Extrait de la notice :
…Canalisation d'amenée et de raccordement. Réception définitive.…
…Canalisation d'amenée et de raccordement. Réception définitive.…
-
Cote : 1D/5/15242Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Pose de canalisation sous les voies ferrées, place Fernig. Convention.…
…Pose de canalisation sous les voies ferrées, place Fernig. Convention.…
-
Cote : 1D/5/8603Période : 1927 - 1927Extrait de la notice :
…Délibération n°1772 - Pose de canalisation par la Société régionale de distribution de gaz. Fixation de redevance.…
…Délibération n°1772 - Pose de canalisation par la Société régionale de distribution de gaz. Fixation de redevance.…