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Cote : 2-PA-1C4Période : 1947 - 1947Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Mémoire des délégués du personnel des travaux de canalisation.…
…Service des travaux de canalisation…
…Mémoire des délégués du personnel des travaux de canalisation.…
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Cote : 2-PA-1C4Période : 1947 - 1947Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Mémoire des délégués du personnel des travaux de canalisation.…
…Service des travaux de canalisation…
…Mémoire des délégués du personnel des travaux de canalisation.…
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Cote : 2-PA-1C4Période : 1947 - 1947Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Mémoire des délégués du personnel des travaux de canalisation.…
…Service des travaux de canalisation…
…Mémoire des délégués du personnel des travaux de canalisation.…
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Cote : 3O 551Période : 1889 - 1938Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
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Cote : 5M105Période : 1901 - 1910Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…Affaires Desmoutiez ; électrolyse de la canalisation des eaux potables et de la Lys, compagnie des Tramways de Bourbaix et Tourcoing ; Hauttecoeur ; baronne…
…Affaires Desmoutiez ; électrolyse de la canalisation des eaux potables et de la Lys, compagnie des Tramways de Bourbaix et Tourcoing ; Hauttecoeur ; baronne…
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Cote : 6U 817Extrait de la notice :
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier de serrage (modèle, plan, descriptif…
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier de serrage (modèle, plan, descriptif…
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Cote : 5 K 295Période : 1895 - 1908Extrait de la notice :
…Préjudice causé à un cheval tombé dans une tranchée ouverte pour la canalisation des eaux : PORTHAUX contre la Commune de Dourdan, dossier…
…n°3, 1899-1900 Accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation : SAUMON contre GOFFINON et la ville…
…de Beaumont, dossier n°113 bis, 1902-1903 Demande en indemnité pour un accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation…
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Cote : 5M156Période : 1886 - 1941Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…. - prolongement du jardin Barbieux : plan à courbes de niveaux ; travaux de canalisation d'eau potable et de fontainerie : devis et cahier des charges…
…(1909) ; travaux de canalisation d'eau, fourniture de pieds de bancs, construction d'une guérite : engagements (1908) ; destruction du cabaret des Mille…
…. - prolongement du jardin Barbieux : plan à courbes de niveaux ; travaux de canalisation d'eau potable et de fontainerie : devis et cahier des charges…
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Cote : 5 K 152Période : 1896 - 1914Extrait de la notice :
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 151Période : 1899 - 1911Extrait de la notice :
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5M143Période : 1860 - 1880Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…prolongement de la promenade, vente d'arbres et entretien des plantations, nomination d'un surveillant, réclamation de la ville de Croix, travaux de canalisation…
…prolongement de la promenade, vente d'arbres et entretien des plantations, nomination d'un surveillant, réclamation de la ville de Croix, travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 189Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…contre la Commune de Montfort-l'Amaury, dossier n°277, (plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…saisie de poissons : JEANNOT (mareyeur) contre SIMONNET (inspecteur), dossier n°1351, 1906-1907 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…contre la Commune de Montfort-l'Amaury, dossier n°277, (plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
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Cote : 5M131Période : 1908 - 1945Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…Canalisation électrique. - installation : correspondance, devis (1933).…
…Canalisation électrique. - installation : correspondance, devis (1933).…
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Cote : 5 K 132Période : 1891 - 1926Extrait de la notice :
…Commune de Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
…(ingénieur civil) contre la Commune de Carrières -sous-Poissy, dossier n°6, 1905-1908 Demande d'expertise des travaux de canalisation…
…Commune de Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
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Cote : 5M159Période : 1879 - 1922Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…exemplaires) 10 avril 1895. 11 - canalisations de gaz novembre 1897. 12 - construction d'une bergerie 17 septembre 1898. 13 - plan général de la canalisation…
…sans date. 30 - plan général (pièce en très mauvais état, plan papier) - sans date. 31 - plan général, canalisations d'eau - sans date. 32 - canalisation…
…exemplaires) 10 avril 1895. 11 - canalisations de gaz novembre 1897. 12 - construction d'une bergerie 17 septembre 1898. 13 - plan général de la canalisation…
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Cote : 5 K 202Période : 1876 - 1917Extrait de la notice :
…permis de chasse et travaux exécutés au cimetière : Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…
…permis de chasse et travaux exécutés au cimetière : Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…
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Cote : 5M9Période : 1880 - 1880Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…sous les colonnes d'angles et intermédiaires sans date (pièce fragile il s'agit d'un plan calque collé sur une feuille cartonnée). 21 - plan de la canalisation…
…sous les colonnes d'angles et intermédiaires sans date (pièce fragile il s'agit d'un plan calque collé sur une feuille cartonnée). 21 - plan de la canalisation…
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Cote : 2414W 2-100093Période : 1959 - 1990Extrait de la notice :
…Représentant alors un volume d'environ 180ml, ces archives ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…
…Représentant alors un volume d'environ 180ml, ces archives ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 180Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…propriétaire) contre la Commune de Cormeilles-en-Parisis, dossier n°3188, 1913-1917 Demande en règlement de mémoires pour travaux de canalisation…
…propriétaire) contre la Commune de Cormeilles-en-Parisis, dossier n°3188, 1913-1917 Demande en règlement de mémoires pour travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 200Période : 1885 - 1918Extrait de la notice :
…Commune de VILLIERS-SUR-MARNE Villiers / Marne, dossier n°716, (affiche), 1908-1910 Demande en résiliation de marché pour travaux de canalisation…
…Commune de VILLIERS-SUR-MARNE Villiers / Marne, dossier n°716, (affiche), 1908-1910 Demande en résiliation de marché pour travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 184Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…DESTORET (entrepreneur), dossier n°1, 1873 Demande en règlement d'honoraires dûs pour établissement d'un devis et plans d'un puits avec canalisation…
…DESTORET (entrepreneur), dossier n°1, 1873 Demande en règlement d'honoraires dûs pour établissement d'un devis et plans d'un puits avec canalisation…
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Cote : 5 K 134Période : 1893 - 1916Extrait de la notice :
…eaux de Boissy-St-Léger contre la Commune de Mandres, dossier n°18, 1910-1912 Demande en règlement de travaux de terrassement pour la canalisation…
…eaux de Boissy-St-Léger contre la Commune de Mandres, dossier n°18, 1910-1912 Demande en règlement de travaux de terrassement pour la canalisation…
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Cote : 2 O 11Période : 1889 - 1943Extrait de la notice :
…Canalisation des eaux, tableaux des ouvrages : tableaux (1895). Dérivation du ruisseau le Rû : 1 plan (1897).…
…Canalisation des eaux, tableaux des ouvrages : tableaux (1895). Dérivation du ruisseau le Rû : 1 plan (1897).…
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Cote : 5 K 205Période : 1873 - 1917Extrait de la notice :
…la Bièvre : VERDELLET contre l'Administration, dossier n°4125, 1876-1879 Demande en indemnité pour préjudices causés par suite de canalisation…
…la Bièvre : VERDELLET contre l'Administration, dossier n°4125, 1876-1879 Demande en indemnité pour préjudices causés par suite de canalisation…
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Cote : 5 K 232Période : 1868 - 1907Extrait de la notice :
…d'Epinay-sur-Orge, dossier n°2076, 1883-1887 Demande en dommages et intérêts pour préjudices causés par des travaux de canalisation…
…d'Epinay-sur-Orge, dossier n°2076, 1883-1887 Demande en dommages et intérêts pour préjudices causés par des travaux de canalisation…