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Cote : J 1200Extrait de la notice :
….- Société de canalisation d'eau et de gaz de Somméré : action au porteur.…
…CANALISATION…
….- Société de canalisation d'eau et de gaz de Somméré : action au porteur.…
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Cote : 8 PV 809-207Période : 1937 - 1937Fonds : Fonds Schaeffer, ClaudeExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Canalisation se déversant dans l'égout collecteur.…
…Canalisation…
…Présentation du contenu Canalisation se déversant dans l'égout collecteur.…
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Cote : 8 PV 1336Période : 1949 - 1949Fonds : Fonds Schaeffer, ClaudeExtrait de la notice :
…Canalisation…
…Canalisation…
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Cote : 8 PV 3061Période : 1965 - 1965Fonds : Fonds Schaeffer, ClaudeExtrait de la notice :
…Enceinte ouest : canalisation nord…
…Enceinte ouest : canalisation nord…
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Cote : 1588 WPériode : 1951 - 1961Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements collectifs rurauxExtrait de la notice :
…Captage, canalisation, réservoirs et citernes d'incendie.…
…Captage, canalisation, réservoirs et citernes d'incendie.…
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Cote : 1588 WPériode : 1972 - 1974Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements collectifs rurauxExtrait de la notice :
…Lot n° 2 : canalisation de refoulement.…
…Lot n° 2 : canalisation de refoulement.…
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Cote : 1074 W 308Période : 1960 - 1968Fonds : Sous-préfecture de MayenneExtrait de la notice :
…Traitement des eaux, canalisation (1960-1968).…
…Traitement des eaux, canalisation (1960-1968).…
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Cote : 1588 W 0Période : 1932 - 1991Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements collectifs rurauxExtrait de la notice :
…2ème phase : canalisation, réservoirs, station de pompage.…
…2ème phase : canalisation, réservoirs, station de pompage.…
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Cote : 3S/221Période : 1893 - 1895Fonds : Navigation, rivières et canauxExtrait de la notice :
…. - Aménagement : canalisation dans la commune de Sancerre…
…. - Aménagement : canalisation dans la commune de Sancerre…
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Cote : 1588 WPériode : 1973 - 1975Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements collectifs rurauxExtrait de la notice :
…Programme 1973 : canalisation de refoulement ; équipement du réservoir.…
…Programme 1973 : canalisation de refoulement ; équipement du réservoir.…
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Cote : 3273 W 101Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
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Cote : 30 W 31Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…. - Canalisation de transport de gaz butane.…
…. - Canalisation de transport de gaz butane.…
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Cote : 1 PV/1771Fonds : Fonds Capitan, LouisExtrait de la notice :
…Pérou, Cuzco (région de) : canalisation / égout antique, maison traditionnelle…
…Pérou, Cuzco (région de) : canalisation / égout antique, maison traditionnelle…
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Cote : 8 PV 3034-3035Période : 1965 - 1965Fonds : Fonds Schaeffer, ClaudeExtrait de la notice :
…Tranchée est : anciennes fouilles (1961) - canalisation en terre cuite…
…Tranchée est : anciennes fouilles (1961) - canalisation en terre cuite…
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Cote : 1032 W 91Période : 1963 - 1978Extrait de la notice :
…: acquisition d'un terrain, arrêté, plans (1968-1974) ; piscine, aménagement : devis, plans (1963-1972) ; assainissement, travaux de construction de canalisation…
…Saint-Julien-sur-Dheune, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux usées et pluviales : devis, plans (1970-1973) Saint-Léger-sur-Dheune…
…: acquisition d'un terrain, arrêté, plans (1968-1974) ; piscine, aménagement : devis, plans (1963-1972) ; assainissement, travaux de construction de canalisation…
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Cote : 30 W 32Période : 1969 - 1970Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz naturel destinée à desservir les distributions publiques de Laval et Château-Gontier.…
…Canalisation de transport de gaz naturel destinée à desservir les distributions publiques de Laval et Château-Gontier.…
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Cote : 437 W 234Période : 1962 - 1962Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…Lotissement de la gare : canalisation des eaux usées : expropriation Anfray.…
…Lotissement de la gare : canalisation des eaux usées : expropriation Anfray.…
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Cote : M 4154Période : 1934 - 1940Extrait de la notice :
…Captage et établissements de canalisation dans diverses forêts domaniales et communales (1937 - 1938).…
…Installation de canalisation de distribution d'eau à l'intérieur des bâtiments communaux (1939 - 1940).…
…Captage et établissements de canalisation dans diverses forêts domaniales et communales (1937 - 1938).…
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Cote : 1386 W 68Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse, Saint-Martin-en-Bresse, Villegaudin et canalisation…
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse, Saint-Martin-en-Bresse, Villegaudin et canalisation…
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Cote : 3605 W 50Période : 2000 - 2004Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3605W)Extrait de la notice :
…Tracé initial de détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation sur le territoire des communes…
…et du technicien, résultats de l'enquête (2000-2004) ; convention relative aux opérations archéologiques et paléo-environnementales sur le tracé de la canalisation…
…Tracé initial de détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation sur le territoire des communes…
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Cote : 1991 W 46Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Canalisation souterraine pour alimenter l'éclairage public de la place Neuve.…
…Canalisation souterraine pour alimenter l'éclairage public de la place Neuve.…
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Cote : 7S/2Période : 1807 - 1852Fonds : Service hydrauliqueExtrait de la notice :
…. - étude pour son déssèchement: correspondance, délibérations rapports; projets établis par la société de canalisation, de déssèchement et de défrichement…
…. - étude pour son déssèchement: correspondance, délibérations rapports; projets établis par la société de canalisation, de déssèchement et de défrichement…
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Cote : 1588 WPériode : 1963 - 1971Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements collectifs rurauxExtrait de la notice :
…1ère et 2ème tranches : canalisation ; traitement des eaux ; réservoir ; station de supression.…
…1ère et 2ème tranches : canalisation ; traitement des eaux ; réservoir ; station de supression.…
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Cote : 7823 W 107Période : 1954 - 1971Extrait de la notice :
…Canalisation du ruisseau des Forges (1954-1955). Assainissement (1960-1970). Eclairage public (1965-1971). Lotissements (1962-1971).…
…Canalisation du ruisseau des Forges (1954-1955). Assainissement (1960-1970). Eclairage public (1965-1971). Lotissements (1962-1971).…
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Cote : 1032 W 88Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Saint-Clément-sur-Guye, assainissement général du village, travaux de construction de canalisation des eaux usées : plans.…
…Saint-Clément-sur-Guye, assainissement général du village, travaux de construction de canalisation des eaux usées : plans.…
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Cote : 1032 W 61Période : 1954 - 1976Extrait de la notice :
…Eglise, réfection de la charpente du clocher : devis, plans, photos, subvention (1954-1957) ; assainissement, travaux de canalisation des eaux et construction…
…Eglise, réfection de la charpente du clocher : devis, plans, photos, subvention (1954-1957) ; assainissement, travaux de canalisation des eaux et construction…
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Cote : 716 W 119 - 121Période : 1961 - 1966Fonds : Sous-préfecture de Chalon (716W)Extrait de la notice :
…Des eaux de Chalon sud-est, alimentation en eau potable, lot canalisation : mémoires explicatifs, plans, détails estimatifs, charges spéciales.…
…Des eaux de Chalon sud-est, alimentation en eau potable, lot canalisation : mémoires explicatifs, plans, détails estimatifs, charges spéciales.…
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Cote : 716 W 128 - 130Période : 1958 - 1968Fonds : Sous-préfecture de Chalon (716W)Extrait de la notice :
…Des eaux de Guye et Dheune, projet d'alimentation collective en eau potable, canalisation, robinetterie, fontainerie : plans, devis estimatifs, prescriptions…
…Des eaux de Guye et Dheune, projet d'alimentation collective en eau potable, canalisation, robinetterie, fontainerie : plans, devis estimatifs, prescriptions…
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Cote : 1032 W 92Période : 1966 - 1978Extrait de la notice :
…Saint-Loup-de-la-Salle, foyer rural, projet d'extension (1966-1971) ; assainissement, travaux de canalisation : devis, plans (1975-1978) ; église, réfection…
…Saint-Loup-de-la-Salle, foyer rural, projet d'extension (1966-1971) ; assainissement, travaux de canalisation : devis, plans (1975-1978) ; église, réfection…
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Cote : 1386 W 89Période : 1978 - 1985Extrait de la notice :
…Travaux d'assainissement et construction de canalisation sur les communes de Saint-Mard-de-Vaux et Mercurey : bordereau des prix, plans.…
…Travaux d'assainissement et construction de canalisation sur les communes de Saint-Mard-de-Vaux et Mercurey : bordereau des prix, plans.…
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Cote : 716 W 124 - 127Période : 1959 - 1968Fonds : Sous-préfecture de Chalon (716W)Extrait de la notice :
…Des eaux de la vallée de la Dheune, projet d'adduction et de distribution d'eau potable, canalisation et fontainerie : plans, détails estimatifs, prescriptions…
…Des eaux de la vallée de la Dheune, projet d'adduction et de distribution d'eau potable, canalisation et fontainerie : plans, détails estimatifs, prescriptions…
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Cote : 7822 W 12Période : 1956 - 1972Extrait de la notice :
…Pipe-line Lyon-Langres (réseau d'infrastructure pétrolière de l'O.T.A.N. 5ème tranche) canalisation de transport d'hydrocarbures liquides, constitution…
…Saint-Germain-du-Plain, Saint-Christophe-en-Bresse, Saint-Gervais-en-Vallière, Sassenay, Simandre : indemnités de servitudes, plans parcellaires (1956-1969) ; canalisation…
…Pipe-line Lyon-Langres (réseau d'infrastructure pétrolière de l'O.T.A.N. 5ème tranche) canalisation de transport d'hydrocarbures liquides, constitution…
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Cote : 437 W 336Période : 1955 - 1962Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…Alimentation en eau potable : extension de la canalisation. Aménagement du chemin départemental n° 144 : expropriation.…
…Alimentation en eau potable : extension de la canalisation. Aménagement du chemin départemental n° 144 : expropriation.…
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Cote : 1072 W 55Période : 1957 - 1964Extrait de la notice :
…Assainissement : construction d'une canalisation d'évacuation des eaux usées (1957-1962) ; construction d'un pavillon préfabriqué destiné aux services…
…Assainissement : construction d'une canalisation d'évacuation des eaux usées (1957-1962) ; construction d'un pavillon préfabriqué destiné aux services…
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Cote : 801 W 69Période : 1966 - 1971Fonds : Sous-préfecture de Chalon (801W)Extrait de la notice :
…Lotissement communal, Poirier-Chanin Ouest, travaux de canalisation, construction d'une station d'épuration des eaux usées au Pré Biot et de collecteurs…
…Lotissement communal, Poirier-Chanin Ouest, travaux de canalisation, construction d'une station d'épuration des eaux usées au Pré Biot et de collecteurs…
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Cote : 773 W 110Période : 1961 - 1968Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Assainissement, travaux de canalisation, d'extension de captages, de construction de forage, de renforcement de l'alimentation en eau potable, expropriation…
…Assainissement, travaux de canalisation, d'extension de captages, de construction de forage, de renforcement de l'alimentation en eau potable, expropriation…
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Cote : 7823 W 37Période : 1958 - 1969Extrait de la notice :
…Cimetière, réfection d'un mur et canalisation des eaux de ruissellement (1968). Foyer culturel, construction (1964-1968).…
…Cimetière, réfection d'un mur et canalisation des eaux de ruissellement (1968). Foyer culturel, construction (1964-1968).…
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Cote : 2232 W 7Période : 1952 - 1958Extrait de la notice :
…Toulon-sur-Arroux, réfection du chemin du bois Laizon (1956), stationnement (1957), chemin vicinal des Rosiers (1952-1955), installation d'une canalisation…
…Toulon-sur-Arroux, réfection du chemin du bois Laizon (1956), stationnement (1957), chemin vicinal des Rosiers (1952-1955), installation d'une canalisation…
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Cote : 801 W 71Période : 1963 - 1973Fonds : Sous-préfecture de Chalon (801W)Extrait de la notice :
…Verdun-sur-le-Doubs, assainissement, construction de canalisation dans diverses rues du bourg : devis, cahiers des charges, plans (1963-1973).…
…Verdun-sur-le-Doubs, assainissement, construction de canalisation dans diverses rues du bourg : devis, cahiers des charges, plans (1963-1973).…
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Cote : 4174 W 17Période : 2006 - 2015Extrait de la notice :
…Artère du Val de Saône, projet de canalisation de transport de gaz Etrez (01), Palleau (71) et voisines (52) : enquête publique (2015).…
…Artère du Val de Saône, projet de canalisation de transport de gaz Etrez (01), Palleau (71) et voisines (52) : enquête publique (2015).…
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Cote : 1032 W 66Période : 1959 - 1978Extrait de la notice :
…salle de réunions, construction : procès-verbal d'adjudication, cahier des prescriptions spéciales, marchés (1968-1971) ; assainissement, travaux de canalisation…
…salle de réunions, construction : procès-verbal d'adjudication, cahier des prescriptions spéciales, marchés (1968-1971) ; assainissement, travaux de canalisation…
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Cote : 1113 W 86Période : 1979 - 1980Extrait de la notice :
…23ème tranche bis et 24ème tranche, Marnay, construction d'un puits de captage et plan de canalisation : devis, estimation ; installations existantes et…
…23ème tranche bis et 24ème tranche, Marnay, construction d'un puits de captage et plan de canalisation : devis, estimation ; installations existantes et…
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Cote : 1032 W 94Période : 1967 - 1969Extrait de la notice :
…Saint-Martin-sous-Montaigu, assainissement, canalisation et ouvrages : cahiers des prescriptions spéciales, plans de situation, détails estimatifs, mémoires…
…Saint-Martin-sous-Montaigu, assainissement, canalisation et ouvrages : cahiers des prescriptions spéciales, plans de situation, détails estimatifs, mémoires…
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Cote : 773 W 65Période : 1969 - 1971Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
….- Zone industrielle de La Fiole à Blanzy, aménagement, alimentation en eau, enquête d'utilité publique, droit de passage de canalisation, servitudes de…
….- Zone industrielle de La Fiole à Blanzy, aménagement, alimentation en eau, enquête d'utilité publique, droit de passage de canalisation, servitudes de…
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Cote : 1032 W 84Période : 1964 - 1977Extrait de la notice :
…Le Puley, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux pluviales : plans (1967-1969).…
…Le Puley, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux pluviales : plans (1967-1969).…
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Cote : 1558 W 52Période : 1957 - 1974Extrait de la notice :
…. - Construction d'un hangar (1957-1958) : permis de construire ; passage en terrain privé d'une canalisation d'eau potable (1971-1972) ; installation…
…. - Construction d'un hangar (1957-1958) : permis de construire ; passage en terrain privé d'une canalisation d'eau potable (1971-1972) ; installation…
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Cote : 1863 W 66Période : 1940 - 1949Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation provisoire d'alimentation en eau potable à partir de la carrière du Rocher à Grez-en-Bouère : état parcellaire des terrains occupés…
…Pose d'une canalisation provisoire d'alimentation en eau potable à partir de la carrière du Rocher à Grez-en-Bouère : état parcellaire des terrains occupés…
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Cote : 1032 W 67Période : 1967 - 1975Extrait de la notice :
…Marnay, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux usées et d'eaux pluviales : plans (1974-1975).…
…Marnay, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux usées et d'eaux pluviales : plans (1974-1975).…
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Cote : 1113 W 83Période : 1977 - 1978Extrait de la notice :
…Canalisation des communes de Bissey-sous-Cruchaud, Chenoves, Dracy-le-Fort, Givry, Jully-lès-Buxy, Moroges, Saint-Mard-de-Vaux, Saint-Vallerin, Varennes-le-Grand…
…Canalisation des communes de Bissey-sous-Cruchaud, Chenoves, Dracy-le-Fort, Givry, Jully-lès-Buxy, Moroges, Saint-Mard-de-Vaux, Saint-Vallerin, Varennes-le-Grand…
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Cote : 23 Fi 26Période : 1890 - 1920Extrait de la notice :
…Le château, la rive droite avant la canalisation de la Mayenne et la construction des quais Vieux-Laval…
…Le château, la rive droite avant la canalisation de la Mayenne et la construction des quais Vieux-Laval…