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Cote : 968 W 11574Période : 1941 - 1961Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : E-dépôt 429 1O2Période : 1898 - 1925Fonds : Archives communales de DravegnyExtrait de la notice :
…Canalisation.…
…Canalisation.…
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Cote : E-dépôt 447 1O3Période : 1924 - 1924Fonds : Archives communales de SergyExtrait de la notice :
…Réparation de la canalisation d'eau : correspondance, arrêté.…
…Réparation de la canalisation d'eau : correspondance, arrêté.…
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Cote : 1 U 26Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Canalisation, mise en place.…
…Canalisation, mise en place.…
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Cote : 2448WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-16 : Dossiers de procédure d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1991-2004)…
…1-16 : Dossiers de procédure d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1991-2004)…
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Cote : 2390WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-24 : Urbanisme et environnement: dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1986-2004)…
…1-24 : Urbanisme et environnement: dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1986-2004)…
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Cote : E-dépôt 600 1O5Période : 1977 - 1978Fonds : Archives communales de RoupyExtrait de la notice :
…Canalisation d'eau de liaison Roupy-Savy.…
…Canalisation d'eau de liaison Roupy-Savy.…
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Cote : 968 W 4181Période : 1947 - 1961Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau (dossier SPB n°2594).…
…Canalisation d'eau (dossier SPB n°2594).…
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Cote : E-dépôt 529 3O1Période : 1926 - 1974Fonds : Archives communales de LoupeigneExtrait de la notice :
…Demande de canalisation : extrait du registre des délibérations du conseil municipal. Pollution de la rivière de la Vesle : correspondance.…
…Demande de canalisation : extrait du registre des délibérations du conseil municipal. Pollution de la rivière de la Vesle : correspondance.…
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Cote : 1 W 1923Période : 1941 - 1941Fonds : 1 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. - Procédures correctionnelles. (1940 - 1942)Extrait de la notice :
…Dossier n° 1394 : mauvais entretien d'une canalisation d'eau.…
…Dossier n° 1394 : mauvais entretien d'une canalisation d'eau.…
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Cote : 3285 W 25Période : 1997 - 2008Extrait de la notice :
…Suivi du préjudice des travaux de canalisation des transports-déviation de la canalisation de gaz Cabriès-Manosque ainsi que du plan d'eau de la carrière…
…Suivi du préjudice des travaux de canalisation des transports-déviation de la canalisation de gaz Cabriès-Manosque ainsi que du plan d'eau de la carrière…
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Cote : 968 W 4590Période : 1952 - 1954Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau sur le pont de l'Oise (dossier SPB n°4425).…
…Canalisation d'eau sur le pont de l'Oise (dossier SPB n°4425).…
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Cote : S 6516Période : 1892 - 1892Extrait de la notice :
…Demande du syndicat des marais d'Archingeay pour obtenir la canalisation de la Boutonne pour dessécher les marais : correspondance, rapport.…
…Demande du syndicat des marais d'Archingeay pour obtenir la canalisation de la Boutonne pour dessécher les marais : correspondance, rapport.…
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Cote : 19 J 155Période : 1915 - 1956Extrait de la notice :
…Location d'une parcelle à la S.N.C.F à Septèmes ; Embranchement particulier ; Autorisations : canalisation, plans, câbles électriques.…
…Location d'une parcelle à la S.N.C.F à Septèmes ; Embranchement particulier ; Autorisations : canalisation, plans, câbles électriques.…
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Cote : S 7373Période : 1892 - 1894Extrait de la notice :
…Traverse de Ribérou, projet de canalisation : délibérations du conseil général, ordres de service, états et détails estimatifs des travaux (1 plan 1893…
…Traverse de Ribérou, projet de canalisation : délibérations du conseil général, ordres de service, états et détails estimatifs des travaux (1 plan 1893…
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Cote : 1 O 1Période : 1868 - 1939Extrait de la notice :
…Voirie urbaine, projet de canalisation électrique, demande de concession (1927-1932).…
…Voirie urbaine, projet de canalisation électrique, demande de concession (1927-1932).…
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Cote : 1782 W 41Période : 1959 - 1990Extrait de la notice :
…Staub, Steinfasel, Suin, Sunmat, Syma, Taillez, Tarentaise, Tanion, Tardieux, Tapon-Corona, Tafoureau, Teissandier, Teinturerie, Technocen, Techniques et canalisation…
…Staub, Steinfasel, Suin, Sunmat, Syma, Taillez, Tarentaise, Tanion, Tardieux, Tapon-Corona, Tafoureau, Teissandier, Teinturerie, Technocen, Techniques et canalisation…
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Cote : 33 J 136Période : 1887 - 1942Extrait de la notice :
…Rue des Platanes et rue Friedland : projet de canalisation sanitaire (1898).…
…Rue des Platanes et rue Friedland : projet de canalisation sanitaire (1898).…
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Cote : S 3854Période : 1904 - 1906Extrait de la notice :
…Revêtements extérieurs, bâtiment du gardien, magasin des huiles, écurie, canalisation à air comprimé pour la sirène : décisions ministérielles, soumissions…
…Revêtements extérieurs, bâtiment du gardien, magasin des huiles, écurie, canalisation à air comprimé pour la sirène : décisions ministérielles, soumissions…
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Cote : 1782 W 40Période : 1959 - 1988Extrait de la notice :
…Solignac et compagnie, Société d'études industrielles techniques et économiques, Société générale matériel de stockage, Solaisne, Sofoma, Société de canalisation…
…Solignac et compagnie, Société d'études industrielles techniques et économiques, Société générale matériel de stockage, Solaisne, Sofoma, Société de canalisation…
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Cote : 2288 W 21Période : 1964 - 1995Extrait de la notice :
…berge droite de la Luynes par enrochement : note explicative, état des lieux, projet, plan des profils ; projet de franchissement de la Luynes par une canalisation…
…berge droite de la Luynes par enrochement : note explicative, état des lieux, projet, plan des profils ; projet de franchissement de la Luynes par une canalisation…