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Cote : 295J29Période : 2009 - 2013Extrait de la notice :
…Projet de GRTgaz de canalisation de transport de gaz naturel entre Cuvilly et Voisines (« Arc de Dierrey »), concertation et information : invitations…
…Projet de GRTgaz de canalisation de transport de gaz naturel entre Cuvilly et Voisines (« Arc de Dierrey »), concertation et information : invitations…
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Cote : 636W129Période : 1994 - 1996Extrait de la notice :
…dont installation de pompe de relevage, mise en peinture des réserves du restaurant municipal, fourniture de l'horloge du grand hall, modification de canalisation…
…dont installation de pompe de relevage, mise en peinture des réserves du restaurant municipal, fourniture de l'horloge du grand hall, modification de canalisation…
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Cote : 209J67Période : 1978 - 1998Extrait de la notice :
…et frais d'honoraires 1991, convention avec GDF non signée [1991] ; plans 1978-1991, dont plan sécurité usine 1978, plan cadastral canalisation…
…et frais d'honoraires 1991, convention avec GDF non signée [1991] ; plans 1978-1991, dont plan sécurité usine 1978, plan cadastral canalisation…
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Cote : PF125/13Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…(Compagnie européenne de canalisation).- Installation provisoire d'un dépôt de gaz propane et acétylène sur un emplacement…
…(Compagnie européenne de canalisation).- Installation provisoire d'un dépôt de gaz propane et acétylène sur un emplacement…
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Cote : 2020W292/7Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…. - Alimentation en gaz d'un îlot d'habitation par canalisation souterraine.…
…. - Alimentation en gaz d'un îlot d'habitation par canalisation souterraine.…
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Cote : 1D/5/19694Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Délibération n°1300/1 - Caves inondées par la rupture d'une canalisation d'eau. Demandes d'indemnités.…
…Délibération n°1300/1 - Caves inondées par la rupture d'une canalisation d'eau. Demandes d'indemnités.…
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Cote : 1D/5/19714Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Demande d'indemnisation à la suite d'une rupture de canalisation publique d'eau.…
…Demande d'indemnisation à la suite d'une rupture de canalisation publique d'eau.…
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Cote : 1D/5/19184Période : 1946 - 1946Extrait de la notice :
…Délibération n°665 - Affaissement du sol par rupture de canalisation d'eau. Dégâts à une camionnette. Règlement.…
…Délibération n°665 - Affaissement du sol par rupture de canalisation d'eau. Dégâts à une camionnette. Règlement.…
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Cote : 12 S 3Période : 1945 - 1961Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : SC11151Période : 1944 - 1960Extrait de la notice :
…QU76SP : Longueville (canalisation d'eau), QU77SP : Villeparisis (réseau d'égout), QU78SP : Esbly (église), QU79SP : Ussy-sur-Marne…
…QU76SP : Longueville (canalisation d'eau), QU77SP : Villeparisis (réseau d'égout), QU78SP : Esbly (église), QU79SP : Ussy-sur-Marne…
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Cote : 1D/5/18098Période : 1944 - 1946Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation sous les voies ferrées au kilomètre 3 215 de la ligne de Lille à Dunkerque et au pont des abattoirs.…
…Pose d'une canalisation sous les voies ferrées au kilomètre 3 215 de la ligne de Lille à Dunkerque et au pont des abattoirs.…
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Cote : 1D/5/16534Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Déviation de canalisation.…
…Déviation de canalisation.…
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Cote : 1D/5/16690Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Canalisation de remplacement du canal de la Citadelle.…
…Canalisation de remplacement du canal de la Citadelle.…
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Cote : 1D/5/17394Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Construction d'une canalisation en remplacement du canal dit "des Blanchisseurs". Marché.…
…Construction d'une canalisation en remplacement du canal dit "des Blanchisseurs". Marché.…
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Cote : 1D/5/17093Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…Fourniture de pièces de canalisation. Marché.…
…Fourniture de pièces de canalisation. Marché.…
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Cote : SC11138Période : 1940 - 1960Extrait de la notice :
…Tancrou (bateau-lavoir communal), QU5SP : Mary-sur-Marne (destruction du bateau-lavoir communal), QU6SP : Villiers-Saint-Georges (canalisation…
…Tancrou (bateau-lavoir communal), QU5SP : Mary-sur-Marne (destruction du bateau-lavoir communal), QU6SP : Villiers-Saint-Georges (canalisation…
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Cote : SC11140Période : 1940 - 1961Extrait de la notice :
…QU17SP : Société des eaux de Melun (bureau et bâtiments industriels 24 quai Joffre, réseau de canalisation à Boissettes, Dammarie-lès-Lys…
…, Melun, Le Mée-sur-Seine, canalisation du pont de fer à Melun), QU18SP : Montereau (gendarmerie, rue Edmond Fortin), QU19SP…
…QU17SP : Société des eaux de Melun (bureau et bâtiments industriels 24 quai Joffre, réseau de canalisation à Boissettes, Dammarie-lès-Lys…
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Cote : SC11175Période : 1940 - 1960Extrait de la notice :
…: Montereau-Fault-Yonne (mairie), QU224SP : Montereau-Fault-Yonne (annexe de la mairie), QU225SP : Montereau-Fault-Yonne (canalisation…
…: Montereau-Fault-Yonne (mairie), QU224SP : Montereau-Fault-Yonne (annexe de la mairie), QU225SP : Montereau-Fault-Yonne (canalisation…
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Cote : SC11208Période : 1940 - 1960Extrait de la notice :
…distribution de l'eau), QU584SP : Évry-les-Châteaux (lavoir de Mardilly), QU585SP : Chartrettes (église), QU586SP : Rozay-en-Brie (canalisation…
…école), QU590SP : Misy-sur-Yonne (église), QU591SP : Melun (machine à écrire de la préfecture), QU592SP : Pontault-Combault (canalisation…
…distribution de l'eau), QU584SP : Évry-les-Châteaux (lavoir de Mardilly), QU585SP : Chartrettes (église), QU586SP : Rozay-en-Brie (canalisation…
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Cote : SC11213Période : 1940 - 1960Extrait de la notice :
…Mée-sur-Seine (musée Chapu), QU675SP : Maisoncelles-en-Brie (terrain de sports), QU676SP : Nangis (bicyclette), QU677SP : Mitry-Mory (canalisation…
…Mée-sur-Seine (musée Chapu), QU675SP : Maisoncelles-en-Brie (terrain de sports), QU676SP : Nangis (bicyclette), QU677SP : Mitry-Mory (canalisation…
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Cote : SC11181Période : 1939 - 1950Extrait de la notice :
…Villiers-Saint-Georges (mobilier de mairie), QU252SP : Bransles (église), QU253 à 258SP : Mouroux (écoles, lavoir, mairie, canalisation…
…Villiers-Saint-Georges (mobilier de mairie), QU252SP : Bransles (église), QU253 à 258SP : Mouroux (écoles, lavoir, mairie, canalisation…
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Cote : SC11201Période : 1939 - 1950Extrait de la notice :
…QU492SP : Ussy-sur-Marne (canalisation d'eau), QU495SP : Coulommiers (école maternelle), QU496SP : Coulommiers (école de garçons), QU497SP…
…QU492SP : Ussy-sur-Marne (canalisation d'eau), QU495SP : Coulommiers (école maternelle), QU496SP : Coulommiers (école de garçons), QU497SP…
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Cote : 1D/5/15874Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Pose de canalisation dans le prolongement de la rue d'Arras.…
…Pose de canalisation dans le prolongement de la rue d'Arras.…
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Cote : 1D/5/15889Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Pose de canalisation sous les voies ferrées au Faubourg de Douai. Convention.…
…Pose de canalisation sous les voies ferrées au Faubourg de Douai. Convention.…
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Cote : 1D/5/15095Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Fourniture de tuyaux, de raccords, de robinets vannes et d'accessoires de canalisation en fonte. Cahier des charges.…
…Fourniture de tuyaux, de raccords, de robinets vannes et d'accessoires de canalisation en fonte. Cahier des charges.…
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Cote : 1D/5/14457Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation sous les voies ferrées au Faubourg de Douai. Convention.…
…Pose d'une canalisation sous les voies ferrées au Faubourg de Douai. Convention.…
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Cote : 1D/5/15242Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Pose de canalisation sous les voies ferrées, place Fernig. Convention.…
…Pose de canalisation sous les voies ferrées, place Fernig. Convention.…
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Cote : 1D/5/14898Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…Canalisation. Annulation de redevances.…
…Canalisation. Annulation de redevances.…
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Cote : 1D/5/14045Période : 1935 - 1935Extrait de la notice :
…Fourniture de tuyaux, de raccords d'appareils de fontainerie, de robinets vannes et d'accessoires de canalisation en fonte. Cahier des charges.…
…Fourniture de tuyaux, de raccords d'appareils de fontainerie, de robinets vannes et d'accessoires de canalisation en fonte. Cahier des charges.…
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Cote : 1D/5/14049Période : 1935 - 1935Extrait de la notice :
…Déplacement d'une canalisation d'eau. Marché.…
…Déplacement d'une canalisation d'eau. Marché.…
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Cote : 1D/5/13295Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Délibération n°4000 - Rupture de canalisation rue de Paris. Règlement.…
…Délibération n°4000 - Rupture de canalisation rue de Paris. Règlement.…
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Cote : 1D/5/13937Période : 1934 - 1935Extrait de la notice :
…Déplacement d'une canalisation de la Société des Eaux du Nord sous le chemin de l'Epinette.…
…Déplacement d'une canalisation de la Société des Eaux du Nord sous le chemin de l'Epinette.…
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Cote : 3M/2/20Période : 1934 - 1936Fonds : 3M/2 - Crèches et pouponnièresExtrait de la notice :
…Lot n°1 - Démolition - Terrassement - Maçonnerie - Béton armé - Canalisation - Divers. Lot n°2 - Enduits - Cimentage. Lot n°3 - Carrelage et pavage.…
…Lot n°1 - Démolition - Terrassement - Maçonnerie - Béton armé - Canalisation - Divers. Lot n°2 - Enduits - Cimentage. Lot n°3 - Carrelage et pavage.…
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Cote : 20EDT1O4Période : 1934 - 1934Fonds : Commune de PuisieuxExtrait de la notice :
…Projet de canalisation électrique pour la commune : mémoire descriptif, plan, correspondance.…
…Projet de canalisation électrique pour la commune : mémoire descriptif, plan, correspondance.…
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Cote : 4M/8/46Période : 1934 - 1934Fonds : 4M/8 - Etablissements scolairesExtrait de la notice :
…. - Lot n°1 - Terrassement - Maçonnerie - Canalisation. Lots n°3 et 4 - Carrelage. Lot n°6 - Cimentage et plâtrerie.…
…. - Lot n°1 - Terrassement - Maçonnerie - Canalisation. Lots n°3 et 4 - Carrelage. Lot n°6 - Cimentage et plâtrerie.…
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Cote : 1D/5/12459Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Délibération n°3064 - Rupture de canalisation. Place Jeanne d'Arc. Règlement des dégâts.…
…Délibération n°3064 - Rupture de canalisation. Place Jeanne d'Arc. Règlement des dégâts.…
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Cote : 1D/5/12460Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Délibération n°3065 - Rupture de canalisation. Rue Saint Sébastien. Règlement des dégâts.…
…Délibération n°3065 - Rupture de canalisation. Rue Saint Sébastien. Règlement des dégâts.…
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Cote : 1D/5/12461Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Délibération n°3066 - Rupture de canalisation. Place Vanhoenacker. Règlement des dégâts.…
…Délibération n°3066 - Rupture de canalisation. Place Vanhoenacker. Règlement des dégâts.…
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Cote : 1D/5/12986Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Délibération n°3255 - Exécution de canalisation aux abords de la Basse Deûle. Remblayage. Décompte définitif des travaux.…
…Délibération n°3255 - Exécution de canalisation aux abords de la Basse Deûle. Remblayage. Décompte définitif des travaux.…
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Cote : 1D/5/12099Période : 1932 - 1932Extrait de la notice :
…Équipement des forages. 2ème lot canalisation d'amenée et de raccordement. Réception définitive.…
…Équipement des forages. 2ème lot canalisation d'amenée et de raccordement. Réception définitive.…
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Cote : 1D/5/11545Période : 1932 - 1932Extrait de la notice :
…Canalisation d'amenée et de raccordement. Réception définitive.…
…Canalisation d'amenée et de raccordement. Réception définitive.…
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Cote : 1D/5/11629Période : 1932 - 1932Extrait de la notice :
…Dérivation de la canalisation porte de Valenciennes. Réception définitive.…
…Dérivation de la canalisation porte de Valenciennes. Réception définitive.…
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Cote : 1D/5/12229Période : 1932 - 1933Extrait de la notice :
…Délibération n°2779 - Canalisation rues du Faubourg de Valenciennes et du Grand Balcon entre la rue de l'Est et l'égout existant rue du Grand Balcon.…
…Délibération n°2779 - Canalisation rues du Faubourg de Valenciennes et du Grand Balcon entre la rue de l'Est et l'égout existant rue du Grand Balcon.…
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Cote : 1D/5/11881Période : 1931 - 1931Extrait de la notice :
…Dérivation de la canalisation porte de Valenciennes. Mise en adjudication.…
…Dérivation de la canalisation porte de Valenciennes. Mise en adjudication.…
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Cote : 1D/5/11893Période : 1931 - 1931Extrait de la notice :
…Délibération n°1212 - Dégâts causés par une rupture de canalisation rue Eugène Jacquet. Règlement.…
…Délibération n°1212 - Dégâts causés par une rupture de canalisation rue Eugène Jacquet. Règlement.…
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Cote : 1D/5/10716Période : 1931 - 1931Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation sur le territoire de la commune de Saint André. Redevance.…
…Pose d'une canalisation sur le territoire de la commune de Saint André. Redevance.…
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Cote : 1D/5/12042Période : 1931 - 1931Extrait de la notice :
…Dérivation de la canalisation porte de Valenciennes. Décompte définitif.…
…Dérivation de la canalisation porte de Valenciennes. Décompte définitif.…
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Cote : 2M/170Période : 1931 - 1967Fonds : 2M - Edifices cultuelsExtrait de la notice :
…Travaux de réfection (d’une cheminée, d’une barrière, d’un portillon, des tuyaux d’abduction d’eau, de la canalisation de gaz, d’un dessus de mur en, zinc…
…Travaux de réfection (d’une cheminée, d’une barrière, d’un portillon, des tuyaux d’abduction d’eau, de la canalisation de gaz, d’un dessus de mur en, zinc…
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Cote : 1D/5/9835Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Délibération n°407 - École Désiré Verhaeghe. 10ème lot installations sanitaires et 11ème lot canalisation. Adjudication.…
…Délibération n°407 - École Désiré Verhaeghe. 10ème lot installations sanitaires et 11ème lot canalisation. Adjudication.…
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Délibération n°713 - Exploitation d'un forage. Pose d'une canalisation. Indemnité de Monsieur Leroy.Cote : 1D/5/11052Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation. Indemnité de Monsieur Leroy.…
…Pose d'une canalisation. Indemnité de Monsieur Leroy.…