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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 3S/221Période : 1893 - 1895Fonds : Navigation, rivières et canauxExtrait de la notice :
…. - Aménagement : canalisation dans la commune de Sancerre…
…. - Aménagement : canalisation dans la commune de Sancerre…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : 1 W 1923Période : 1941 - 1941Fonds : 1 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. - Procédures correctionnelles. (1940 - 1942)Extrait de la notice :
…Dossier n° 1394 : mauvais entretien d'une canalisation d'eau.…
…Dossier n° 1394 : mauvais entretien d'une canalisation d'eau.…
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Cote : 3285 W 25Période : 1997 - 2008Extrait de la notice :
…Suivi du préjudice des travaux de canalisation des transports-déviation de la canalisation de gaz Cabriès-Manosque ainsi que du plan d'eau de la carrière…
…Suivi du préjudice des travaux de canalisation des transports-déviation de la canalisation de gaz Cabriès-Manosque ainsi que du plan d'eau de la carrière…
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Cote : 20EDT1O4Période : 1934 - 1934Fonds : Commune de PuisieuxExtrait de la notice :
…Projet de canalisation électrique pour la commune : mémoire descriptif, plan, correspondance.…
…Projet de canalisation électrique pour la commune : mémoire descriptif, plan, correspondance.…
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Cote : 7S/2Période : 1807 - 1852Fonds : Service hydrauliqueExtrait de la notice :
…. - étude pour son déssèchement: correspondance, délibérations rapports; projets établis par la société de canalisation, de déssèchement et de défrichement…
…. - étude pour son déssèchement: correspondance, délibérations rapports; projets établis par la société de canalisation, de déssèchement et de défrichement…
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Cote : SC11140Période : 1940 - 1961Extrait de la notice :
…QU17SP : Société des eaux de Melun (bureau et bâtiments industriels 24 quai Joffre, réseau de canalisation à Boissettes, Dammarie-lès-Lys…
…, Melun, Le Mée-sur-Seine, canalisation du pont de fer à Melun), QU18SP : Montereau (gendarmerie, rue Edmond Fortin), QU19SP…
…QU17SP : Société des eaux de Melun (bureau et bâtiments industriels 24 quai Joffre, réseau de canalisation à Boissettes, Dammarie-lès-Lys…
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Cote : 19 J 155Période : 1915 - 1956Extrait de la notice :
…Location d'une parcelle à la S.N.C.F à Septèmes ; Embranchement particulier ; Autorisations : canalisation, plans, câbles électriques.…
…Location d'une parcelle à la S.N.C.F à Septèmes ; Embranchement particulier ; Autorisations : canalisation, plans, câbles électriques.…
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Cote : 2R38Période : 1917 - 1922Extrait de la notice :
…Carrière de Montguillon, occupation temporaire de terrains, établissement d'une canalisation pour l'alimentation en eau des appareils…
…Carrière de Montguillon, occupation temporaire de terrains, établissement d'une canalisation pour l'alimentation en eau des appareils…
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Cote : 295J29Période : 2009 - 2013Extrait de la notice :
…Projet de GRTgaz de canalisation de transport de gaz naturel entre Cuvilly et Voisines (« Arc de Dierrey »), concertation et information : invitations…
…Projet de GRTgaz de canalisation de transport de gaz naturel entre Cuvilly et Voisines (« Arc de Dierrey »), concertation et information : invitations…
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Cote : 2020W292/7Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…. - Alimentation en gaz d'un îlot d'habitation par canalisation souterraine.…
…. - Alimentation en gaz d'un îlot d'habitation par canalisation souterraine.…
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Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
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Cote : SC11208Période : 1940 - 1960Extrait de la notice :
…distribution de l'eau), QU584SP : Évry-les-Châteaux (lavoir de Mardilly), QU585SP : Chartrettes (église), QU586SP : Rozay-en-Brie (canalisation…
…école), QU590SP : Misy-sur-Yonne (église), QU591SP : Melun (machine à écrire de la préfecture), QU592SP : Pontault-Combault (canalisation…
…distribution de l'eau), QU584SP : Évry-les-Châteaux (lavoir de Mardilly), QU585SP : Chartrettes (église), QU586SP : Rozay-en-Brie (canalisation…
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Cote : PF125/13Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…(Compagnie européenne de canalisation).- Installation provisoire d'un dépôt de gaz propane et acétylène sur un emplacement…
…(Compagnie européenne de canalisation).- Installation provisoire d'un dépôt de gaz propane et acétylène sur un emplacement…
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Cote : 428EDT1O14Période : 1845 - 1937Fonds : Commune de GuignesExtrait de la notice :
…mémoires des travaux, traités de gré à gré, contrat pour la concession de l'éclairage, de chauffage et de la force motrice par canalisation…
…mémoires des travaux, traités de gré à gré, contrat pour la concession de l'éclairage, de chauffage et de la force motrice par canalisation…
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Cote : C/124Fonds : Intendance du BerryExtrait de la notice :
…. - Correspondance du contrôleur général des finances Terray, avec l'intendant pour la canalisation de l'Indre à la Loire ; - états des dépenses faites…
…. - Correspondance du contrôleur général des finances Terray, avec l'intendant pour la canalisation de l'Indre à la Loire ; - états des dépenses faites…
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Cote : SC11151Période : 1944 - 1960Extrait de la notice :
…QU76SP : Longueville (canalisation d'eau), QU77SP : Villeparisis (réseau d'égout), QU78SP : Esbly (église), QU79SP : Ussy-sur-Marne…
…QU76SP : Longueville (canalisation d'eau), QU77SP : Villeparisis (réseau d'égout), QU78SP : Esbly (église), QU79SP : Ussy-sur-Marne…
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Cote : 33 J 136Période : 1887 - 1942Extrait de la notice :
…Rue des Platanes et rue Friedland : projet de canalisation sanitaire (1898).…
…Rue des Platanes et rue Friedland : projet de canalisation sanitaire (1898).…
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Cote : SC11175Période : 1940 - 1960Extrait de la notice :
…: Montereau-Fault-Yonne (mairie), QU224SP : Montereau-Fault-Yonne (annexe de la mairie), QU225SP : Montereau-Fault-Yonne (canalisation…
…: Montereau-Fault-Yonne (mairie), QU224SP : Montereau-Fault-Yonne (annexe de la mairie), QU225SP : Montereau-Fault-Yonne (canalisation…
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Cote : SC11201Période : 1939 - 1950Extrait de la notice :
…QU492SP : Ussy-sur-Marne (canalisation d'eau), QU495SP : Coulommiers (école maternelle), QU496SP : Coulommiers (école de garçons), QU497SP…
…QU492SP : Ussy-sur-Marne (canalisation d'eau), QU495SP : Coulommiers (école maternelle), QU496SP : Coulommiers (école de garçons), QU497SP…
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Cote : 2S/1502Période : 1900 - 1932Fonds : RoutesExtrait de la notice :
…-Préveranges : construction chemin vicinal ordinaire N° 6 de Préveranges à Saint-Marien (1900-1922), construction d'un réservoir sur canalisation eau potable…
…-Préveranges : construction chemin vicinal ordinaire N° 6 de Préveranges à Saint-Marien (1900-1922), construction d'un réservoir sur canalisation eau potable…
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Cote : 5MP443Période : 1864 - 1950Extrait de la notice :
…Laiterie, porcherie et canalisation pour l'écoulement des eaux (1898-1950).…
…Laiterie, porcherie et canalisation pour l'écoulement des eaux (1898-1950).…