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Cote : 3 U 1 778 38Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 3 U 1 586 12Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1 W 1923Période : 1798 - 1920Extrait de la notice :
…N° 1394 : mauvais entretien d’une canalisation d’eau.…
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Cote : 1 W 1923Période : 1941 - 1941Fonds : 1 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. - Procédures correctionnelles. (1940 - 1942)Extrait de la notice :
…Dossier n° 1394 : mauvais entretien d'une canalisation d'eau.…
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Cote : 19 J 155Période : 1915 - 1956Extrait de la notice :
…Location d'une parcelle à la S.N.C.F à Septèmes ; Embranchement particulier ; Autorisations : canalisation…
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Cote : CND/183Période : 1723 - 1723Extrait de la notice :
…Carrière du sieur [Le] Roux et canalisation de l'hôpital Saint-Louis endommagée, 31 octobre 1723.…
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Cote : 33 J 136Période : 1887 - 1942Extrait de la notice :
…Rue des Platanes et rue Friedland : projet de canalisation sanitaire (1898).…
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Cote : C/660/3/172-C/660/3/173Période : 1895 - 1905Extrait de la notice :
…l'emplacement des deux chaufferies et du calorifère de la consultation, les prises d'air frais et la canalisation…
…173) "Figure 3. - Coupes verticale et longitudinale du tunnel central, montrant l'ensemble de la canalisation…
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Cote : 2288 W 21Période : 1964 - 1995Extrait de la notice :
…explicative, état des lieux, projet, plan des profils ; projet de franchissement de la Luynes par une canalisation…
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Cote : 3285 W 25Période : 1997 - 2008Extrait de la notice :
…Suivi du préjudice des travaux de canalisation des transports-déviation de la canalisation de gaz Cabriès-Manosque…
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Cote : 870/W/2Période : 1895 - 1926Fonds : Hôpital marin d'HendayeExtrait de la notice :
…service de radiologie, le mur de protection, le pavillon d'isolement, la remise en état d'une canalisation…
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Cote : 1110 W 138Période : 1967 - 1968Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation…
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Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…Prigent d'un terrain (1 plan d'ensemble) (1891), aménagement en jardin public (1922), pose d'une canalisation…
…appartements particuliers du préfet, de la concièrgerie et de certains bureaux (1933-1934) ; travaux de canalisation…
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Cote : 1110 W 43Période : 1955 - 1963Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation…
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Cote : 101/FOSS/16/2Extrait de la notice :
…ingénieur, au contrôleur général des finances Necker, sur les levées et turcies de France et la canalisation…
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Cote : 3 U 1 586 1Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…Auguste Vernier contre Me Cabassol, avocat, installation frauduleuse d'une canalisation souterraine,…