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Cote : CC 116Période : 1787 - 1787Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1 U 26Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Canalisation, mise en place.…
…Canalisation, mise en place.…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 1 H DEPOT 81Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Problèmes de canalisation des eaux.…
…Problèmes de canalisation des eaux.…
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Cote : 467 E DEPOT 25Période : 1888 - 1889Extrait de la notice :
…Projet de transformation d'une canalisation à ciel ouvert en une canalisation en tuyaux de poterie et d'une fontaine.…
…Projet de transformation d'une canalisation à ciel ouvert en une canalisation en tuyaux de poterie et d'une fontaine.…
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Cote : WPériode : 1837 - 2014Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz. Eaux minérales naturelles.…
…Canalisation de gaz. Eaux minérales naturelles.…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 123 J 238Période : 1965 - 1968Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans au sol (rez-de-chaussée, étage, grenier) ; plans détails (cheminée, séjour, bureau, menuiserie, canalisation, jardinières…
…Présentation du contenu Plans au sol (rez-de-chaussée, étage, grenier) ; plans détails (cheminée, séjour, bureau, menuiserie, canalisation, jardinières…
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Cote : 107 E DEPOT 5Période : 1904 - 1904Extrait de la notice :
…Eau potable, réparation de la canalisation : plan.…
…Eau potable, réparation de la canalisation : plan.…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : 237 E DEPOT 26Période : 1898 - 1898Extrait de la notice :
…Canalisation et expropriation des sources de la commune.…
…Canalisation et expropriation des sources de la commune.…
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Cote : 49 E DEPOT 51Période : 1850 - 1850Extrait de la notice :
…Fontaine et vivier : canalisation des eaux pluviales et soumission.…
…Fontaine et vivier : canalisation des eaux pluviales et soumission.…
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Cote : 1 Fi 310Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…Plan de la ville de Tarbes, canalisation par courant continu. [1878 ?] [1878 ?]…
…Plan de la ville de Tarbes, canalisation par courant continu. [1878 ?] [1878 ?]…
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Cote : S 6516Période : 1892 - 1892Extrait de la notice :
…Demande du syndicat des marais d'Archingeay pour obtenir la canalisation de la Boutonne pour dessécher les marais : correspondance, rapport.…
…Demande du syndicat des marais d'Archingeay pour obtenir la canalisation de la Boutonne pour dessécher les marais : correspondance, rapport.…