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Cote : 6594WM/1Période : 1936 - 1968Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 1918W 1-1918W24Période : 1949 - 1985Extrait de la notice :
….- Canalisation de transport de propylène Feyzin - Pont-de-Claix. Pipeline sud européen. Gazoduc de Feyzin Saint-Fons. Mutuelles dissoutes.…
…CANALISATION…
….- Canalisation de transport de propylène Feyzin - Pont-de-Claix. Pipeline sud européen. Gazoduc de Feyzin Saint-Fons. Mutuelles dissoutes.…
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Cote : 6594WMPériode : 1936 - 1968Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : EDEPOT258/207Période : 1974 - 1976Extrait de la notice :
…Installation de canalisation : arrêtés.…
…Installation de canalisation : arrêtés.…
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Cote : 5345W30Extrait de la notice :
…Canalisation électrique.…
…Canalisation électrique.…
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Cote : 5345W35Extrait de la notice :
…Canalisation électrique.…
…Canalisation électrique.…
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Cote : EDEPOT54/84Période : 1935 - 1936Fonds : EDEPOT54 - Commune de ChéneletteExtrait de la notice :
…Construction d’une canalisation pour sa suppression: plans, correspondance.…
…Construction d’une canalisation pour sa suppression: plans, correspondance.…
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Cote : EDEPOT54/96Période : 1950 - 1950Fonds : EDEPOT54 - Commune de ChéneletteExtrait de la notice :
…Demande d’établissement d’une canalisation électrique aérienne de basse tension: correspondance.…
…Demande d’établissement d’une canalisation électrique aérienne de basse tension: correspondance.…
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Cote : EDEPOT305/76Période : 1907 - 1958Fonds : EDEPOT305 - Commune de RégniéExtrait de la notice :
…Construction d'une canalisation dans le bourg (1907-1919 ; projet d'assainissement du bourg : plans, devis (1958).…
…Construction d'une canalisation dans le bourg (1907-1919 ; projet d'assainissement du bourg : plans, devis (1958).…
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Cote : 1110 W 138Période : 1967 - 1968Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation et refoulement, correspondance.…
…Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation et refoulement, correspondance.…
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Cote : 5274W385Période : 1958 - 1960Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz de Lacq.…
…Canalisation de gaz de Lacq.…
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Cote : 36 J 20Fonds : Répertoire du fonds VitracExtrait de la notice :
…Canalisation de distribution de gaz.…
…Canalisation de distribution de gaz.…
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Cote : EDEPOT265/160Période : 1887 - 1893Extrait de la notice :
…Demande d’autorisation pour établir une canalisation sous un chemin rural : arrêtés du maire et du préfet, rapport de l’agent voyer, correspondance.…
…Demande d’autorisation pour établir une canalisation sous un chemin rural : arrêtés du maire et du préfet, rapport de l’agent voyer, correspondance.…
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Cote : EDEPOT68/138Période : 1898 - 1928Extrait de la notice :
…Captation, aménagement de canalisation et construction d’un lavoir : plans, devis, cahier des charges, arrêtés du préfet, délibération du conseil municipal…
…Captation, aménagement de canalisation et construction d’un lavoir : plans, devis, cahier des charges, arrêtés du préfet, délibération du conseil municipal…
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Cote : 1110 W 43Période : 1955 - 1963Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation en eau potable, cahiers des prescriptions spéciales…
…Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation en eau potable, cahiers des prescriptions spéciales…
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Cote : EDEPOT18/557Période : 1957 - 1973Fonds : EDEPOT18 - Commune de BeaujeuExtrait de la notice :
…Projet de canalisation de transport de gaz naturel passant par Beaujeu : plans, carte, listes des communes traversées, rapport, mémoire, cahier de charges…
…Projet de canalisation de transport de gaz naturel passant par Beaujeu : plans, carte, listes des communes traversées, rapport, mémoire, cahier de charges…
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Cote : 2020W144Période : 1956 - 1957Fonds : 2020W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Ponts de Lyon et de la région lyonnaiseExtrait de la notice :
…Occupation sous-sol, plans préliminaires des travaux de déplacements de canalisation, renseignement sur encombrement, Service des eaux et C.G.E., plans…
…G.D.F.- E.D.F., projet de déplacement de canalisation, P.T.T. plans de situation, conduites existantes et conduites à construire, O.T.L. plans ville de…
…Occupation sous-sol, plans préliminaires des travaux de déplacements de canalisation, renseignement sur encombrement, Service des eaux et C.G.E., plans…
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Cote : EDEPOT265/163Extrait de la notice :
…Ruisseau d’Oisy, demande d’autorisation pour conserver une canalisation non autorisée sur son cours : arrêté préfectoral (1892).…
…Ruisseau d’Oisy, demande d’autorisation pour conserver une canalisation non autorisée sur son cours : arrêté préfectoral (1892).…
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Cote : 5274W172Période : 1955 - 1966Extrait de la notice :
…Le dossier concerne les pipe-lines méditerranée-rhône, sud-européen, marseille-langres et la canalisation du gaz de Lacq.…
…Le dossier concerne les pipe-lines méditerranée-rhône, sud-européen, marseille-langres et la canalisation du gaz de Lacq.…
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Cote : 2020W148Période : 1955 - 1962Fonds : 2020W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Ponts de Lyon et de la région lyonnaiseExtrait de la notice :
…. ; Service des eaux assainissement et canalisation, P.T.T. - O.T.L.…
…. ; Service des eaux assainissement et canalisation, P.T.T. - O.T.L.…
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Cote : 4 W 518Période : 1952 - 1970Fonds : Assistance et prévoyance socialeExtrait de la notice :
…Canalisation d'eau : demande de branchement formulée par Monsieur Guillaume (1955-1967). Adduction d'eau (1952-1967).…
…Canalisation d'eau : demande de branchement formulée par Monsieur Guillaume (1955-1967). Adduction d'eau (1952-1967).…
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Cote : 515 W 9Période : 1929 - 1965Extrait de la notice :
…Gaîté Montparnasse, 24 rue de la Gaité, 14e arrondissement : sapeurs pompiers, direction, canalisation d'incendie, visites inopinées, plaintes / incidents…
…Gaîté Montparnasse, 24 rue de la Gaité, 14e arrondissement : sapeurs pompiers, direction, canalisation d'incendie, visites inopinées, plaintes / incidents…
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Cote : 2076W 1-2076W13Période : 1978 - 1986Extrait de la notice :
…Canalisation Saint-Sorlin-de-Vienne - Vienne, autorisation de transport de gaz (1978).…
…Canalisation Saint-Sorlin-de-Vienne - Vienne, autorisation de transport de gaz (1978).…
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Cote : EDEPOT96/290Période : 1912 - 1923Fonds : EDEPOT96 - Commune de GrignyExtrait de la notice :
…<br> Concerne la construction de canalisation et rigoles pour recueillir les eaux résiduaires qui se déversent dans la lône.…
…<br> Concerne la construction de canalisation et rigoles pour recueillir les eaux résiduaires qui se déversent dans la lône.…
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Cote : EDEPOT90/95Période : 1913 - 1963Fonds : EDEPOT90 - Commune de FrontenasExtrait de la notice :
…commune de Frontenas : extraits des registres de délibérations du syndicat et du conseil municipal, plans d'électrification de la commune (1923-1961); canalisation…
…commune de Frontenas : extraits des registres de délibérations du syndicat et du conseil municipal, plans d'électrification de la commune (1923-1961); canalisation…