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Cote : 58 NUM 1-58 NUM 11Période : 2011 - 2015Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1375 W 420Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Compte de gestion, travaux de canalisation (1972). Compte de gestion, travaux d'irrigation (1973).…
…Compte de gestion, travaux de canalisation (1972). Compte de gestion, travaux d'irrigation (1973).…
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Cote : 1331 W 245Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…traitements, cotisations, indemnités ; redevances eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…
…traitements, cotisations, indemnités ; redevances eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…
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Cote : 1331 W 246Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…traitements, cotisations, indemnités ; redevances eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…
…traitements, cotisations, indemnités ; redevances eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…
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Cote : 728 W 10Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…primaire et maternel ''Pierre et Marie Curie'', création vestiaires et sanitaires au terrain de camping, concessions au cimetière, canalisation…
…, création vestiaires et sanitaires hall des sports, fournitures pour travaux de canalisation.…
…primaire et maternel ''Pierre et Marie Curie'', création vestiaires et sanitaires au terrain de camping, concessions au cimetière, canalisation…
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Cote : 2093 W 175Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; travaux : de chemins communaux, de canalisation, alimentation en énergie…
…Comptes de gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; travaux : de chemins communaux, de canalisation, alimentation en énergie…
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Cote : 5 K 214Période : 1909 - 1913Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation…
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers (1870-1909)…
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Cote : 873 W 459Période : 1970 - 1971Extrait de la notice :
…Compte de gestion, travaux de canalisation (1971).…
…Compte de gestion, travaux de canalisation (1971).…
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Cote : 2113 W 85Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : branchement eau, adduction, assainissement, construction d'une station d'épuration, canalisation…
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : branchement eau, adduction, assainissement, construction d'une station d'épuration, canalisation…
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Cote : 568 W 778Période : 1964 - 1969Extrait de la notice :
…Travaux électriques (1964) ; canalisation et génie civil (1564, 1967) ; pièces annexes (1968-1969).…
…Travaux électriques (1964) ; canalisation et génie civil (1564, 1967) ; pièces annexes (1968-1969).…
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Cote : 5 K 196Période : 1899 - 1921Extrait de la notice :
…Canalisation de conduite de gaz : refus d'établissement…
…Dommages causés par la canalisation des égouts…
…Canalisation des égouts…
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Cote : 1C756/4Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Projet de canalisation du cours de la Hotoie : plan des terrains…
…Projet de canalisation du cours de la Hotoie : plan des terrains…
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Cote : 1694 W 35Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…Projet d'établissement d'une canalisation de gaz naturel entre Etrez (département de l'Ain) et Tersanne (Drôme).…
…Projet d'établissement d'une canalisation de gaz naturel entre Etrez (département de l'Ain) et Tersanne (Drôme).…
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Cote : 3O 551Période : 1889 - 1938Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
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Cote : 6U 817Extrait de la notice :
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier de serrage (modèle, plan, descriptif…
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier de serrage (modèle, plan, descriptif…
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Cote : 2065 W 30Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : canalisation pour eau potable, électrification rurale, agrandissement…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : canalisation pour eau potable, électrification rurale, agrandissement…
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Cote : 2065 W 23Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…indemnités, cotisations ; travaux : voirie, lotissement, traitement platanes, réparation moteur de piscine, horlogerie tour, canalisation…
…indemnités, cotisations ; travaux : voirie, lotissement, traitement platanes, réparation moteur de piscine, horlogerie tour, canalisation…
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Cote : 5 K 295Période : 1895 - 1908Extrait de la notice :
…Préjudice causé à un cheval tombé dans une tranchée ouverte pour la canalisation des eaux : PORTHAUX contre la Commune de Dourdan, dossier…
…n°3, 1899-1900 Accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation : SAUMON contre GOFFINON et la ville…
…de Beaumont, dossier n°113 bis, 1902-1903 Demande en indemnité pour un accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation…
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Cote : 568 W 82Période : 1963 - 1967Extrait de la notice :
…Travaux d' A.E.P. , de canalisation, de puits de captage (1963-1967), aménagement du bureau d'état civil, installation d'un…
…Travaux d' A.E.P. , de canalisation, de puits de captage (1963-1967), aménagement du bureau d'état civil, installation d'un…
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Cote : 1375 W 271Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…construction d'égouts, travaux exécutés à la station de pompage, électrification rurale, construction pont sur Eygues, réservation canalisation…
…construction d'égouts, travaux exécutés à la station de pompage, électrification rurale, construction pont sur Eygues, réservation canalisation…
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Cote : 568 W 380Période : 1961 - 1967Extrait de la notice :
…fourniture de porte-clefs (1966), caisse départementale scolaire (1961-1962), marché de gré à gré pour achat d'une cureuse de canalisation…
…fourniture de porte-clefs (1966), caisse départementale scolaire (1961-1962), marché de gré à gré pour achat d'une cureuse de canalisation…
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Cote : 1C756/22Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Projet de canalisation du cours de la Hotoie : plan d'expropriation des terrains de l'abbaye prémontré du Petit-saint-Jean…
…Projet de canalisation du cours de la Hotoie : plan d'expropriation des terrains de l'abbaye prémontré du Petit-saint-Jean…
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Cote : 568 W 235Période : 1963 - 1969Extrait de la notice :
…(1966-1967), travaux d' A.E.P. (1965-1966), travaux à l'école, éclairage municipal, travaux pour remplacement de canalisation…
…(1966-1967), travaux d' A.E.P. (1965-1966), travaux à l'école, éclairage municipal, travaux pour remplacement de canalisation…
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Cote : EDEPOT 6/112Période : 1862 - 1907Fonds : Ancemont E dépôt 6Extrait de la notice :
…Construction des fontaines : plan de canalisation ; convention pour le passage de la conduite ; alimentation en eau ; construction d'un aqueduc sous le…
…Construction des fontaines : plan de canalisation ; convention pour le passage de la conduite ; alimentation en eau ; construction d'un aqueduc sous le…
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Cote : 3132 W 56Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
….- Canalisation de transport de gaz sous la direction de Christine Ronco.…
….- Canalisation de transport de gaz sous la direction de Christine Ronco.…
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Cote : EDEPOT 6/112Période : 1862 - 1907Fonds : Ancemont E dépôt 6Extrait de la notice :
…Construction des fontaines : plan de canalisation ; convention pour le passage de la conduite ; alimentation en eau ; construction d'un aqueduc sous le…
…Construction des fontaines : plan de canalisation ; convention pour le passage de la conduite ; alimentation en eau ; construction d'un aqueduc sous le…
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Cote : 2893 W 243Période : 1994 - 2007Extrait de la notice :
…) ; fonctionnement et travaux du comité consultatif : arrêtés, comptes-rendus de réunions, correspondance (1999-2002) ; travaux de prolongation de la canalisation…
…) ; fonctionnement et travaux du comité consultatif : arrêtés, comptes-rendus de réunions, correspondance (1999-2002) ; travaux de prolongation de la canalisation…
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Cote : 5 K 152Période : 1896 - 1914Extrait de la notice :
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 151Période : 1899 - 1911Extrait de la notice :
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 2868 W 73Période : 1979 - 1990Extrait de la notice :
…Travaux : concession de passage et travaux de réfection de la canalisation d'eau potable (1986-1990), déclaration d'installation d'une cuve à fuel (1984…
…Travaux : concession de passage et travaux de réfection de la canalisation d'eau potable (1986-1990), déclaration d'installation d'une cuve à fuel (1984…
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Cote : 5 K 189Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…contre la Commune de Montfort-l'Amaury, dossier n°277, (plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…saisie de poissons : JEANNOT (mareyeur) contre SIMONNET (inspecteur), dossier n°1351, 1906-1907 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…contre la Commune de Montfort-l'Amaury, dossier n°277, (plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 132Période : 1891 - 1926Extrait de la notice :
…Commune de Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
…(ingénieur civil) contre la Commune de Carrières -sous-Poissy, dossier n°6, 1905-1908 Demande d'expertise des travaux de canalisation…
…Commune de Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 192Période : 1869 - 1904Extrait de la notice :
…Eaux -- Sources -- Canalisation d'une source (1904-1911)…
…Canalisation d'une source : requête TOURNYAIRE…
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Cote : 5 K 202Période : 1876 - 1917Extrait de la notice :
…permis de chasse et travaux exécutés au cimetière : Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…
…permis de chasse et travaux exécutés au cimetière : Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 213Période : 1894 - 1911Extrait de la notice :
…Environnement et cadre de vie -- Égouts -- Canalisation (1872-1899)…
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers (1870-1909)…
…Travaux de canalisation de fontaines : dommages à une propriété…
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Cote : 5 K 195Période : 1869 - 1895Extrait de la notice :
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers (1870-1909)…
…Travaux de canalisation des eaux…
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Cote : 5 K 210Période : 1879 - 1923Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation des fontaines d'Archiane…
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers (1870-1909)…
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Cote : 5 K 217Période : 1865 - 1924Extrait de la notice :
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers (1870-1909)…
…Route impériale/nationale n° 7 : canalisation des fontaines…
…BRESSON, entrepreneur des travaux de canalisation des fontaines, de Valence…
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Cote : 2414W 2-100093Période : 1959 - 1990Extrait de la notice :
…Représentant alors un volume d'environ 180ml, ces archives ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…
…Représentant alors un volume d'environ 180ml, ces archives ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 212Période : 1873 - 1893Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation de fontaines : dommages à une propriété…
…Éclairage au gaz de la commune : travaux de canalisation…
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers (1870-1909)…
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Cote : 5 K 202Période : 1882 - 1892Extrait de la notice :
…Canalisation de fontaines et vente d'eau aux particuliers…
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers (1870-1909)…
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Cote : 5 K 216Période : 1866 - 1910Extrait de la notice :
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers (1870-1909)…
…Canalisation rompue des égouts de fontaines…
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Cote : 5 K 180Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…propriétaire) contre la Commune de Cormeilles-en-Parisis, dossier n°3188, 1913-1917 Demande en règlement de mémoires pour travaux de canalisation…
…propriétaire) contre la Commune de Cormeilles-en-Parisis, dossier n°3188, 1913-1917 Demande en règlement de mémoires pour travaux de canalisation…
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Cote : 139 WPériode : 1940 - 1975Extrait de la notice :
…Langres-Châlons, canalisation feeder, pipe-line (1949-1960). Vacon, équipement usine (1940-1947).…
…Langres-Châlons, canalisation feeder, pipe-line (1949-1960). Vacon, équipement usine (1940-1947).…
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Cote : 5 K 200Période : 1885 - 1918Extrait de la notice :
…Commune de VILLIERS-SUR-MARNE Villiers / Marne, dossier n°716, (affiche), 1908-1910 Demande en résiliation de marché pour travaux de canalisation…
…Commune de VILLIERS-SUR-MARNE Villiers / Marne, dossier n°716, (affiche), 1908-1910 Demande en résiliation de marché pour travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 184Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…DESTORET (entrepreneur), dossier n°1, 1873 Demande en règlement d'honoraires dûs pour établissement d'un devis et plans d'un puits avec canalisation…
…DESTORET (entrepreneur), dossier n°1, 1873 Demande en règlement d'honoraires dûs pour établissement d'un devis et plans d'un puits avec canalisation…
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Cote : 5 K 134Période : 1893 - 1916Extrait de la notice :
…eaux de Boissy-St-Léger contre la Commune de Mandres, dossier n°18, 1910-1912 Demande en règlement de travaux de terrassement pour la canalisation…
…eaux de Boissy-St-Léger contre la Commune de Mandres, dossier n°18, 1910-1912 Demande en règlement de travaux de terrassement pour la canalisation…
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Cote : 469 WPériode : 1972 - 1982Extrait de la notice :
…Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées,…
…Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées,…
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Cote : 5 K 187Période : 1866 - 1917Extrait de la notice :
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers (1870-1909)…
…Fontaine de Gervans : travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 205Période : 1873 - 1917Extrait de la notice :
…la Bièvre : VERDELLET contre l'Administration, dossier n°4125, 1876-1879 Demande en indemnité pour préjudices causés par suite de canalisation…
…la Bièvre : VERDELLET contre l'Administration, dossier n°4125, 1876-1879 Demande en indemnité pour préjudices causés par suite de canalisation…