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Cote : 5M159Période : 1879 - 1922Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…exemplaires) 10 avril 1895. 11 - canalisations de gaz novembre 1897. 12 - construction d'une bergerie 17 septembre 1898. 13 - plan général de la canalisation…
…sans date. 30 - plan général (pièce en très mauvais état, plan papier) - sans date. 31 - plan général, canalisations d'eau - sans date. 32 - canalisation…
…exemplaires) 10 avril 1895. 11 - canalisations de gaz novembre 1897. 12 - construction d'une bergerie 17 septembre 1898. 13 - plan général de la canalisation…
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Cote : 5M9Période : 1880 - 1880Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…sous les colonnes d'angles et intermédiaires sans date (pièce fragile il s'agit d'un plan calque collé sur une feuille cartonnée). 21 - plan de la canalisation…
…sous les colonnes d'angles et intermédiaires sans date (pièce fragile il s'agit d'un plan calque collé sur une feuille cartonnée). 21 - plan de la canalisation…
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Cote : 5M170Période : 1872 - 1929Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…<br> 140 salle de délibération, canalisation du gaz sans date.<br> 141 motif d'angles pour la rampe d'escalier sans date.…
…<br> 140 salle de délibération, canalisation du gaz sans date.<br> 141 motif d'angles pour la rampe d'escalier sans date.…
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Cote : 5M105Période : 1901 - 1910Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…Affaires Desmoutiez ; électrolyse de la canalisation des eaux potables et de la Lys, compagnie des Tramways de Bourbaix et Tourcoing ; Hauttecoeur ; baronne…
…Affaires Desmoutiez ; électrolyse de la canalisation des eaux potables et de la Lys, compagnie des Tramways de Bourbaix et Tourcoing ; Hauttecoeur ; baronne…
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Cote : 5M131Période : 1908 - 1945Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…Canalisation électrique. - installation : correspondance, devis (1933).…
…Canalisation électrique. - installation : correspondance, devis (1933).…
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Cote : 5M143Période : 1860 - 1880Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…prolongement de la promenade, vente d'arbres et entretien des plantations, nomination d'un surveillant, réclamation de la ville de Croix, travaux de canalisation…
…prolongement de la promenade, vente d'arbres et entretien des plantations, nomination d'un surveillant, réclamation de la ville de Croix, travaux de canalisation…
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Cote : 5M156Période : 1886 - 1941Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…. - prolongement du jardin Barbieux : plan à courbes de niveaux ; travaux de canalisation d'eau potable et de fontainerie : devis et cahier des charges…
…(1909) ; travaux de canalisation d'eau, fourniture de pieds de bancs, construction d'une guérite : engagements (1908) ; destruction du cabaret des Mille…
…. - prolongement du jardin Barbieux : plan à courbes de niveaux ; travaux de canalisation d'eau potable et de fontainerie : devis et cahier des charges…
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Période : 1895 - 2006Extrait de la notice :
…LES MAGUELONNE 2119 W 71 (DECLARATION D'INTENTION D'ALIENER UN IMMEUBLE, PLANS) 2119 W 72 TGV BARCELONE (APS) AMENAGEMENT DU RD 34(DOSSIER D'ENQUETE)+ CANALISATION…
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Période : 1985 - 1999Extrait de la notice :
…Lattes) + 2125 W 37 CU (Montpellier) + POS (Montaud) SU AJCA : contentieux administratifs - PC (Montpellier+Lattes+Marseillan+Baillargues+Mèze+le Crès) + canalisation…
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Période : 1829 - 1997Extrait de la notice :
…Autorisations diverses – centre autonome de production et transport de gaz n°85 du « Gaz de France » : installation sur le domaine public fluvial d'une canalisation…
…courrier... (1954-1957) # Manufactures des glaces et produits chimiques de Saint Gobain – Chauny et Cirey : Installation sur le domaine public fluvial d'une canalisation…
…correspondance 1955 1957 1955 1994 1954 1971 62 63 64 # Société Péchiney – Saint Gobain (suite) : produits chimiques : Remplacement d'une canalisation…
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Cote : 122 EDT 105Période : 1923 - 1925Extrait de la notice :
…Alimentation en eau du lavoir, projet de canalisation : délibérations du conseil municipal, dossier des travaux, bordereaux des prix, correspondance.…
…Alimentation en eau du lavoir, projet de canalisation : délibérations du conseil municipal, dossier des travaux, bordereaux des prix, correspondance.…
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Cote : 2 O 325/10Période : 1818 - 1923Extrait de la notice :
…fontaine publique (1818) établissement d'une pompe (1839) réparations à la fontaine et au lavoir (1852-1855) remplacement de la conduite en poterie par une canalisation…
…en fonte (1859-1860) canalisation des eaux de source, 1 plan s.d. (1869-1870) galeries et aqueducs souterrains pour alimenter la fontaine, marché Bonneau…
…, à la pompe et aux fontaines publiques (1913-1914) installation d'une nouvelle pompe, marché Léotard (1920) nouvelles recherches d'eau et travaux de canalisation…
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Cote : 2 O 325/11Période : 1923 - 1941Extrait de la notice :
…en état du puits (1932) dossier modificatif avec plans et profils (1930) adjudications par lots, travaux et réceptions (1932-1935) installation d'une canalisation…
…en état du puits (1932) dossier modificatif avec plans et profils (1930) adjudications par lots, travaux et réceptions (1932-1935) installation d'une canalisation…
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Cote : 2 O 92/22Période : 1817 - 1883Extrait de la notice :
…Consultation juridique sur l'indemnité à accorder à Mme Veuve Étienne, propriétaire du moulin de Sainte Eulalie (1870-1871). 10 - Reprise du projet de canalisation…
…Consultation juridique sur l'indemnité à accorder à Mme Veuve Étienne, propriétaire du moulin de Sainte Eulalie (1870-1871). 10 - Reprise du projet de canalisation…
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Cote : 2 O 92/23Période : 1883 - 1923Extrait de la notice :
…Déplacement de la borne fontaine n°4 pour donner satisfaction aux habitants des quartiers de Saint-Estève et route de Narbonne (1883). 2 - Réfection de la canalisation…
…et des appareils de distribution des eaux de la source de Roquefourcade (plan de la canalisation dans la commune, profil en long de la canalisation principale…
…, profil en long de la canalisation principale de la rue Roquefourcade à la route nationale de la rue Marceau et du Camp des Pal, source de Roquefourcade…
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Cote : 2 O 92/23/1Période : 1901 - 1901Extrait de la notice :
…Réfection de la canalisation et des appareils de distribution [des eaux de la source de Roquefourcade] des fontaines publiques : plan de la nouvelle canalisation…
…Réfection de la canalisation et des appareils de distribution [des eaux de la source de Roquefourcade] des fontaines publiques : plan de la nouvelle canalisation…
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Cote : 2 O 92/23/2Période : 1901 - 1901Extrait de la notice :
…Réfection de la canalisation et des appareils de distribution des eaux de la source de Roquefourcade - 1 Source de Roquefourcade (coupe par M N O P Q R…
…Réfection de la canalisation et des appareils de distribution des eaux de la source de Roquefourcade - 1 Source de Roquefourcade (coupe par M N O P Q R…
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Cote : 2 O 119/18Période : 1911 - 1935Extrait de la notice :
…(plans, 24 novembre 1924) (1923-1928). 6 - Voies et moyens (1922-1927). 7 - Installation d'une électropompe de secours (1930). 8 - Extension de la canalisation…
…(plans, 24 novembre 1924) (1923-1928). 6 - Voies et moyens (1922-1927). 7 - Installation d'une électropompe de secours (1930). 8 - Extension de la canalisation…
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Cote : 2 O 119/21/2Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Assainissement, canalisation supplémentaire (extrait du plan du village).…
…Assainissement, canalisation supplémentaire (extrait du plan du village).…
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Cote : 2 O 320/11Période : 1931 - 1940Extrait de la notice :
…1 - Réparation au réservoir d'eau du hameau de la Matte 1931. 2 - Réfection de la canalisation d'eau 1933. 3 - Réparation à la canalisation du réservoir…
…1 - Réparation au réservoir d'eau du hameau de la Matte 1931. 2 - Réfection de la canalisation d'eau 1933. 3 - Réparation à la canalisation du réservoir…
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Cote : 7 S 175Période : 1799 - 1880Extrait de la notice :
…réparation des digues, moulins de Bagnols, Neuf, de Saint-Pierre, prises d'eau d'irrigation et de submersion, d'alimentation de la ville de Béziers, projet de canalisation…
…réparation des digues, moulins de Bagnols, Neuf, de Saint-Pierre, prises d'eau d'irrigation et de submersion, d'alimentation de la ville de Béziers, projet de canalisation…
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Cote : 7 S 188Période : 1811 - 1907Extrait de la notice :
…Pézenas : travaux offensifs, pont suspendu, murs de défense, passerelles, prises d'eau d'irrigation et de submersion, pose d'une canalisation de gaz, plans…
…Pézenas : travaux offensifs, pont suspendu, murs de défense, passerelles, prises d'eau d'irrigation et de submersion, pose d'une canalisation de gaz, plans…
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Cote : 7 S 221Période : 1828 - 1914Extrait de la notice :
…Montbazin : pont, rectification du lit, plainte de la commune contre le moulin de Juffet (de Lastie), canalisation et assainissement, plans.…
…Montbazin : pont, rectification du lit, plainte de la commune contre le moulin de Juffet (de Lastie), canalisation et assainissement, plans.…
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Cote : 7 S 799Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Saint-Bauzille-de-la-Sylve : établissement d'une canalisation électrique franchissant le ruisseau.…
…Saint-Bauzille-de-la-Sylve : établissement d'une canalisation électrique franchissant le ruisseau.…
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Cote : 7 S 797Période : 1928 - 1928Extrait de la notice :
…Camplong : demande d'autorisation de canalisation du ruisseau, par la Compagnie des Mines de Graissessac.…
…Camplong : demande d'autorisation de canalisation du ruisseau, par la Compagnie des Mines de Graissessac.…
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Cote : 7 S 802Période : 1909 - 1934Extrait de la notice :
…quartier des Aubes (1909-1911) ; demande de rectification du chemin n°3 bis aux abords du pont des quatre canaux, par le service vicinal (1930) ; nouvelle canalisation…
…quartier des Aubes (1909-1911) ; demande de rectification du chemin n°3 bis aux abords du pont des quatre canaux, par le service vicinal (1930) ; nouvelle canalisation…
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Cote : 7 S 798Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…Le Bousquet d'Orb : projet de protection de la canalisation d'amenée d'eau potable (1936).…
…Le Bousquet d'Orb : projet de protection de la canalisation d'amenée d'eau potable (1936).…
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Cote : 7 S 797Période : 1928 - 1928Extrait de la notice :
…Camplong : demande d'autorisation de canalisation du ruisseau, par la Compagnie des Mines de Graissessac.…
…Camplong : demande d'autorisation de canalisation du ruisseau, par la Compagnie des Mines de Graissessac.…
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Cote : 1736 W150Période : 1964 - 1990Extrait de la notice :
…Carcassonne : correspondance avec les services GDF ; dossier de modifications des canalisations : correspondance, PV d'analyses, dossier d'épreuves de canalisation…
…Carcassonne : correspondance avec les services GDF ; dossier de modifications des canalisations : correspondance, PV d'analyses, dossier d'épreuves de canalisation…
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Cote : 2646 W 13Période : 1973 - 1983Extrait de la notice :
…Projet de canalisation de gaz (département de l'Aude). - Demande de concession de transport de gaz naturel : dossier de demande, dossier de notification…
…Projet de canalisation de gaz (département de l'Aude). - Demande de concession de transport de gaz naturel : dossier de demande, dossier de notification…
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Cote : 2646 W 15Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Remplacement d'une canalisation sur l'ouvrage d'art RD 13 : dossier préalable (2004).Ouvrage de transport de gaz, remplacement, déplacement et mise en…
…d'autorisation de la DRIRE (1999-2005).Déviation de l'Artère du Midi (DN 800 : Les Matelles - Pradez-le-Lez - Assas), construction de 3 déviations sur canalisation…
…Remplacement d'une canalisation sur l'ouvrage d'art RD 13 : dossier préalable (2004).Ouvrage de transport de gaz, remplacement, déplacement et mise en…
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Cote : 2 O 122/12Période : 1886 - 1934Extrait de la notice :
…dessins de détails 18 juillet 1899 (1899-1902). 6 - Achat et pose d'une colonne de remplissage pour sulfatage (plan, 6 juin 1922). 7 - Construction d'une canalisation…
…dessins de détails 18 juillet 1899 (1899-1902). 6 - Achat et pose d'une colonne de remplissage pour sulfatage (plan, 6 juin 1922). 7 - Construction d'une canalisation…
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Cote : 2 O 122/12/7Période : 1924 - 1924Extrait de la notice :
…Construction d'une canalisation en fonte entre le lavoir public et la fontaine du village : plans.…
…Construction d'une canalisation en fonte entre le lavoir public et la fontaine du village : plans.…
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Cote : 2 O 57/14/1Période : 1903 - 1906Extrait de la notice :
…Projet d'adduction d'eau : plan d'ensemble de la canalisation / dressé par l'architecte soussigné, [Deschanels]. – Montpellier, 18 décembre 1903.…
…Projet d'adduction d'eau : plan d'ensemble de la canalisation / dressé par l'architecte soussigné, [Deschanels]. – Montpellier, 18 décembre 1903.…
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Cote : 2 O 291/12Période : 1844 - 1931Extrait de la notice :
…400 bis section A, Cannac (Barthélémy) n° 418 section A, Rieux (Louis) (droit de pose d'une canalisation sur le n° 413 section A) 3 actes 6 septembre 1928…
…400 bis section A, Cannac (Barthélémy) n° 418 section A, Rieux (Louis) (droit de pose d'une canalisation sur le n° 413 section A) 3 actes 6 septembre 1928…
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Cote : 947 W 109Période : 1948 - 1955Extrait de la notice :
…Puisserguier, alimentation en eau potable, captage de la source de la Douze, canalisation, réseau de distribution, égouts.…
…Puisserguier, alimentation en eau potable, captage de la source de la Douze, canalisation, réseau de distribution, égouts.…
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Cote : 464 W 5199Période : 1942 - 1964Extrait de la notice :
…Réfection de canalisation avenue Victor Hugo. Desserte de la Corniche, de la Pointe Courte, du Barou et de divers quartiers.…
…Réfection de canalisation avenue Victor Hugo. Desserte de la Corniche, de la Pointe Courte, du Barou et de divers quartiers.…
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Cote : 947 W 72Période : 1941 - 1942Extrait de la notice :
…projet de construction du canal Atlantique - Méditerranée ; travaux de traversée de la gare par une conduite d'eau aérienne ; installation d'un aqueduc ; canalisation…
…projet de construction du canal Atlantique - Méditerranée ; travaux de traversée de la gare par une conduite d'eau aérienne ; installation d'un aqueduc ; canalisation…
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Cote : 2449 W 109Période : 2013 - 2014Extrait de la notice :
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
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Cote : 2449 W 485Période : 2013 - 2013Extrait de la notice :
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
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Cote : 2495 W 69Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau potable DN 1000 entre la station de Florensac et le réservoir du Mont Saint-Loup : enquête, déclaration d'utilité publique.…
…Canalisation d'eau potable DN 1000 entre la station de Florensac et le réservoir du Mont Saint-Loup : enquête, déclaration d'utilité publique.…
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Cote : 2306 W 211Période : 1994 - 1995Extrait de la notice :
…Institution d'une servitude pour l'établissement d'une canalisation publique d'assainissement : arrêtés préfectoraux, enquête publique.…
…Institution d'une servitude pour l'établissement d'une canalisation publique d'assainissement : arrêtés préfectoraux, enquête publique.…
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Cote : 2306 W 204Période : 1995 - 1996Extrait de la notice :
…Institution d'une servitude pour la pose d'une canalisation publique d'assainissement dans le lotissement le Pradas.…
…Institution d'une servitude pour la pose d'une canalisation publique d'assainissement dans le lotissement le Pradas.…
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Cote : 2449 W 311Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Établissement d'une canalisation d'eau potable en contournement de la ville de Mèze par le SIAEP des communes du Bas Languedoc : dossier d'enquête publique…
…Établissement d'une canalisation d'eau potable en contournement de la ville de Mèze par le SIAEP des communes du Bas Languedoc : dossier d'enquête publique…
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Cote : 1132 W 8971Période : 1979 - 1981Extrait de la notice :
…Travaux à la station de Montmaur, canalisation dans le secteur sud et avenue du Pont Trinquat, extension du réseau avenue Louis Ravas, construction d'un…
…Travaux à la station de Montmaur, canalisation dans le secteur sud et avenue du Pont Trinquat, extension du réseau avenue Louis Ravas, construction d'un…
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Cote : 2306 W 230Période : 1994 - 1999Extrait de la notice :
…Institution d'une servitude pour l'établissement d'une canalisation d'assainissement : arrêtés préfectoraux, notification de jugement du Tribunal administratif…
…Institution d'une servitude pour l'établissement d'une canalisation d'assainissement : arrêtés préfectoraux, notification de jugement du Tribunal administratif…
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Cote : 2306 W 235Période : 1993 - 1995Extrait de la notice :
…Institution d'une servitude de passage pour une canalisation d'assainissement : enquête publique, arrêtés préfectoraux, dossier de contentieux avec le…
…Institution d'une servitude de passage pour une canalisation d'assainissement : enquête publique, arrêtés préfectoraux, dossier de contentieux avec le…
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Cote : 1252 W 5/2Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Assainissement des quartiers du Barrou et île nord 1e tranche, travaux de canalisation de refoulement.…
…Assainissement des quartiers du Barrou et île nord 1e tranche, travaux de canalisation de refoulement.…
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Cote : 2306 W 246Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Institution d'une servitude pour une canalisation publique (1997) : enquêtes publique, parcellaire, arrêtés préfectoraux.…
…Institution d'une servitude pour une canalisation publique (1997) : enquêtes publique, parcellaire, arrêtés préfectoraux.…
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Cote : 1075 W 8153Période : 1968 - 1972Extrait de la notice :
…Jacou, litige relatif à une canalisation pour l'assainissement d'un lotissement.…
…Jacou, litige relatif à une canalisation pour l'assainissement d'un lotissement.…