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Cote : 2268W6Période : 2002 - 2006Extrait de la notice :
…logements), 9 et 11 rue du Lieutenant Rozé, 9 rue des Affluents (2005) ; station d'épuration, canalisation…
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Cote : 274J1/14Période : 1939 - 1942Fonds : 274J - Fonds Bedaux (1866-1992)Extrait de la notice :
…rapport de mission : 4 exemplaires ; contraintes et caractéristiques ; recherches sur le cylindre de canalisation…
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Cote : 5 K 132Période : 1891 - 1926Extrait de la notice :
…contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
…Carrières -sous-Poissy, dossier n°6, 1905-1908 Demande d'expertise des travaux de canalisation…
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Cote : 2 O 63Période : 1859 - 1909Extrait de la notice :
…compagnie des usines à gaz du Nord pour l'éclairage de la ville. 1859-1861<lb/>- Surveillance de la canalisation…
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Cote : 5 K 202Période : 1876 - 1917Extrait de la notice :
…Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…
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Cote : 3 S 326Période : 1856 - 1939Fonds : 3S - Petite-SyntheExtrait de la notice :
…Travaux de construction (1923) Pose d'égouts paiement (1939) - Conduite d'eau : Etablissement d'une canalisation…
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Cote : 9 S 872Période : 1951 - 1957Extrait de la notice :
…[ancienne côte : 15A51 I] 2 / Canalisation de la Moselle, électrification de l'artère ferroviaire "Valenciennes…
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Cote : 2414W 2-100093Période : 1959 - 1990Extrait de la notice :
…ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 180Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…Cormeilles-en-Parisis, dossier n°3188, 1913-1917 Demande en règlement de mémoires pour travaux de canalisation…
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Cote : 2249W11Période : 2000 - 2002Extrait de la notice :
…Joué-lès-Tours : ancienne gendarmerie Touraine logement, 151 rue Chantepie, couverture amiante, (2002) ; canalisation…
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Cote : 5 K 200Période : 1885 - 1918Extrait de la notice :
…n°716, (affiche), 1908-1910 Demande en résiliation de marché pour travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 184Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…règlement d'honoraires dûs pour établissement d'un devis et plans d'un puits avec canalisation…
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Cote : 4 M 7Période : 1772 - 1910Extrait de la notice :
…>- Installation de l'éclairage au gaz. 1871<lb/>- Location d'une maison. 1874<lb/>- Travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 134Période : 1893 - 1916Extrait de la notice :
…dossier n°18, 1910-1912 Demande en règlement de travaux de terrassement pour la canalisation…
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Cote : 5 K 205Période : 1873 - 1917Extrait de la notice :
…n°4125, 1876-1879 Demande en indemnité pour préjudices causés par suite de canalisation…
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Cote : 5 K 232Période : 1868 - 1907Extrait de la notice :
…1887 Demande en dommages et intérêts pour préjudices causés par des travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 198Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…préjudice causé à une propriété par suite d'innondation de caves dûe au travaux de canalisation…
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Cote : 949W72Période : 1965 - 1979Extrait de la notice :
…lès-Tours (1966) ;<br> <br> - Fonderies du Rocher, Nazelles (1969) ;<br> <br> - Forage et canalisation…
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Cote : 5 K 298Période : 1949 - 1950Extrait de la notice :
…Demande en dommages et intérêts pour un accident causé par les travaux de canalisation…
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Cote : 75 Z 20Période : 1951 - 1968Extrait de la notice :
…Documents de l’Union Locale des Syndicats Ouvriers de Dunkerque et ses environs contre :<lb/>• La canalisation…