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Cote : B 821Période : 1767 - 1787Extrait de la notice :
…Devis et adjudication des travaux de canalisation à exécuter dans la rivière de Guye, pour procurer aux eaux un écoulement facile, en sorte que les prés…
…Devis et adjudication des travaux de canalisation à exécuter dans la rivière de Guye, pour procurer aux eaux un écoulement facile, en sorte que les prés…
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Cote : 2 O 4523Période : 1807 - 1937Extrait de la notice :
…. - Eau (1807-1933) : construction des fontaines (1844) ; restauration des conduites d'eau (1877) ; adduction des sources de Buchy à la canalisation alimentant…
…le village (1893) ; captation et canalisation des eaux de Mézières (1911) ; travaux d'adduction d'eau potable (1928). - Eclairage (1909-1937) : électrification…
…. - Eau (1807-1933) : construction des fontaines (1844) ; restauration des conduites d'eau (1877) ; adduction des sources de Buchy à la canalisation alimentant…
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Cote : 2 O 1876Période : 1812 - 1938Extrait de la notice :
…travaux à la fontaine Saint-Antoine (1816) ; construction d'une nouvelle fontaine (1827) ; acquisition des 5/6° d'une source aux époux Simmerman (1836) ; canalisation…
…travaux à la fontaine Saint-Antoine (1816) ; construction d'une nouvelle fontaine (1827) ; acquisition des 5/6° d'une source aux époux Simmerman (1836) ; canalisation…
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Cote : 2 O 3694Période : 1815 - 1929Extrait de la notice :
…. - Eau (1815-1929) : reconstruction de la fontaine communale (1815) ; distribution d'eau (1885) ; captage de sources (1898) ; travaux de canalisation…
…. - Eau (1815-1929) : reconstruction de la fontaine communale (1815) ; distribution d'eau (1885) ; captage de sources (1898) ; travaux de canalisation…
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Cote : E dépôt 13688Période : 1820 - 1914Extrait de la notice :
…Journal de caisse de la canalisation des eaux de Trépail (1874). Canalisations (1866-1912). Concessions (1876-1907). Source, écoulement (1820-1821).…
…Journal de caisse de la canalisation des eaux de Trépail (1874). Canalisations (1866-1912). Concessions (1876-1907). Source, écoulement (1820-1821).…
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Cote : 2 O 4858Période : 1823 - 1937Extrait de la notice :
…Duquesnoy, Louis Deligny et Napoléon Duquesnoy, pour alimenter une fontaine communale (1842) ; travaux pour canalisation d'eau à Montchenot (1878) ; canalisation…
…Duquesnoy, Louis Deligny et Napoléon Duquesnoy, pour alimenter une fontaine communale (1842) ; travaux pour canalisation d'eau à Montchenot (1878) ; canalisation…
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Cote : 2 O 550Période : 1824 - 1934Extrait de la notice :
…Tamine (1908) ; travaux de canalisation pour l'alimentation du lavoir (1912). - Bâtiment agricole (1929-1934) : projet de construction (1929) ; construction…
…Tamine (1908) ; travaux de canalisation pour l'alimentation du lavoir (1912). - Bâtiment agricole (1929-1934) : projet de construction (1929) ; construction…
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Cote : 2 O 2100Période : 1826 - 1937Extrait de la notice :
…. - Eau (1826-1937) : réparations aux fontaines (1826) ; construction d'un abreuvoir (1850) ; agrandissement (1883) ; construction d'une canalisation (…
…. - Eau (1826-1937) : réparations aux fontaines (1826) ; construction d'un abreuvoir (1850) ; agrandissement (1883) ; construction d'une canalisation (…
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Cote : 7 S 96Période : 1827 - 1923Extrait de la notice :
…Ruisseau de Sanvignes, canalisation et dérivation du ruisseau à Épinac (1922-1923). Les Sarroux, moulin à la Motte-Saint-Jean (1827-1849).…
…Ruisseau de Sanvignes, canalisation et dérivation du ruisseau à Épinac (1922-1923). Les Sarroux, moulin à la Motte-Saint-Jean (1827-1849).…
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Cote : 2 O 3545Période : 1829 - 1892Extrait de la notice :
…. - Distribution, canalisation. - Amélioration du service des eaux (1887) ; travaux divers.…
…. - Distribution, canalisation. - Amélioration du service des eaux (1887) ; travaux divers.…
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Cote : 2 O 2512Période : 1832 - 1934Extrait de la notice :
…travaux aux fontaines (1859) ; achat d'une parcelle de terrain aux sieurs Vivinus, Faucheron (1875) ; réparations aux fontaines (1880) ; réfection de la canalisation…
…travaux aux fontaines (1859) ; achat d'une parcelle de terrain aux sieurs Vivinus, Faucheron (1875) ; réparations aux fontaines (1880) ; réfection de la canalisation…
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Cote : 2 O 1341Période : 1834 - 1936Extrait de la notice :
…. - Eau (1834-1936) : projet de distribution d'eau potable (1904) ; remise en état de la canalisation (1921) ; adduction d'eau potable (1924). - Eclairage…
…. - Eau (1834-1936) : projet de distribution d'eau potable (1904) ; remise en état de la canalisation (1921) ; adduction d'eau potable (1924). - Eclairage…
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Cote : E DEPOT 2316Période : 1839 - 1942Extrait de la notice :
…Travaux d'adduction, construction de canalisation, captage.…
…Travaux d'adduction, construction de canalisation, captage.…
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Cote : 2 O 2549Période : 1841 - 1939Extrait de la notice :
…. - Eau (1841-1934) : réparation des fontaines communales (1854) ; réfection de la canalisation des eaux (1895) ; acquisition de Mme Caillet-Giltot, d'une…
…. - Eau (1841-1934) : réparation des fontaines communales (1854) ; réfection de la canalisation des eaux (1895) ; acquisition de Mme Caillet-Giltot, d'une…
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Cote : 4 N 4Période : 1855 - 1871Fonds : Bâtiments départementaux (4N)Extrait de la notice :
…Canalisation du gaz et repavage des alentours (1867-1869).…
…Canalisation du gaz et repavage des alentours (1867-1869).…
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Cote : 7 S 63Période : 1857 - 1935Extrait de la notice :
…, du Bourg, Trottier, Crétin et de Narbonne (1872-1892) ; barrages d'irrigation (1881-1891), barrage pour le lavoir communal (1894-1902) ; travaux de canalisation…
…, du Bourg, Trottier, Crétin et de Narbonne (1872-1892) ; barrages d'irrigation (1881-1891), barrage pour le lavoir communal (1894-1902) ; travaux de canalisation…
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Cote : 2 O 1870Période : 1864 - 1939Extrait de la notice :
…. - Eau (1891-1939) : projet de canalisation d'eau (1891) ; construction d'un abreuvoir au hameau de Retourneloup (1896) ; adduction d'eau (1934). - Eclairage…
…. - Eau (1891-1939) : projet de canalisation d'eau (1891) ; construction d'un abreuvoir au hameau de Retourneloup (1896) ; adduction d'eau (1934). - Eclairage…
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Cote : 2 O 2148Période : 1864 - 1939Extrait de la notice :
…. - Eau (1864-1939) : restauration des fontaines (1865) ; travaux pour canalisation d'eau (1901) ; alimentation du village en eau potable (1906) ; captage…
…. - Eau (1864-1939) : restauration des fontaines (1865) ; travaux pour canalisation d'eau (1901) ; alimentation du village en eau potable (1906) ; captage…
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Cote : 4 U 2097Période : 1877 - 1935Fonds : Justices de paix (RM024)Extrait de la notice :
…Sté de Somméré, Fyrode et Cie, fabrique des tuyaux de canalisation (1877-1883). Sté Thomachot et Bryant (1893).…
…Sté de Somméré, Fyrode et Cie, fabrique des tuyaux de canalisation (1877-1883). Sté Thomachot et Bryant (1893).…
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Cote : 2 O 2941Période : 1877 - 1938Extrait de la notice :
…. - Projet d'adduction d'eau potable (1932) ; travaux pour canalisation (1936).…
…. - Projet d'adduction d'eau potable (1932) ; travaux pour canalisation (1936).…
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Cote : 4 U 2097Période : 1877 - 1935Extrait de la notice :
…Sté de Somméré, Fyrode et Cie, fabrique des tuyaux de canalisation (1877-1883). Sté Thomachot et Bryant (1893).…
…Sté de Somméré, Fyrode et Cie, fabrique des tuyaux de canalisation (1877-1883). Sté Thomachot et Bryant (1893).…
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Cote : 4 U 2097Période : 1877 - 1935Fonds : Justices de paix (4 U 1 - 3834)Extrait de la notice :
…Sté de Somméré, Fyrode et Cie, fabrique des tuyaux de canalisation (1877-1883). Sté Thomachot et Bryant (1893).…
…Sté de Somméré, Fyrode et Cie, fabrique des tuyaux de canalisation (1877-1883). Sté Thomachot et Bryant (1893).…
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Cote : E DEPOT 13142Période : 1881 - 1915Extrait de la notice :
…Abreuvoirs de Vaurémont et Germaine, travaux de canalisation (1909-1915).…
…Abreuvoirs de Vaurémont et Germaine, travaux de canalisation (1909-1915).…
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Cote : 2 O 4100Période : 1884 - 1937Extrait de la notice :
…. - Eau (1884-1937) : canalisation (1884) ; érection d'une fontaine monumentale (1888) ; réfection et remise en état de l'alimentation en eau (1921) ;…
…. - Eau (1884-1937) : canalisation (1884) ; érection d'une fontaine monumentale (1888) ; réfection et remise en état de l'alimentation en eau (1921) ;…
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Cote : 2 O 4822Période : 1886 - 1939Extrait de la notice :
…. - Eau (1889-1937) : réfection du puits Mersch (1889) ; travaux à la canalisation (1895) ; adduction d'eau potable (1921). - Eclairage (1886-1939) : électrification…
…. - Eau (1889-1937) : réfection du puits Mersch (1889) ; travaux à la canalisation (1895) ; adduction d'eau potable (1921). - Eclairage (1886-1939) : électrification…
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Cote : 2 O 913Période : 1886 - 1940Extrait de la notice :
…. - Amélioration du service des eaux (1896) ; établissement d'une grande canalisation d'eau depuis la porte Marne jusqu'au faubourg Saint-Jacques (1897…
…) ; extension de la canalisation d'eau et installation de bouches d'incendie (1905) ; travaux divers de canalisations et branchements.…
…. - Amélioration du service des eaux (1896) ; établissement d'une grande canalisation d'eau depuis la porte Marne jusqu'au faubourg Saint-Jacques (1897…
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Cote : 2 O 2692Période : 1891 - 1936Extrait de la notice :
…. - Eau (1891-1936) : projet de canalisation des eaux de source (1891) ; achat d'un terrain attenant au bassin d'eau de source à Mme veuve Sorette Audron…
…. - Eau (1891-1936) : projet de canalisation des eaux de source (1891) ; achat d'un terrain attenant au bassin d'eau de source à Mme veuve Sorette Audron…
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Cote : 2 O 2362Période : 1901 - 1937Extrait de la notice :
…Le dossier inclut : Plan de la canalisation d'eau de la commune (29 juillet 1903).…
…Le dossier inclut : Plan de la canalisation d'eau de la commune (29 juillet 1903).…
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Cote : 2417 W 22Période : 1901 - 1988Fonds : Service des domaines (2417W)Extrait de la notice :
…Saint-Bérain-sur-Dheune (1960), Sennecey-le-Grand (1962) ; transfert de gestion de l'avenue de la gare à Mâcon au profit de la ville (1961) ; convention sur la canalisation…
…Saint-Bérain-sur-Dheune (1960), Sennecey-le-Grand (1962) ; transfert de gestion de l'avenue de la gare à Mâcon au profit de la ville (1961) ; convention sur la canalisation…
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Cote : 2 O 5120Période : 1905 - 1924Extrait de la notice :
…Plan de la canalisation des eaux pluviales (1923). Plan du village et du cimetière (11 août 1905).…
…Plan de la canalisation des eaux pluviales (1923). Plan du village et du cimetière (11 août 1905).…
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Cote : E DEPOT 12275Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Projet de canalisation des eaux de l'immeuble Lété.…
…Projet de canalisation des eaux de l'immeuble Lété.…
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Cote : 4 N 90Période : 1917 - 1940Fonds : Bâtiments départementaux (4N)Extrait de la notice :
…Cité-jardin "Bel-Air" à Mâcon, travaux d'entretien et d'aménagement, dont construction d'une canalisation d'assainissement au ruisseau des Rigolettes (…
…Cité-jardin "Bel-Air" à Mâcon, travaux d'entretien et d'aménagement, dont construction d'une canalisation d'assainissement au ruisseau des Rigolettes (…
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Cote : M 4154Période : 1934 - 1940Extrait de la notice :
…Captage et établissements de canalisation dans diverses forêts domaniales et communales (1937 - 1938).…
…Installation de canalisation de distribution d'eau à l'intérieur des bâtiments communaux (1939 - 1940).…
…Captage et établissements de canalisation dans diverses forêts domaniales et communales (1937 - 1938).…
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Cote : 2249 W 12Période : 1943 - 1993Extrait de la notice :
…commune (1960) ; permissions de voirie et demandes d'alignement (1948-1993) ; implantation de pompes à essence (1961-1964) ; CVO 2, construction d'une canalisation…
…commune (1960) ; permissions de voirie et demandes d'alignement (1948-1993) ; implantation de pompes à essence (1961-1964) ; CVO 2, construction d'une canalisation…
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Cote : 1103 W 256Période : 1946 - 1970Extrait de la notice :
…Assainissement du bourg, construction de canalisation d'égoûts : arrêtés préfectoraux, délibérations municipales, avis favorable du conseil départemental…
…Assainissement du bourg, construction de canalisation d'égoûts : arrêtés préfectoraux, délibérations municipales, avis favorable du conseil départemental…
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Cote : 801 W 68Période : 1949 - 1971Fonds : Sous-préfecture de Chalon (801W)Extrait de la notice :
…Construction d'un réservoir d'orage et d'une canalisation d'évacuation, couverture du ruisseau dit, Bief de Ruffey, évacuation des eaux pluviales de l'autoroute…
…Construction d'un réservoir d'orage et d'une canalisation d'évacuation, couverture du ruisseau dit, Bief de Ruffey, évacuation des eaux pluviales de l'autoroute…
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Cote : 1032 W 24Période : 1951 - 1978Extrait de la notice :
…d'infrastructure, plans (1967-1977) ; assainissement, construction de collecteurs d'eaux usées rue du Bourg et à l'aval de la rue Gourat, construction d'une canalisation…
…d'infrastructure, plans (1967-1977) ; assainissement, construction de collecteurs d'eaux usées rue du Bourg et à l'aval de la rue Gourat, construction d'une canalisation…
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Cote : 2232 W 7Période : 1952 - 1958Extrait de la notice :
…Toulon-sur-Arroux, réfection du chemin du bois Laizon (1956), stationnement (1957), chemin vicinal des Rosiers (1952-1955), installation d'une canalisation…
…Toulon-sur-Arroux, réfection du chemin du bois Laizon (1956), stationnement (1957), chemin vicinal des Rosiers (1952-1955), installation d'une canalisation…
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Cote : 801 W 57Période : 1952 - 1972Fonds : Sous-préfecture de Chalon (801W)Extrait de la notice :
…Saint-Boil, construction d'un égout et de canalisations d'eaux pluviales en bordure de la route nationale, RN 481 au bourg ; canalisation du ruisseau des…
…Saint-Boil, construction d'un égout et de canalisations d'eaux pluviales en bordure de la route nationale, RN 481 au bourg ; canalisation du ruisseau des…
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Cote : 1032 W 88Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Saint-Clément-sur-Guye, assainissement général du village, travaux de construction de canalisation des eaux usées : plans.…
…Saint-Clément-sur-Guye, assainissement général du village, travaux de construction de canalisation des eaux usées : plans.…
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Cote : 7823 W 107Période : 1954 - 1971Extrait de la notice :
…Canalisation du ruisseau des Forges (1954-1955). Assainissement (1960-1970). Eclairage public (1965-1971). Lotissements (1962-1971).…
…Canalisation du ruisseau des Forges (1954-1955). Assainissement (1960-1970). Eclairage public (1965-1971). Lotissements (1962-1971).…
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Cote : 1032 W 61Période : 1954 - 1976Extrait de la notice :
…Eglise, réfection de la charpente du clocher : devis, plans, photos, subvention (1954-1957) ; assainissement, travaux de canalisation des eaux et construction…
…Eglise, réfection de la charpente du clocher : devis, plans, photos, subvention (1954-1957) ; assainissement, travaux de canalisation des eaux et construction…
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Cote : 1032 W 68Période : 1954 - 1974Extrait de la notice :
…Montagny-lès-Buxy, assainissement, construction d'une station d'épuration et de canalisation d'eaux usées et d'eaux pluviales : devis, plans (1964-1974…
…Montagny-lès-Buxy, assainissement, construction d'une station d'épuration et de canalisation d'eaux usées et d'eaux pluviales : devis, plans (1964-1974…
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Cote : 7424 W 18Période : 1955 - 1971Extrait de la notice :
…Déversement des eaux usées dans la Saône, construction d'une canalisation (1957-1958).…
…Déversement des eaux usées dans la Saône, construction d'une canalisation (1957-1958).…
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Cote : 7714 W 163Période : 1956 - 1960Fonds : Sous-préfecture d'Autun (7714W)Extrait de la notice :
…par voie d'expropriation, enquête parcellaire en vue de la déclaration d'utilité publique ; station de pompage, installation, équipement et travaux de canalisation…
…par voie d'expropriation, enquête parcellaire en vue de la déclaration d'utilité publique ; station de pompage, installation, équipement et travaux de canalisation…
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Cote : 7822 W 12Période : 1956 - 1972Extrait de la notice :
…Pipe-line Lyon-Langres (réseau d'infrastructure pétrolière de l'O.T.A.N. 5ème tranche) canalisation de transport d'hydrocarbures liquides, constitution…
…Saint-Germain-du-Plain, Saint-Christophe-en-Bresse, Saint-Gervais-en-Vallière, Sassenay, Simandre : indemnités de servitudes, plans parcellaires (1956-1969) ; canalisation…
…Pipe-line Lyon-Langres (réseau d'infrastructure pétrolière de l'O.T.A.N. 5ème tranche) canalisation de transport d'hydrocarbures liquides, constitution…
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Cote : 773 W 79Période : 1957 - 1970Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…traité d'affermage pour la distribution d'eau potable, cahier des charges ; travaux, tranche 1959-1960, équipement du réservoir de 400 m3 à Navilly, canalisation…
…traité d'affermage pour la distribution d'eau potable, cahier des charges ; travaux, tranche 1959-1960, équipement du réservoir de 400 m3 à Navilly, canalisation…
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Cote : 7823 W 37Période : 1958 - 1969Extrait de la notice :
…Cimetière, réfection d'un mur et canalisation des eaux de ruissellement (1968). Foyer culturel, construction (1964-1968).…
…Cimetière, réfection d'un mur et canalisation des eaux de ruissellement (1968). Foyer culturel, construction (1964-1968).…
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Cote : 716 W 128 - 130Période : 1958 - 1968Fonds : Sous-préfecture de Chalon (716W)Extrait de la notice :
…Des eaux de Guye et Dheune, projet d'alimentation collective en eau potable, canalisation, robinetterie, fontainerie : plans, devis estimatifs, prescriptions…
…Des eaux de Guye et Dheune, projet d'alimentation collective en eau potable, canalisation, robinetterie, fontainerie : plans, devis estimatifs, prescriptions…
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Cote : E DEPOT 19777Période : 1958 - 1982Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, police d'abonnement (1958-1961), arrêté d'autorisation d'installer un réseau de de canalisation de distribution d'eau (1982).…
…Adduction d'eau potable, police d'abonnement (1958-1961), arrêté d'autorisation d'installer un réseau de de canalisation de distribution d'eau (1982).…