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Cote : 5 K 180Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…propriétaire) contre la Commune de Cormeilles-en-Parisis, dossier n°3188, 1913-1917 Demande en règlement de mémoires pour travaux de canalisation…
…propriétaire) contre la Commune de Cormeilles-en-Parisis, dossier n°3188, 1913-1917 Demande en règlement de mémoires pour travaux de canalisation…
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Cote : 6U 817Extrait de la notice :
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier de serrage (modèle, plan, descriptif…
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier de serrage (modèle, plan, descriptif…
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Cote : 5 K 132Période : 1891 - 1926Extrait de la notice :
…Commune de Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
…(ingénieur civil) contre la Commune de Carrières -sous-Poissy, dossier n°6, 1905-1908 Demande d'expertise des travaux de canalisation…
…Commune de Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 198Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…, 1885-1886 Demande en dommages et intérêts pour préjudice causé à une propriété par suite d'innondation de caves dûe au travaux de canalisation…
…, 1885-1886 Demande en dommages et intérêts pour préjudice causé à une propriété par suite d'innondation de caves dûe au travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 295Période : 1895 - 1908Extrait de la notice :
…Préjudice causé à un cheval tombé dans une tranchée ouverte pour la canalisation des eaux : PORTHAUX contre la Commune de Dourdan, dossier…
…n°3, 1899-1900 Accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation : SAUMON contre GOFFINON et la ville…
…de Beaumont, dossier n°113 bis, 1902-1903 Demande en indemnité pour un accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation…
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Cote : 5 K 134Période : 1893 - 1916Extrait de la notice :
…eaux de Boissy-St-Léger contre la Commune de Mandres, dossier n°18, 1910-1912 Demande en règlement de travaux de terrassement pour la canalisation…
…eaux de Boissy-St-Léger contre la Commune de Mandres, dossier n°18, 1910-1912 Demande en règlement de travaux de terrassement pour la canalisation…
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Cote : 5 K 200Période : 1885 - 1918Extrait de la notice :
…Commune de VILLIERS-SUR-MARNE Villiers / Marne, dossier n°716, (affiche), 1908-1910 Demande en résiliation de marché pour travaux de canalisation…
…Commune de VILLIERS-SUR-MARNE Villiers / Marne, dossier n°716, (affiche), 1908-1910 Demande en résiliation de marché pour travaux de canalisation…
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Cote : 3O 551Période : 1889 - 1938Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
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Cote : 2414W 2-100093Période : 1959 - 1990Extrait de la notice :
…Représentant alors un volume d'environ 180ml, ces archives ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…
…Représentant alors un volume d'environ 180ml, ces archives ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 298Période : 1949 - 1950Extrait de la notice :
…Demande en dommages et intérêts pour un accident causé par les travaux de canalisation : COUDERC contre l'Etat et ville de Limay, (…
…Demande en dommages et intérêts pour un accident causé par les travaux de canalisation : COUDERC contre l'Etat et ville de Limay, (…
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Cote : 5 K 151Période : 1899 - 1911Extrait de la notice :
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 152Période : 1896 - 1914Extrait de la notice :
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 189Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…contre la Commune de Montfort-l'Amaury, dossier n°277, (plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…saisie de poissons : JEANNOT (mareyeur) contre SIMONNET (inspecteur), dossier n°1351, 1906-1907 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…contre la Commune de Montfort-l'Amaury, dossier n°277, (plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 202Période : 1876 - 1917Extrait de la notice :
…permis de chasse et travaux exécutés au cimetière : Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…
…permis de chasse et travaux exécutés au cimetière : Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 232Période : 1868 - 1907Extrait de la notice :
…d'Epinay-sur-Orge, dossier n°2076, 1883-1887 Demande en dommages et intérêts pour préjudices causés par des travaux de canalisation…
…d'Epinay-sur-Orge, dossier n°2076, 1883-1887 Demande en dommages et intérêts pour préjudices causés par des travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 205Période : 1873 - 1917Extrait de la notice :
…la Bièvre : VERDELLET contre l'Administration, dossier n°4125, 1876-1879 Demande en indemnité pour préjudices causés par suite de canalisation…
…la Bièvre : VERDELLET contre l'Administration, dossier n°4125, 1876-1879 Demande en indemnité pour préjudices causés par suite de canalisation…
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Cote : 5 K 184Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…DESTORET (entrepreneur), dossier n°1, 1873 Demande en règlement d'honoraires dûs pour établissement d'un devis et plans d'un puits avec canalisation…
…DESTORET (entrepreneur), dossier n°1, 1873 Demande en règlement d'honoraires dûs pour établissement d'un devis et plans d'un puits avec canalisation…
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Cote : 655 W 29Période : 2001 - 2007Fonds : 655WExtrait de la notice :
…Marché (040) de canalisation d'eau Glacée Mairie A, attribué à Ecp. Cairargues. Egs. Fromont. Canalisation d'eau Glacée Mairie A (2001-2002).…
…Marché (040) de canalisation d'eau Glacée Mairie A, attribué à Ecp. Cairargues. Egs. Fromont. Canalisation d'eau Glacée Mairie A (2001-2002).…
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Cote : 675 W 9Période : 1963 - 1972Fonds : 675WExtrait de la notice :
…villeneuve d'engoulème : devis estimatif (1963), bordereau des prix (1963), cahier des prescriptions spéciales (1964), plan (1963), profil en long, travaux de canalisation…
…villeneuve d'engoulème : devis estimatif (1963), bordereau des prix (1963), cahier des prescriptions spéciales (1964), plan (1963), profil en long, travaux de canalisation…
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Cote : 531 W 224Période : 1996 - 2002Fonds : 531WExtrait de la notice :
…des eaux pluviales et des eaux usées : dossier de consultation des entreprises du lot 1 - station de refoulement et ouvrage de traitement et du lot 2 - canalisation…
…des eaux pluviales et des eaux usées : dossier de consultation des entreprises du lot 1 - station de refoulement et ouvrage de traitement et du lot 2 - canalisation…
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Cote : 544 W 33Période : 2003 - 2003Fonds : 544WExtrait de la notice :
…. - Hôtel de vill, rénovation des canalisation d'eaux glacées (marché B23) : dossier conseil municipal (2003). - Aménagement square de l'intendance du…
…. - Hôtel de vill, rénovation des canalisation d'eaux glacées (marché B23) : dossier conseil municipal (2003). - Aménagement square de l'intendance du…
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Cote : 573 W 91Période : 2004 - 2005Fonds : 573WExtrait de la notice :
…documents EDF-GDF, extention, modification et déplacement provisoire du réseau, avis d'exécution d'article 49, avis de construction et de modification de canalisation…
…documents EDF-GDF, extention, modification et déplacement provisoire du réseau, avis d'exécution d'article 49, avis de construction et de modification de canalisation…
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Cote : 573 W 92Période : 2005 - 2006Fonds : 573WExtrait de la notice :
…d'ouverture de voirie, extention réseau et basse tention, création et raccordement des différents postes, avis de construction et de modification de canalisation…
…d'ouverture de voirie, extention réseau et basse tention, création et raccordement des différents postes, avis de construction et de modification de canalisation…
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Cote : 573 W 93Période : 2003 - 2004Fonds : 573WExtrait de la notice :
…documents EDF-GDF, renouvellement réseau, création et raccordement des différents postes, extention basse tension, avis d'exécution et de modification de canalisation…
…documents EDF-GDF, renouvellement réseau, création et raccordement des différents postes, extention basse tension, avis d'exécution et de modification de canalisation…
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Cote : 573 W 94Période : 2006 - 2006Fonds : 573WExtrait de la notice :
…réseau, extention et renforcement des différents réseaux, bordereau d'envoie et de demande de renseignements, avis de construction et de modification de canalisation…
…réseau, extention et renforcement des différents réseaux, bordereau d'envoie et de demande de renseignements, avis de construction et de modification de canalisation…
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Cote : 573 W 95Période : 2006 - 2006Fonds : 573WExtrait de la notice :
…situation secteur nord : documents EDF-GDF, déplacement et extention des différents réseaux, dossier minute, avis de construction et de modification de canalisation…
…situation secteur nord : documents EDF-GDF, déplacement et extention des différents réseaux, dossier minute, avis de construction et de modification de canalisation…
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Cote : 573 W 97Période : 2003 - 2004Fonds : 573WExtrait de la notice :
…documents EDF-GDF, déplacement, exécution et réstructuration de réseaux, création et raccordement de poste, avis de construction et de modification de canalisation…
…documents EDF-GDF, déplacement, exécution et réstructuration de réseaux, création et raccordement de poste, avis de construction et de modification de canalisation…
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Cote : 579 W 96Période : 1998 - 1999Fonds : 579WExtrait de la notice :
…secondaires, deuxième tranche, ouvrage de rejet des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales, lot 1 ouvrage de traitement et station de refoulement, lot 2 canalisation…
…secondaires, deuxième tranche, ouvrage de rejet des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales, lot 1 ouvrage de traitement et station de refoulement, lot 2 canalisation…
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Cote : 631 W 13Période : 2003 - 2004Fonds : 631WExtrait de la notice :
…Groupe scolaire Lantissargues, remplacement de la canalisation enterrée pour l'école maternelle et mise en place d'un coffre comme cache-tuyaux : courrier…
…Groupe scolaire Lantissargues, remplacement de la canalisation enterrée pour l'école maternelle et mise en place d'un coffre comme cache-tuyaux : courrier…
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Cote : 638W61Période : 2002 - 2008Fonds : 638WExtrait de la notice :
…potable, attestation de conformité de recolement EDF/GDF, attestation de mise en service du réseau d'éclairage public, rapport de télé-inspection de canalisation…
…potable, attestation de conformité de recolement EDF/GDF, attestation de mise en service du réseau d'éclairage public, rapport de télé-inspection de canalisation…
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Cote : GS 50Extrait de la notice :
…GROUPE SCOLAIRE ZUP 5 FUITE CANALISATION D'EAU…
…GROUPE SCOLAIRE ZUP 5 FUITE CANALISATION D'EAU…
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Cote : 831 W 12Période : 2008 - 2008Fonds : 831WExtrait de la notice :
…auscultation des avoisinants, fiches techniques des produits, plans général et schéma de montage d’adduction d’eau potable, rapport d’essai de potabilité sur canalisation…
…fonte DN 300(2008) ; canalisation eaux usées inox à l’intérieur de la conduite DN 2900 : plans, notes de calcul (2008) ; ouvrages en béton armé : notes…
…auscultation des avoisinants, fiches techniques des produits, plans général et schéma de montage d’adduction d’eau potable, rapport d’essai de potabilité sur canalisation…
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Cote : 839 W 13Période : 2006 - 2008Fonds : 839WExtrait de la notice :
…déclaration préalable, récépissé de dépôts, copies d’actes de vente (2008), déclaration d’utilité publique, plan de constitution de servitudes de passage de canalisation…
…eau potable, copie de traité d’adhésion à une ordonnance d’expropriation (2008), bordereaux des prix unitaires, avis d’ouverture de chantier de pose de canalisation…
…déclaration préalable, récépissé de dépôts, copies d’actes de vente (2008), déclaration d’utilité publique, plan de constitution de servitudes de passage de canalisation…
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