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Cote : 5 K 180Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…propriétaire) contre la Commune de Cormeilles-en-Parisis, dossier n°3188, 1913-1917 Demande en règlement de mémoires pour travaux de canalisation…
…propriétaire) contre la Commune de Cormeilles-en-Parisis, dossier n°3188, 1913-1917 Demande en règlement de mémoires pour travaux de canalisation…
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Cote : 6U 817Extrait de la notice :
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier de serrage (modèle, plan, descriptif…
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier de serrage (modèle, plan, descriptif…
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Cote : 5 K 132Période : 1891 - 1926Extrait de la notice :
…Commune de Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
…(ingénieur civil) contre la Commune de Carrières -sous-Poissy, dossier n°6, 1905-1908 Demande d'expertise des travaux de canalisation…
…Commune de Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 198Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…, 1885-1886 Demande en dommages et intérêts pour préjudice causé à une propriété par suite d'innondation de caves dûe au travaux de canalisation…
…, 1885-1886 Demande en dommages et intérêts pour préjudice causé à une propriété par suite d'innondation de caves dûe au travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 295Période : 1895 - 1908Extrait de la notice :
…Préjudice causé à un cheval tombé dans une tranchée ouverte pour la canalisation des eaux : PORTHAUX contre la Commune de Dourdan, dossier…
…n°3, 1899-1900 Accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation : SAUMON contre GOFFINON et la ville…
…de Beaumont, dossier n°113 bis, 1902-1903 Demande en indemnité pour un accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation…
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Cote : 5 K 134Période : 1893 - 1916Extrait de la notice :
…eaux de Boissy-St-Léger contre la Commune de Mandres, dossier n°18, 1910-1912 Demande en règlement de travaux de terrassement pour la canalisation…
…eaux de Boissy-St-Léger contre la Commune de Mandres, dossier n°18, 1910-1912 Demande en règlement de travaux de terrassement pour la canalisation…
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Cote : 5 K 200Période : 1885 - 1918Extrait de la notice :
…Commune de VILLIERS-SUR-MARNE Villiers / Marne, dossier n°716, (affiche), 1908-1910 Demande en résiliation de marché pour travaux de canalisation…
…Commune de VILLIERS-SUR-MARNE Villiers / Marne, dossier n°716, (affiche), 1908-1910 Demande en résiliation de marché pour travaux de canalisation…
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Cote : 3O 551Période : 1889 - 1938Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
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Cote : 2414W 2-100093Période : 1959 - 1990Extrait de la notice :
…Représentant alors un volume d'environ 180ml, ces archives ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…
…Représentant alors un volume d'environ 180ml, ces archives ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 298Période : 1949 - 1950Extrait de la notice :
…Demande en dommages et intérêts pour un accident causé par les travaux de canalisation : COUDERC contre l'Etat et ville de Limay, (…
…Demande en dommages et intérêts pour un accident causé par les travaux de canalisation : COUDERC contre l'Etat et ville de Limay, (…
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Cote : 5 K 151Période : 1899 - 1911Extrait de la notice :
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 152Période : 1896 - 1914Extrait de la notice :
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 189Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…contre la Commune de Montfort-l'Amaury, dossier n°277, (plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…saisie de poissons : JEANNOT (mareyeur) contre SIMONNET (inspecteur), dossier n°1351, 1906-1907 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…contre la Commune de Montfort-l'Amaury, dossier n°277, (plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 202Période : 1876 - 1917Extrait de la notice :
…permis de chasse et travaux exécutés au cimetière : Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…
…permis de chasse et travaux exécutés au cimetière : Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 232Période : 1868 - 1907Extrait de la notice :
…d'Epinay-sur-Orge, dossier n°2076, 1883-1887 Demande en dommages et intérêts pour préjudices causés par des travaux de canalisation…
…d'Epinay-sur-Orge, dossier n°2076, 1883-1887 Demande en dommages et intérêts pour préjudices causés par des travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 205Période : 1873 - 1917Extrait de la notice :
…la Bièvre : VERDELLET contre l'Administration, dossier n°4125, 1876-1879 Demande en indemnité pour préjudices causés par suite de canalisation…
…la Bièvre : VERDELLET contre l'Administration, dossier n°4125, 1876-1879 Demande en indemnité pour préjudices causés par suite de canalisation…
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Cote : 5 K 184Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…DESTORET (entrepreneur), dossier n°1, 1873 Demande en règlement d'honoraires dûs pour établissement d'un devis et plans d'un puits avec canalisation…
…DESTORET (entrepreneur), dossier n°1, 1873 Demande en règlement d'honoraires dûs pour établissement d'un devis et plans d'un puits avec canalisation…
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Cote : 1C756/4Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Projet de canalisation du cours de la Hotoie : plan des terrains…
…Projet de canalisation du cours de la Hotoie : plan des terrains…
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Cote : 1C756/22Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Projet de canalisation du cours de la Hotoie : plan d'expropriation des terrains de l'abbaye prémontré du Petit-saint-Jean…
…Projet de canalisation du cours de la Hotoie : plan d'expropriation des terrains de l'abbaye prémontré du Petit-saint-Jean…
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Cote : 2O/027/9Période : 1855 - 1942Extrait de la notice :
…Plan de la canalisation d'adduction (1926). Plan de la ville avec les canalisations de distribution (1926). 2 plans relatifs au captage (1937).…
…Plan de la canalisation d'adduction (1926). Plan de la ville avec les canalisations de distribution (1926). 2 plans relatifs au captage (1937).…
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Cote : 2O/113/54PLPériode : 1898 - 1912Extrait de la notice :
…Plan parcellaire d'un lavoir couvert (1898), plan projet de fosse et de canalisation des eaux et sang de l'abattoir (1912).…
…Plan parcellaire d'un lavoir couvert (1898), plan projet de fosse et de canalisation des eaux et sang de l'abattoir (1912).…
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Cote : 5M196Période : 1898 - 1940Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2249W11Période : 2000 - 2002Extrait de la notice :
…Joué-lès-Tours : ancienne gendarmerie Touraine logement, 151 rue Chantepie, couverture amiante, (2002) ; canalisation, rue du Pont Volant, (2002) ; Crédit…
…Joué-lès-Tours : ancienne gendarmerie Touraine logement, 151 rue Chantepie, couverture amiante, (2002) ; canalisation, rue du Pont Volant, (2002) ; Crédit…
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Cote : 2268W6Période : 2002 - 2006Extrait de la notice :
…) ; pavillons (7) Pierre et Terre (2006) ; Rozeraie (20 logements), 9 et 11 rue du Lieutenant Rozé, 9 rue des Affluents (2005) ; station d'épuration, canalisation…
…) ; pavillons (7) Pierre et Terre (2006) ; Rozeraie (20 logements), 9 et 11 rue du Lieutenant Rozé, 9 rue des Affluents (2005) ; station d'épuration, canalisation…
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Cote : 2375W28Période : 2005 - 2009Extrait de la notice :
…La Riche : station d'épuration, prolongement en rivière de la canalisation, rejet des eaux épurées (2009).…
…La Riche : station d'épuration, prolongement en rivière de la canalisation, rejet des eaux épurées (2009).…
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Cote : 2O/003/20/PLPériode : 1896 - 1909Extrait de la notice :
…Plan d'une canalisation (1896) Plan d'un réservoir (1896) 2 plans d'usines élévatoires (1896) Plan général et profil en long des canalisations (1905) Plan…
…Plan d'une canalisation (1896) Plan d'un réservoir (1896) 2 plans d'usines élévatoires (1896) Plan général et profil en long des canalisations (1905) Plan…
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Cote : 88J501Période : 1981 - 1988Extrait de la notice :
…des Lirats à Perrusson (1981-1984), construction réservoir aux Quatre Arpents à Perrusson (1982-1984), construction réservoir à Ferrière (1983-1984), canalisation…
…des Lirats à Perrusson (1981-1984), construction réservoir aux Quatre Arpents à Perrusson (1982-1984), construction réservoir à Ferrière (1983-1984), canalisation…
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Cote : 949W72Période : 1965 - 1979Extrait de la notice :
…- Raphaël Flajszakier (entrepôts), Joué-lès-Tours (1966) ;<br> <br> - Fonderies du Rocher, Nazelles (1969) ;<br> <br> - Forage et canalisation…
…- Raphaël Flajszakier (entrepôts), Joué-lès-Tours (1966) ;<br> <br> - Fonderies du Rocher, Nazelles (1969) ;<br> <br> - Forage et canalisation…
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Cote : EDEP027/3O1Période : 1794 - 1900Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation : correspondance (1824-1842).…
…canalisation…
…Travaux de canalisation : correspondance (1824-1842).…
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Cote : EDEP063/3N1Période : 1900 - 1901Extrait de la notice :
…Distribution d'eau, demande de concession : police d'abonnement, projet de prolongation de canalisation (1901).…
…Distribution d'eau, demande de concession : police d'abonnement, projet de prolongation de canalisation (1901).…
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Cote : EDEP079/O8Période : 1842 - 1842Extrait de la notice :
…Canalisation du Cher : correspondance du Préfet…
…Canalisation du Cher : correspondance du Préfet…
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Cote : 2O/261/87Période : 1805 - 1872Extrait de la notice :
…Rochepinard sur le Cher (1853-1862) ; projet d'établissement d'un réservoir dans la tour Charlemagne pour la distribution des eaux de Cher (1860-1861) ; canalisation…
…Plan de la canalisation à établir pour desservir le territoire de l'ancienne commune de Saint-Etienne (1865). 8 plans relatifs à la canalisation de l'ancienne…
…Plan général de Saint-Etienne avec l'emplacement des canalisation (1867). Extrait du plan de canalisation (1869). 5 plans de l'usine (1872).…
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Cote : EDEP058/M1Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : EDEP267/1O43Période : 1927 - 1944Extrait de la notice :
…Concession de distribution d'énergie électrique : cahier des charges, traités et avenants, correspondance, comptes rendus statistiques, relevés de canalisation…
…Concession de distribution d'énergie électrique : cahier des charges, traités et avenants, correspondance, comptes rendus statistiques, relevés de canalisation…
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Cote : EDEP157/O18Période : 1878 - 1951Extrait de la notice :
…Ruisseau de la Fontaine, canalisation et curage : métré estimatif, devis, procès-verbal de réception définitive, arrêtés préfectoraux, souscription, extrait…
…Ruisseau de la Fontaine, canalisation et curage : métré estimatif, devis, procès-verbal de réception définitive, arrêtés préfectoraux, souscription, extrait…
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Cote : 2O/132/12Période : 1902 - 1938Extrait de la notice :
…Plan du projet de réservoir d'eau (1909). 10 plans des projets de prise d'eau et de canalisation pour les WC et urinoirs (1909).…
…Plan du projet de réservoir d'eau (1909). 10 plans des projets de prise d'eau et de canalisation pour les WC et urinoirs (1909).…
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Cote : EDEP008/O14Période : 1879 - 1912Extrait de la notice :
…Canalisation des rivières : correspondance…
…Canalisation des rivières : correspondance…
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Cote : EDEP104/N1Période : 1891 - 1909Extrait de la notice :
…Borne-fontaine, construction, canalisation : décompte des travaux, croquis, plan-calques, cahier des charges.…
…canalisation…
…Borne-fontaine, construction, canalisation : décompte des travaux, croquis, plan-calques, cahier des charges.…
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Cote : EDEP175/O29Période : 1822 - 1957Extrait de la notice :
…Canalisation, construction : acte (1955). Puits indivisible, partage des frais entre les propriétaires : correspondance (1956-1957), acte (1957).…
…Canalisation, construction : acte (1955). Puits indivisible, partage des frais entre les propriétaires : correspondance (1956-1957), acte (1957).…
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Cote : 2O/196/3PLPériode : 1803 - 1897Extrait de la notice :
…Plan d'une usine à gaz et de son emplacement (1882), plan de la canalisation et de ses lanternes [1882].…
…Plan d'une usine à gaz et de son emplacement (1882), plan de la canalisation et de ses lanternes [1882].…
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Cote : 2O/167/32PLExtrait de la notice :
…Deux plans de distribution d'énergie électrique [s.d.], ligne haute tension, canalisation avec boîte de dérivation.…
…Deux plans de distribution d'énergie électrique [s.d.], ligne haute tension, canalisation avec boîte de dérivation.…
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Cote : 2O/063/35PLPériode : 1866 - 1910Extrait de la notice :
…des réservoirs (1868), plan projet d'ascension des eaux de la fontaine de Moque-Souris (1869), plan projet d'élévation d'eau (1893), plan général de la canalisation…
…des réservoirs (1868), plan projet d'ascension des eaux de la fontaine de Moque-Souris (1869), plan projet d'élévation d'eau (1893), plan général de la canalisation…
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Cote : 2O/031/9Période : 1810 - 1938Extrait de la notice :
…Plan de la ville avec emplacement de la canalisation du gaz et des lanternes (s.d. [1882]). Plan d'ensemble de l'usine (s.d. [1882]).…
…Plan de la ville avec emplacement de la canalisation du gaz et des lanternes (s.d. [1882]). Plan d'ensemble de l'usine (s.d. [1882]).…
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Période : 1940 - 2010Extrait de la notice :
…Gestion et entretien des chemins départementaux, modification des tracés, alignement, canalisation : plans, mêtrés, délibérations des conseils municipaux…
…Gestion et entretien des chemins départementaux, modification des tracés, alignement, canalisation : plans, mêtrés, délibérations des conseils municipaux…
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Cote : 4N129Période : 1908 - 1909Extrait de la notice :
…Projet de canalisation : plan (1908). Plan schématique colorié des bâtiments [1909].…
…Projet de canalisation : plan (1908). Plan schématique colorié des bâtiments [1909].…
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Cote : 2663W171Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…. - Demande d'installation de canalisation de Mr Lemaigre-Dubreuil au CD n°60 : arrêté.…
…. - Demande d'installation de canalisation de Mr Lemaigre-Dubreuil au CD n°60 : arrêté.…
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Cote : 2663W183Période : 1941 - 1960Extrait de la notice :
…. - Installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.…
…. - Installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.…
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Cote : 2663W196Période : 1932 - 1972Extrait de la notice :
…-Installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.…
…-Installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.…
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Cote : 2663W225Période : 1951 - 1961Extrait de la notice :
…. - Commune de Preuilly-sur-Claise, pose de canalisation : arrêté, plan.…
…. - Commune de Preuilly-sur-Claise, pose de canalisation : arrêté, plan.…
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Cote : 2663W234Période : 1981 - 1983Extrait de la notice :
…. - Saint-Senoch, installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.…
…. - Saint-Senoch, installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.…