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Cote : 2Q83Période : 1814 - 1904Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…. - Canalisation des eaux de la source Legros (1910).…
…. - Canalisation des eaux de la source Legros (1910).…
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Cote : 2Q11Période : 1816 - 1942Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…tuyautage de conduite d'eau, demande d'autorisation de Camille Deltel et consorts pour déplacer une canalisation…
…tuyautage de conduite d'eau, demande d'autorisation de Camille Deltel et consorts pour déplacer une canalisation…
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Cote : 2Q40Période : 1818 - 1939Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…. - Demande de passage d'une canalisation par la commune du Port : plan…
…. - Demande de passage d'une canalisation par la commune du Port : plan…
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Cote : 2Q53Période : 1829 - 1932Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…. - Canalisation des eaux, acquisition de terrains au camp Ozoux (1899-1902).<br>3.…
…- Nouvelle canalisation des eaux (1907).<br>5.…
…. - Canalisation des eaux, acquisition de terrains au camp Ozoux (1899-1902).<br>3.…
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Cote : 2Q37Période : 1852 - 1881Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…. - Revendication de concession et travaux de canalisation entrepris par la commune…
…. - Revendication de concession et travaux de canalisation entrepris par la commune…
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Cote : 5 K 198Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…, 1885-1886 Demande en dommages et intérêts pour préjudice causé à une propriété par suite d'innondation de caves dûe au travaux de canalisation…
…, 1885-1886 Demande en dommages et intérêts pour préjudice causé à une propriété par suite d'innondation de caves dûe au travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 184Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…DESTORET (entrepreneur), dossier n°1, 1873 Demande en règlement d'honoraires dûs pour établissement d'un devis et plans d'un puits avec canalisation…
…DESTORET (entrepreneur), dossier n°1, 1873 Demande en règlement d'honoraires dûs pour établissement d'un devis et plans d'un puits avec canalisation…
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Cote : 5 K 232Période : 1868 - 1907Extrait de la notice :
…d'Epinay-sur-Orge, dossier n°2076, 1883-1887 Demande en dommages et intérêts pour préjudices causés par des travaux de canalisation…
…d'Epinay-sur-Orge, dossier n°2076, 1883-1887 Demande en dommages et intérêts pour préjudices causés par des travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 205Période : 1873 - 1917Extrait de la notice :
…la Bièvre : VERDELLET contre l'Administration, dossier n°4125, 1876-1879 Demande en indemnité pour préjudices causés par suite de canalisation…
…la Bièvre : VERDELLET contre l'Administration, dossier n°4125, 1876-1879 Demande en indemnité pour préjudices causés par suite de canalisation…
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Cote : 5 K 202Période : 1876 - 1917Extrait de la notice :
…permis de chasse et travaux exécutés au cimetière : Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…
…permis de chasse et travaux exécutés au cimetière : Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…