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Cote : 48H523Période : 1750 - 1750Fonds : 48H - Ordre de MalteExtrait de la notice :
…frais de la procédure contre le sr Fayolle, fourniture de pain aux prisonniers ; gages du garde chasse, réparations aux bâtiments de la commanderie, canalisation…
…frais de la procédure contre le sr Fayolle, fourniture de pain aux prisonniers ; gages du garde chasse, réparations aux bâtiments de la commanderie, canalisation…
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Cote : 2062W 1-2062W17Période : 1854 - 1976Extrait de la notice :
…Saint-Laurent-de-Mure, station de pompage, réservoir de distribution (1929-1966), aménagement de l'ile de Miribel - Jonage (1963-1975), dérivation éclusée de Jonage, canalisation…
…Saint-Laurent-de-Mure, station de pompage, réservoir de distribution (1929-1966), aménagement de l'ile de Miribel - Jonage (1963-1975), dérivation éclusée de Jonage, canalisation…
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Période : 1865 - 1994Extrait de la notice :
…5z1e 5442 5747 5807 6281 602C 6236 6463 5365 6169 TRAVAUX CANALISATION PATINIER 6561 TRAVAUX DE VIMY TRAVAUX ET ~INES OU RIDI TRAVAUX ET TERRASSE"ENTS…
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Cote : EDEPOT265/160Période : 1887 - 1893Extrait de la notice :
…Demande d’autorisation pour établir une canalisation sous un chemin rural : arrêtés du maire et du préfet, rapport de l’agent voyer, correspondance.…
…Demande d’autorisation pour établir une canalisation sous un chemin rural : arrêtés du maire et du préfet, rapport de l’agent voyer, correspondance.…
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Cote : EDEPOT68/138Période : 1898 - 1928Extrait de la notice :
…Captation, aménagement de canalisation et construction d’un lavoir : plans, devis, cahier des charges, arrêtés du préfet, délibération du conseil municipal…
…Captation, aménagement de canalisation et construction d’un lavoir : plans, devis, cahier des charges, arrêtés du préfet, délibération du conseil municipal…
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Cote : EDEPOT305/76Période : 1907 - 1958Fonds : EDEPOT305 - Commune de RégniéExtrait de la notice :
…Construction d'une canalisation dans le bourg (1907-1919 ; projet d'assainissement du bourg : plans, devis (1958).…
…Construction d'une canalisation dans le bourg (1907-1919 ; projet d'assainissement du bourg : plans, devis (1958).…
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Cote : EDEPOT96/290Période : 1912 - 1923Fonds : EDEPOT96 - Commune de GrignyExtrait de la notice :
…<br> Concerne la construction de canalisation et rigoles pour recueillir les eaux résiduaires qui se déversent dans la lône.…
…<br> Concerne la construction de canalisation et rigoles pour recueillir les eaux résiduaires qui se déversent dans la lône.…
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Cote : EDEPOT90/95Période : 1913 - 1963Fonds : EDEPOT90 - Commune de FrontenasExtrait de la notice :
…commune de Frontenas : extraits des registres de délibérations du syndicat et du conseil municipal, plans d'électrification de la commune (1923-1961); canalisation…
…commune de Frontenas : extraits des registres de délibérations du syndicat et du conseil municipal, plans d'électrification de la commune (1923-1961); canalisation…
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Cote : 62J10Période : 1923 - 1972Fonds : 62J - Établissements MaréchalExtrait de la notice :
…Société d'Électrochimie d'Ugine (1960-1965), Entreprise Derobert (1961-1962), Les Caves Nîmoises (1963-1964), M. et Mme Filliat (1963-1964), passage de la canalisation…
…Société d'Électrochimie d'Ugine (1960-1965), Entreprise Derobert (1961-1962), Les Caves Nîmoises (1963-1964), M. et Mme Filliat (1963-1964), passage de la canalisation…
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Cote : 2308W 1-2308W113Période : 1924 - 1984Extrait de la notice :
…terrain (1938-1980), aménagement routier de la région lyonnaise (1938-1954), autoroute sur les bas ports, pont de Lattre et pont Churchill (1953-1974), canalisation…
…terrain (1938-1980), aménagement routier de la région lyonnaise (1938-1954), autoroute sur les bas ports, pont de Lattre et pont Churchill (1953-1974), canalisation…
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Cote : EDEPOT54/84Période : 1935 - 1936Fonds : EDEPOT54 - Commune de ChéneletteExtrait de la notice :
…Construction d’une canalisation pour sa suppression: plans, correspondance.…
…Construction d’une canalisation pour sa suppression: plans, correspondance.…
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Cote : 6594WM/1Période : 1936 - 1968Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 6594WMPériode : 1936 - 1968Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 1918W 1-1918W24Période : 1949 - 1985Extrait de la notice :
….- Canalisation de transport de propylène Feyzin - Pont-de-Claix. Pipeline sud européen. Gazoduc de Feyzin Saint-Fons. Mutuelles dissoutes.…
…CANALISATION…
….- Canalisation de transport de propylène Feyzin - Pont-de-Claix. Pipeline sud européen. Gazoduc de Feyzin Saint-Fons. Mutuelles dissoutes.…
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Cote : EDEPOT54/96Période : 1950 - 1950Fonds : EDEPOT54 - Commune de ChéneletteExtrait de la notice :
…Demande d’établissement d’une canalisation électrique aérienne de basse tension: correspondance.…
…Demande d’établissement d’une canalisation électrique aérienne de basse tension: correspondance.…
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Période : 1953 - 1975Extrait de la notice :
…Territoire Belfort) DPH 101505 1965 Mairie de la ville de BELFORT (Territoire de Belfort) Le Directeur général de la Caisse Travaux d'assainissement (canalisation…
…la ville de BELFORT (Territoire de Belfort) Le Directeur général de la Caisse Construction d'un égout collecteur et des Dépôts et Consignations d'une canalisation…
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Cote : 1733W 1-1733W86Période : 1955 - 1984Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz : arrêtés (1972-1977), autorisations de pénétrer dans les propriétés privées (1968-1981).…
…Canalisation de gaz : arrêtés (1972-1977), autorisations de pénétrer dans les propriétés privées (1968-1981).…
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Cote : 2020W148Période : 1955 - 1962Fonds : 2020W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Ponts de Lyon et de la région lyonnaiseExtrait de la notice :
…. ; Service des eaux assainissement et canalisation, P.T.T. - O.T.L.…
…. ; Service des eaux assainissement et canalisation, P.T.T. - O.T.L.…
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Cote : 5274W172Période : 1955 - 1966Extrait de la notice :
…Le dossier concerne les pipe-lines méditerranée-rhône, sud-européen, marseille-langres et la canalisation du gaz de Lacq.…
…Le dossier concerne les pipe-lines méditerranée-rhône, sud-européen, marseille-langres et la canalisation du gaz de Lacq.…
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Cote : 2020W144Période : 1956 - 1957Fonds : 2020W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Ponts de Lyon et de la région lyonnaiseExtrait de la notice :
…Occupation sous-sol, plans préliminaires des travaux de déplacements de canalisation, renseignement sur encombrement, Service des eaux et C.G.E., plans…
…G.D.F.- E.D.F., projet de déplacement de canalisation, P.T.T. plans de situation, conduites existantes et conduites à construire, O.T.L. plans ville de…
…Occupation sous-sol, plans préliminaires des travaux de déplacements de canalisation, renseignement sur encombrement, Service des eaux et C.G.E., plans…
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Cote : EDEPOT18/557Période : 1957 - 1973Fonds : EDEPOT18 - Commune de BeaujeuExtrait de la notice :
…Projet de canalisation de transport de gaz naturel passant par Beaujeu : plans, carte, listes des communes traversées, rapport, mémoire, cahier de charges…
…Projet de canalisation de transport de gaz naturel passant par Beaujeu : plans, carte, listes des communes traversées, rapport, mémoire, cahier de charges…
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Cote : 5274W385Période : 1958 - 1960Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz de Lacq.…
…Canalisation de gaz de Lacq.…
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Cote : EDEPOT258/207Période : 1974 - 1976Extrait de la notice :
…Installation de canalisation : arrêtés.…
…Installation de canalisation : arrêtés.…
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Cote : 2076W 1-2076W13Période : 1978 - 1986Extrait de la notice :
…Canalisation Saint-Sorlin-de-Vienne - Vienne, autorisation de transport de gaz (1978).…
…Canalisation Saint-Sorlin-de-Vienne - Vienne, autorisation de transport de gaz (1978).…
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Période : 1980 - 1992Extrait de la notice :
…prestations dues pour les travaux dissociables : 1986 1.44 RESEAUX Chauffage et climatisation : 1983-1989 990 187 0075 Electricité : 1983-1989 990 187 0076 Canalisation…
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Cote : C/1997/18/36-25Période : 1983 - 1984Extrait de la notice :
…Travaux de sécurité, d'isolation et de canalisation : fiches financières.…
…Travaux de sécurité, d'isolation et de canalisation : fiches financières.…
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Cote : H/80/68/2046-6Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Vannes (Morbihan) - Travaux de canalisation ; Boismoreau ; Abbé Jacob (rue de l') ; Vestiges antiques…
…Vannes (Morbihan) - Travaux de canalisation ; Boismoreau ; Abbé Jacob (rue de l') ; Vestiges antiques…
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Cote : C/1999/39/2-30Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…<p>Passage d'une canalisation vers la station d'épuration : avis favorable de l'inspecteur général des Monuments historiques (IGMH).…
…<p>Passage d'une canalisation vers la station d'épuration : avis favorable de l'inspecteur général des Monuments historiques (IGMH).…
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Cote : F/2000/62/98-734Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Reconstitution des installations d'alimentation en eau et électricité : canalisation d'eau.…
…Reconstitution des installations d'alimentation en eau et électricité : canalisation d'eau.…
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Cote : E/1997/23/15-103Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…<p>Travaux sur la canalisation de refoulement du Grand Canal vers les réservoirs de l'Aile nord (1re phase) : dédoublement du réseau actuel.…
…<p>Travaux sur la canalisation de refoulement du Grand Canal vers les réservoirs de l'Aile nord (1re phase) : dédoublement du réseau actuel.…
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Cote : E/2004/2/23-109Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…<p>Canalisation de refoulement des eaux du grand canal et travaux annexes.…
…<p>Canalisation de refoulement des eaux du grand canal et travaux annexes.…
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Cote : 4984W/23Période : 2008 - 2008Fonds : 4984W - Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Fouilles d'archéologie préventiveExtrait de la notice :
…: Quartier Les Plantades, Lotissement Les Occidou ; PORTES-EN-VALDAINE, LA TOUCHE, ROCHEFORT-EN-VALDAINE, ESPELUCHE, ALLAN, CHÂTEAUNEUF-DU-RHÔNE : Canalisation…
…: Quartier Les Plantades, Lotissement Les Occidou ; PORTES-EN-VALDAINE, LA TOUCHE, ROCHEFORT-EN-VALDAINE, ESPELUCHE, ALLAN, CHÂTEAUNEUF-DU-RHÔNE : Canalisation…
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Cote : 5345W30Extrait de la notice :
…Canalisation électrique.…
…Canalisation électrique.…
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Cote : 5345W35Extrait de la notice :
…Canalisation électrique.…
…Canalisation électrique.…
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Cote : EDEPOT265/163Extrait de la notice :
…Ruisseau d’Oisy, demande d’autorisation pour conserver une canalisation non autorisée sur son cours : arrêté préfectoral (1892).…
…Ruisseau d’Oisy, demande d’autorisation pour conserver une canalisation non autorisée sur son cours : arrêté préfectoral (1892).…