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Cote : 2 O 2737Période : 1926 - 1940Extrait de la notice :
…Projet complémentaire des communes de Margencel et Anthy pour l'amenée dans la canalisation intercommunale des eaux des sources à capter sous le terrain…
…Projet complémentaire des communes de Margencel et Anthy pour l'amenée dans la canalisation intercommunale des eaux des sources à capter sous le terrain…
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Cote : 2 O 2250Période : 1894 - 1931Extrait de la notice :
…Construction de fontaines publiques, lavoirs et achèvement de la canalisation pour la distribution d'eau : dossier d'acquisition de terrains, demande de…
…Construction de fontaines publiques, lavoirs et achèvement de la canalisation pour la distribution d'eau : dossier d'acquisition de terrains, demande de…
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Cote : 2708 W 104Période : 1962 - 1976Extrait de la notice :
…Perrignier : traversée au PK 193.062 par une canalisation d'éclairage public (1975-1976).…
…Perrignier : traversée au PK 193.062 par une canalisation d'éclairage public (1975-1976).…
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Cote : 2 O 1464Période : 1905 - 1907Extrait de la notice :
…. – Canalisation du ruisseau de la Durasse : délibération de la commission départementale des bâtiments civils, délibérations du conseil municipal, rapport…
…. – Canalisation du ruisseau de la Durasse : délibération de la commission départementale des bâtiments civils, délibérations du conseil municipal, rapport…
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Cote : 161 J 687Période : 1905 - 1911Extrait de la notice :
…Extrait du greffe de Thonon à propos d'un litige Maugny-Pinaud sur des canalisation (1905) ; actes de vente à Victor d'Oncieu de la Bâtie d'une parcelle…
…Extrait du greffe de Thonon à propos d'un litige Maugny-Pinaud sur des canalisation (1905) ; actes de vente à Victor d'Oncieu de la Bâtie d'une parcelle…
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Cote : 151 J 268Période : 1923 - 1951Extrait de la notice :
…Vente d'une maison avec cour et jardin par Claudine Bourgeois et Augustine Guinot veuve Bourgeois aux papeteries Aussedat (14 mai 1930), canalisation d'écoulement…
…Vente d'une maison avec cour et jardin par Claudine Bourgeois et Augustine Guinot veuve Bourgeois aux papeteries Aussedat (14 mai 1930), canalisation d'écoulement…
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Cote : 56 J 7Période : 1898 - 1904Extrait de la notice :
…La papeterie disposait d'une canalisation amenant directement l'eau du lac d'Annecy à l'usine de Cran.…
…du mur de quai du Champs de Mars et la prise d'eau (1899), décompte de frais attachés au document précédent (1900), facture pour l'installation de la canalisation…
…La papeterie disposait d'une canalisation amenant directement l'eau du lac d'Annecy à l'usine de Cran.…
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Cote : 56 J 8Période : 1913 - 1914Extrait de la notice :
…La canalisation avait été installée entre 1898 et 1900.…
…Pompe sur la canalisation du lac. – Proposition Worthington : devis, dessins cotés, correspondance.…
…La canalisation avait été installée entre 1898 et 1900.…
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Cote : 151 J 412Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…Passage de la canalisation d'eau sous la voie ferrée : plan, autorisation de la S.N.C.F., correspondance.…
…Passage de la canalisation d'eau sous la voie ferrée : plan, autorisation de la S.N.C.F., correspondance.…
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Cote : 2007 W 8Période : 1995 - 2002Extrait de la notice :
…Dégât des eaux occasionné par un défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) route départementale n° 40 à Habère-Poche, recours intenté suite…
…Dégât des eaux occasionné par un défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) route départementale n° 40 à Habère-Poche, recours intenté suite…