Officiers municipaux
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Cote : 434 E DEPOT 9Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Nomination des officiers municipaux.…
…Nomination des officiers municipaux.…
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Cote : 2 J 3Période : 1793 - 1794Fonds : Commune de Miramont-de-GuyenneExtrait de la notice :
…Nomination du maire et des officiers municipaux : extrait de séance.…
…Nomination du maire et des officiers municipaux : extrait de séance.…
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Cote : 147 E DEPOT 111Période : 1794 - 1794Extrait de la notice :
…Réclamation de hardes, aux officiers municipaux de Cieutat, par une détenue de la maison d'arrêt de Bagnères.…
…Réclamation de hardes, aux officiers municipaux de Cieutat, par une détenue de la maison d'arrêt de Bagnères.…
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Cote : 1 K 17Période : 1791 - 1792Fonds : Archives communales de TonneinsExtrait de la notice :
…Procès-verbaux d'élection d'un maire, d'un procureur, d'officiers municipaux et de notables.…
…Procès-verbaux d'élection d'un maire, d'un procureur, d'officiers municipaux et de notables.…
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Cote : 28 E DEPOT 42Extrait de la notice :
…Assignation aux officiers municipaux relative aux comptes, de 1785, du sieur Bernard Ricurt.…
…Assignation aux officiers municipaux relative aux comptes, de 1785, du sieur Bernard Ricurt.…
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Cote : 5 J 394Période : 1592 - 1896Fonds : 5 JFonds DuboisExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Extraits de jurades, règlements de police, impositions, nominations d'officiers municipaux ou de justice, délimitations de la…
…Présentation du contenu Extraits de jurades, règlements de police, impositions, nominations d'officiers municipaux ou de justice, délimitations de la…
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Cote : 304 E DEPOT 99Extrait de la notice :
…Ordonnance des officiers municipaux et assesseurs de la Ville de Maubourguet suite "aux réquisitions verbalement faites par le Procureur-syndic de police…
…Ordonnance des officiers municipaux et assesseurs de la Ville de Maubourguet suite "aux réquisitions verbalement faites par le Procureur-syndic de police…
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Cote : C 39Période : 1710 - 1788Extrait de la notice :
…. - Elections et nominations d'officiers municipaux à Francescas, Lamontjoie, Lavardac, Mézin, Moncrabeau, Nérac, Montagnac-sur-Auvignon. - Démolition…
…. - Elections et nominations d'officiers municipaux à Francescas, Lamontjoie, Lavardac, Mézin, Moncrabeau, Nérac, Montagnac-sur-Auvignon. - Démolition…
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Cote : 2 G 1Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Délibération des officiers municipaux et notables de la communauté et juridiction de Bonaguil.…
…Délibération des officiers municipaux et notables de la communauté et juridiction de Bonaguil.…
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Cote : 314 E DEPOT 16Période : 1601 - 1785Extrait de la notice :
…Procès relatifs au partage des terres et des montagnes (1601-1785) ; plaintes du procureur du roi sur des abus concernant les nominations des officiers…
…municipaux (1769).…
…Procès relatifs au partage des terres et des montagnes (1601-1785) ; plaintes du procureur du roi sur des abus concernant les nominations des officiers…