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Cote : 1990 W 1-71Période : 1976 - 1980Extrait de la notice :
…Fiches décès, 1976-1980 ; déclarations des successions, 1976-1980 ; extraits d'actes, 1977-1980 ; bordereaux…
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Cote : 2069 W 1-20Période : 1980 - 2007Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers individuels du pôle adultes (échantillon), années de décès, 2001-2007…
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Cote : 1954 W 1-32Période : 1979 - 2009Extrait de la notice :
…contenu Dossiers d'allocation personnalisée d'autonomie, personnes décédées en 2009 ; bulletins de décès…
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Cote : 1967 W 1-271Période : 1865 - 1998Extrait de la notice :
…Tables des successions et absences, 1960-1968 ; fiches de décès, 1969-1978 ; déclarations des successions…
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Cote : 1845 W 1-162Période : 1949 - 1978Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Fiches décès, 1969-1975 ; déclarations des successions, 1969-1975 ; extraits…
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Cote : 2175 W 1-348Période : 1885 - 1986Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Déclarations de successions, 1973-1986 ; fiches décès, 1973-1986 ; actes sous…
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Période : 1790 - 1940Extrait du PDF d'origine
…Mutations par deces exterieures.…
…Tables des vendeurs Tables des baux Tables des contrats de manage Tables des testaments Tables des deces…
…depuis 1901, celle des registres des mutations par deces pour les etrangers et les forains, souvent cotee…
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Cote : 3 Q 3150-10777Période : 1753 - 1968Extrait de la notice :
…forment une série particulière à partir de l'an VII (an VII-1934) - les déclarations de mutations par décès…
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Cote : 3 Q 1-10738Période : 1697 - 1956Extrait de la notice :
…forment une série particulière à partir de l'an VII (an VII-1942) - les déclarations de mutations par décès…
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Cote : 206 J 1-55Période : 1661 - 1916Extrait de la notice :
…Au décès de son fils Jos Parker, la soeur de celui-ci, Adélaïde Parquer, en a hérité, et à son décès…
…en 1941 elles ont été transmises à Alain Moride, le père du déposant, puis à son décès en 1978 au déposant…
