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Période : 1830 - 2003Fonds : Fonds Francine LancelotExtrait de la notice :
…comporte des documents portant sur l'organisation des sociétés de farandoles et des concours : réglementation…
…Réglementation et documents administratifs…
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Période : 1830 - 2003Fonds : Fonds Francine LancelotExtrait de la notice :
…comporte des documents portant sur l'organisation des sociétés de farandoles et des concours : réglementation…
…Réglementation et documents administratifs…
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Cote : 4 F 6Période : 1897 - 1973Fonds : 4F - SubsistancesExtrait de la notice :
…Commerces de détail : réglementation des prix et de la vente, notes, correspondance (1926-1973).…
…Règlementation générale : instructions, notes, correspondance (1938 - 1948).…
…Magasins témoins, adhésion : listes, notes (1947) ; règlementation : notes, correspondance (1946-1948…
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Période : 1830 - 2003Fonds : Fonds Francine LancelotExtrait de la notice :
…documents administratifs de diverses associations, correspondance, brochures, prospectus, affiches, réglementation…
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Période : 1830 - 2003Fonds : Fonds Francine LancelotExtrait de la notice :
…documents administratifs de diverses associations, correspondance, brochures, prospectus, affiches, réglementation…
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Cote : 3 Q 4Période : 1971 - 1981Fonds : 3Q - Etablissement hospitaliersExtrait de la notice :
…Réglementation sur l'entrée des enfants : questionnaires, circulaires, règlementation, arrêté (1960-1972…
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Cote : 4 F 7Période : 1794 - 1986Fonds : 4F - SubsistancesExtrait de la notice :
…Boulangerie, réglementation de la vente du pain : procès-verbaux, notes, correspondance (1794-1858) ;…
…Débits de boisson, réglementation : arrêtés, délibérations, baux commerciaux, correspondance (1970-1972…
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Cote : long-egy-003Fonds : Fonds Élisabeth LonguenesseExtrait de la notice :
…L'informateur s'exprime contre la réglementation de la profession comptable en vigueur et contre la trop…
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Cote : 4 F 1Période : 1883 - 1985Fonds : 4F - SubsistancesExtrait de la notice :
…Réglementation : arrêtés, rapports, tableaux de prix, règlements, délibérations, comptes rendus, correspondance…
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Cote : 4 F 8Période : 1933 - 1977Fonds : 4F - SubsistancesExtrait de la notice :
…Charcuteries, ordonnances : notes, arrêtés, correspondance (1913 - 1977) ; réglementation (1938 - 1964…
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Cote : long-syr-002Fonds : Fonds Élisabeth LonguenesseExtrait de la notice :
…Avec la création de l’Association Syrienne des Comptables Agréés, c’est le début de la réglementation…
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Cote : long-syr-007Fonds : Fonds Élisabeth LonguenesseExtrait de la notice :
…C’est dans le cadre de l’association qu’il a participé à la réglementation de la profession comptable…
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Cote : MMSH-PH-2520Fonds : Fonds Annie-Hélène DufourExtrait de la notice :
…Tout d'abord, la discussion s'engage sur la nouvelle réglementation européenne et sur le dérèglement…
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Cote : MMSH-PH-5118Fonds : Fonds INAMA/ENSA-MExtrait de la notice :
…pour les façades (en respectant le style d’origine), la remise en conformité par rapport à la réglementation…
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Cote : MMSH-PH-5122Fonds : Fonds INAMA/ENSA-MExtrait de la notice :
…importants avec un budget de 120 millions de francs sur 10 ans pour réhabiliter le site en matière de réglementation…
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Cote : 2 O 5Période : 1852 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation relative aux passages à niveaux : affiches, documentation, correspondance (1888-1929).…
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Cote : 2 O 25Période : 1917 - 1991Extrait de la notice :
…Urbanisme commercial, réglementation : documentation réglementaire (1971-1991).…
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Cote : MMSH-PH-5127Fonds : Fonds INAMA/ENSA-MExtrait de la notice :
…détails les opérations qu’il a réalisées : vitrage des loggias, mise en conformité par rapport à la réglementation…
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Cote : 3 O 1Période : 1795 - 1946Extrait de la notice :
…Réglementation sur la circulation des bateaux à vapeur sur la Seine : documentation réglementaire (1835…
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Cote : 4 F 5Période : 1869 - 1991Fonds : 4F - SubsistancesExtrait de la notice :
…Ancien marché, concession : affiche, plan; réglementation : arrêtés, correspondance ; organisation :…
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Cote : long-lib-021Fonds : Fonds Élisabeth LonguenesseExtrait de la notice :
…universitaires et professionnels respectifs en France et au Liban et exposent les évolutions de la règlementation…
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Cote : MMSH-PH-5422Période : 1980 - 1985Extrait de la notice :
…Aujourd’hui avec la réglementation, les cérémonies ont dû se simplifier.…
…Germain Kripo lui, pense que la raison profonde de cette réglementation viendrait du fait que les prêtres…
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Cote : MMSH-PH-7659Période : 2023 - 2023Fonds : ANR EnsArchiExtrait de la notice :
…Il rappelle et détaille son deuxième pôle de recherche à l'IPRAUS - la réglementation.…
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Cote : 2 O 24Période : 1885 - 1971Extrait de la notice :
…officiel des maires du département de Seine-et-Oise, page 112 Carrières - Accidents - Rappel de la réglementation…