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Cote : 1-JCH-5A2-APériode : 1951 - 1955Fonds : Fonds Jean CharlotExtrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 1-JCH-5A2-APériode : 1951 - 1955Fonds : Fonds Jean CharlotExtrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 1-PA-1Période : 1948 - 1973Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Réglementation et instances décisionnelles…
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Cote : 1-PA-1Période : 1948 - 1973Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Réglementation et instances décisionnelles…
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Cote : 1-PA-1Période : 1948 - 1973Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Réglementation et instances décisionnelles…
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Cote : 560J/1044-1049Période : 1910 - 1963Extrait de la notice :
…Travail, législation et règlementation.…
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Cote : 53J/261-269Période : 1944 - 1985Extrait de la notice :
…Règlementation des associations, assurances, assistance et fiscalité.…
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Cote : 1J/414Période : 1942 - 1966Extrait de la notice :
…. - Réglementation : extraits du Bulletin Municipal Officiel de la ville de Paris, arrêtés (classés par…
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Cote : 313J/693Période : 1986 - 1990Extrait de la notice :
…Soutien et réglementation du cinéma français : correspondance, brochures, coupures de presse, contrat…
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Cote : 256J/593Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…études du GISTI concernant la régularisation des travailleurs immigrés, les cités de transit, la réglementation…
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Cote : 483J/29Période : 1971 - 1979Extrait de la notice :
…Changement des missions de la DGCC [suppression de la réglementation des prix, contrôle et protection…
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Cote : 1J/101Période : 1973 - 1974Extrait de la notice :
… : note du Directeur du cabinet de la Préfecture de la Seine-Saint-Denis aux Directeurs de la Réglementation…
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Cote : 451J/18Période : 1947 - 1951Fonds : 451J - Fonds Jacqueline MarchandExtrait de la notice :
…Réglementation: circulaires, projet de décret, projet de statut, compte rendus de réunion de comité technique…
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Cote : 175J/141Période : 1919 - 1960Extrait de la notice :
…Réglementation au sujet des alertes aériennes et ses répercussions sur le théâtre parisien, 1942-1944…
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Cote : 214J/395Période : 1936 - 1986Extrait de la notice :
…Règlementation du travail : accords, conventions collectifs, barèmes des salaires dans le BTP, 1936-1986…
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Cote : 169J/179Période : 1929 - 1941Fonds : 169 J - Syndicat national des agents de la direction des impôts (SNADGI), 1er et 2ème dépôtsExtrait de la notice :
…foncières, notes de la direction générale des contributions directes portant sur la réforme, réglementation…
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Cote : 169J/179Période : 1929 - 1941Extrait de la notice :
…foncières, notes de la direction générale des contributions directes portant sur la réforme, réglementation…
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Cote : 207J/153Période : 1994 - 2000Fonds : 207J - Fonds Roger DevauxExtrait de la notice :
…Statut et réglementation concernant la fonction de chef d'établissement : documents imprimés, notes manuscrites…
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Cote : 483J/94Période : 1945 - 1976Extrait de la notice :
…les activités commerciales, l'équipement commercial, l'économie commerciale, la législation et réglementation…
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Cote : 560J/1098Période : 1895 - 1910Extrait de la notice :
…publiées par l'Association internationale pour la protection légale des travailleurs, projet de règlementation…
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Cote : 323J/183Période : 1947 - 1992Extrait de la notice :
…Réglementation des appointements et salaires dans les industries des métaux de la Région parisienne »…
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Cote : 483J/34Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…Politique des prix de produits de consommation (contrôle des prix, réglementation et protection des consommateurs…
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Cote : 523J/29Période : 1936 - 1965Fonds : 523J - Fonds Henri AlekanExtrait de la notice :
…Syndicat des techniciens de la production cinématographique (octobre 1965), protocole portant sur la Réglementation…
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Cote : 1-CM-1CPériode : 1960 - 1981Fonds : Fonds Claude MeillassouxExtrait de la notice :
…concernant (promotion, titularisation, réintégration), documents relatifs à ses détachements, réglementation…
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Cote : ARC 3017 / 25-26Période : 1970 - 1988Fonds : Le monde contemporainExtrait de la notice :
…Etudes sur la réglementation des étrangers : ACFAL – CIMADE, Immigration , en français et en arabe,…
…GISTI : « Dossier sur la nouvelle réglementation pour les travailleurs immigrés en France ».…