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Cote : 1-JCH-5A2-APériode : 1951 - 1955Fonds : Fonds Jean CharlotExtrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 1-JCH-5A2-APériode : 1951 - 1955Fonds : Fonds Jean CharlotExtrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 1-PA-1Période : 1948 - 1973Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Réglementation et instances décisionnelles…
…Réglementation et instances décisionnelles…
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Cote : 1-PA-1Période : 1948 - 1973Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Réglementation et instances décisionnelles…
…Réglementation et instances décisionnelles…
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Cote : 1-PA-1Période : 1948 - 1973Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Réglementation et instances décisionnelles…
…Réglementation et instances décisionnelles…
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Cote : 1-CM-1CPériode : 1960 - 1981Fonds : Fonds Claude MeillassouxExtrait de la notice :
…1971), certificat d'installation, différents arrêtés le concernant (promotion, titularisation, réintégration), documents relatifs à ses détachements, réglementation…
…1971), certificat d'installation, différents arrêtés le concernant (promotion, titularisation, réintégration), documents relatifs à ses détachements, réglementation…
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Cote : ARC 3017 / 25-26Période : 1970 - 1988Fonds : Le monde contemporainExtrait de la notice :
…Etudes sur la réglementation des étrangers : ACFAL – CIMADE, Immigration , en français et en arabe, mars – avril 1978. : « Les expulsions de travailleurs…
…GISTI : « Dossier sur la nouvelle réglementation pour les travailleurs immigrés en France ».…
…Etudes sur la réglementation des étrangers : ACFAL – CIMADE, Immigration , en français et en arabe, mars – avril 1978. : « Les expulsions de travailleurs…
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Cote : ARC 3017 / 25-26Période : 1970 - 1988Fonds : Le monde contemporainExtrait de la notice :
…Etudes sur la réglementation des étrangers : ACFAL – CIMADE, Immigration , en français et en arabe, mars – avril 1978. : « Les expulsions de travailleurs…
…GISTI : « Dossier sur la nouvelle réglementation pour les travailleurs immigrés en France ».…
…Etudes sur la réglementation des étrangers : ACFAL – CIMADE, Immigration , en français et en arabe, mars – avril 1978. : « Les expulsions de travailleurs…
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Cote : ARC 3017 / 25-26Période : 1970 - 1988Fonds : Le monde contemporainExtrait de la notice :
…Etudes sur la réglementation des étrangers : ACFAL – CIMADE, Immigration , en français et en arabe, mars – avril 1978. : « Les expulsions de travailleurs…
…GISTI : « Dossier sur la nouvelle réglementation pour les travailleurs immigrés en France ».…
…Etudes sur la réglementation des étrangers : ACFAL – CIMADE, Immigration , en français et en arabe, mars – avril 1978. : « Les expulsions de travailleurs…
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Cote : ARC 3017 / 25-26Période : 1970 - 1988Fonds : Le monde contemporainExtrait de la notice :
…Etudes sur la réglementation des étrangers : ACFAL – CIMADE, Immigration , en français et en arabe, mars – avril 1978. : « Les expulsions de travailleurs…
…GISTI : « Dossier sur la nouvelle réglementation pour les travailleurs immigrés en France ».…
…Etudes sur la réglementation des étrangers : ACFAL – CIMADE, Immigration , en français et en arabe, mars – avril 1978. : « Les expulsions de travailleurs…
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Cote : 53J/261-269Période : 1944 - 1985Extrait de la notice :
…Règlementation des associations, assurances, assistance et fiscalité.…
…Règlementation des associations, assurances, assistance et fiscalité.…
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Cote : 1J/414Période : 1942 - 1966Extrait de la notice :
…. - Réglementation : extraits du Bulletin Municipal Officiel de la ville de Paris, arrêtés (classés par domaine…
…. - Réglementation : extraits du Bulletin Municipal Officiel de la ville de Paris, arrêtés (classés par domaine…
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Cote : 313J/693Période : 1986 - 1990Extrait de la notice :
…Soutien et réglementation du cinéma français : correspondance, brochures, coupures de presse, contrat type d'association à la production, communiqué, plan…
…Soutien et réglementation du cinéma français : correspondance, brochures, coupures de presse, contrat type d'association à la production, communiqué, plan…
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Cote : 256J/593Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…soutien des travailleurs immigrés (GISTI) : circulaires et études du GISTI concernant la régularisation des travailleurs immigrés, les cités de transit, la réglementation…
…soutien des travailleurs immigrés (GISTI) : circulaires et études du GISTI concernant la régularisation des travailleurs immigrés, les cités de transit, la réglementation…
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Cote : 483J/29Période : 1971 - 1979Extrait de la notice :
…Changement des missions de la DGCC [suppression de la réglementation des prix, contrôle et protection des consommateurs] : communiqués, coupures de presse…
…Changement des missions de la DGCC [suppression de la réglementation des prix, contrôle et protection des consommateurs] : communiqués, coupures de presse…
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Cote : 451J/18Période : 1947 - 1951Fonds : 451J - Fonds Jacqueline MarchandExtrait de la notice :
…Réglementation: circulaires, projet de décret, projet de statut, compte rendus de réunion de comité technique paritaire de l'Enseignement du second degré…
…Réglementation: circulaires, projet de décret, projet de statut, compte rendus de réunion de comité technique paritaire de l'Enseignement du second degré…
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Cote : 1AV/2420Période : 21 - 1983Extrait de la notice :
…vétérinaires et de la direction de l'agriculture, de la direction de la réglementation…
…vétérinaires et de la direction de l'agriculture, de la direction de la réglementation…
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Cote : 1J/101Période : 1973 - 1974Extrait de la notice :
…. - Marché aux Puces : note du Directeur du cabinet de la Préfecture de la Seine-Saint-Denis aux Directeurs de la Réglementation…
…. - Marché aux Puces : note du Directeur du cabinet de la Préfecture de la Seine-Saint-Denis aux Directeurs de la Réglementation…
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Cote : 207J/153Période : 1994 - 2000Fonds : 207J - Fonds Roger DevauxExtrait de la notice :
…Statut et réglementation concernant la fonction de chef d'établissement : documents imprimés, notes manuscrites (1992-2000).…
…Statut et réglementation concernant la fonction de chef d'établissement : documents imprimés, notes manuscrites (1992-2000).…
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Cote : 483J/94Période : 1945 - 1976Extrait de la notice :
…Guide de l'enquêteur; notes sur la politique commerciale, les activités commerciales, l'équipement commercial, l'économie commerciale, la législation et réglementation…
…Guide de l'enquêteur; notes sur la politique commerciale, les activités commerciales, l'équipement commercial, l'économie commerciale, la législation et réglementation…
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Cote : 169J/179Période : 1929 - 1941Extrait de la notice :
…portant création du service de révision des évaluations foncières, notes de la direction générale des contributions directes portant sur la réforme, réglementation…
…portant création du service de révision des évaluations foncières, notes de la direction générale des contributions directes portant sur la réforme, réglementation…
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Cote : CNRS IHTP ARC 022Période : 1939 - 1947Fonds : Série principaleExtrait de la notice :
…Émigration » [loi fédérale suisse (1939)], réglementation sur les sorties de devises (Cologne, 1939), Banque générale de Paris (1939) : circulaire sur…
…Émigration » [loi fédérale suisse (1939)], réglementation sur les sorties de devises (Cologne, 1939), Banque générale de Paris (1939) : circulaire sur…
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Cote : CNRS IHTP ARC 2006 / 2Période : 1938 - 2003Fonds : DécolonisationsExtrait de la notice :
…Législation et réglementation », Délégation générale en Algérie, novembre 1960.…
…Législation et réglementation », Délégation générale en Algérie, novembre 1960.…
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Cote : CNRS IHTP ARC 2006 / 2Période : 1938 - 2003Fonds : DécolonisationsExtrait de la notice :
…Législation et réglementation », Délégation générale en Algérie, novembre 1960.…
…Législation et réglementation », Délégation générale en Algérie, novembre 1960.…
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Cote : CNRS IHTP ARC 2006 / 2Période : 1938 - 2003Fonds : DécolonisationsExtrait de la notice :
…Législation et réglementation », Délégation générale en Algérie, novembre 1960.…
…Législation et réglementation », Délégation générale en Algérie, novembre 1960.…
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Cote : CNRS IHTP ARC 2006 / 18Période : 1962 - 1964Fonds : DécolonisationsExtrait de la notice :
…Rapport : « La réglementation algérienne des échanges avec la zone franc », Consulat général de France à Alger, 12 avril 1964.…
…Rapport : « La réglementation algérienne des échanges avec la zone franc », Consulat général de France à Alger, 12 avril 1964.…
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Cote : CNRS IHTP ARC 2006 / 18Période : 1962 - 1964Fonds : DécolonisationsExtrait de la notice :
…Rapport : « La réglementation algérienne des échanges avec la zone franc », Consulat général de France à Alger, 12 avril 1964.…
…Rapport : « La réglementation algérienne des échanges avec la zone franc », Consulat général de France à Alger, 12 avril 1964.…
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Cote : CNRS IHTP ARC 2006 / 18Période : 1962 - 1964Fonds : DécolonisationsExtrait de la notice :
…Rapport : « La réglementation algérienne des échanges avec la zone franc », Consulat général de France à Alger, 12 avril 1964.…
…Rapport : « La réglementation algérienne des échanges avec la zone franc », Consulat général de France à Alger, 12 avril 1964.…
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Cote : 323J/183Période : 1947 - 1992Extrait de la notice :
…Réglementation des appointements et salaires dans les industries des métaux de la Région parisienne », 1947. « Le métallo », n° 95 juillet 1962.…
…Réglementation des appointements et salaires dans les industries des métaux de la Région parisienne », 1947. « Le métallo », n° 95 juillet 1962.…
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Cote : 483J/34Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…Politique des prix de produits de consommation (contrôle des prix, réglementation et protection des consommateurs) : notes de service de la Direction générale…
…Politique des prix de produits de consommation (contrôle des prix, réglementation et protection des consommateurs) : notes de service de la Direction générale…
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Cote : ARC 074 / 46Période : 1934 - 1946Fonds : Série principaleExtrait de la notice :
…Code du travail et lois, décrets et arrêtés concernant la réglementation du travail , 2e supplément, 1er mai 1939, Paris, Éditions Berger-Levrault, 1939…
…Code du travail et lois, décrets et arrêtés concernant la réglementation du travail , 3e supplément, 1er mai 1941, Paris, Imprimerie nationale, 1941, 424…
…Code du travail et lois, décrets et arrêtés concernant la réglementation du travail , 2e supplément, 1er mai 1939, Paris, Éditions Berger-Levrault, 1939…
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Cote : 523J/29Période : 1936 - 1965Fonds : 523J - Fonds Henri AlekanExtrait de la notice :
…court-métrage et du cinéma spécialisé édité par le Syndicat des techniciens de la production cinématographique (octobre 1965), protocole portant sur la Réglementation…
…court-métrage et du cinéma spécialisé édité par le Syndicat des techniciens de la production cinématographique (octobre 1965), protocole portant sur la Réglementation…
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Cote : 3AV/250Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…La DDASS ayant imposé une nouvelle réglementation concernant le traitement des eaux de piscine, le pompage des eaux…
…La DDASS ayant imposé une nouvelle réglementation concernant le traitement des eaux de piscine, le pompage des eaux…
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Cote : 2-JC-1DPériode : 1928 - 1947Fonds : Fonds Jean ClauzelExtrait de la notice :
…et du Tibesti, fiches de correspondance entre les noms vernaculaires et les noms scientifiques des animaux et plantes, listes de plantes, rapports, réglementation…
…et du Tibesti, fiches de correspondance entre les noms vernaculaires et les noms scientifiques des animaux et plantes, listes de plantes, rapports, réglementation…
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Cote : 2-JC-1DPériode : 1928 - 1947Fonds : Fonds Jean ClauzelExtrait de la notice :
…et du Tibesti, fiches de correspondance entre les noms vernaculaires et les noms scientifiques des animaux et plantes, listes de plantes, rapports, réglementation…
…et du Tibesti, fiches de correspondance entre les noms vernaculaires et les noms scientifiques des animaux et plantes, listes de plantes, rapports, réglementation…
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Cote : 2-JC-1DPériode : 1928 - 1947Fonds : Fonds Jean ClauzelExtrait de la notice :
…et du Tibesti, fiches de correspondance entre les noms vernaculaires et les noms scientifiques des animaux et plantes, listes de plantes, rapports, réglementation…
…et du Tibesti, fiches de correspondance entre les noms vernaculaires et les noms scientifiques des animaux et plantes, listes de plantes, rapports, réglementation…
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Cote : 46J/66Extrait de la notice :
…«Aux ouvriers boulangers, les revendications, le travail de jour, le repos hebdomadaire, la réglementation des heures de travail, les congés payés, la…
…«Aux ouvriers boulangers, les revendications, le travail de jour, le repos hebdomadaire, la réglementation des heures de travail, les congés payés, la…
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Cote : 1-GB-4Période : 1924 - 1983Fonds : Fonds Georges BeaugrandExtrait de la notice :
…- « Réglementation du marché de rassortiment des abattoirs de La Villette.…
…- « Réglementation du marché de rassortiment des abattoirs de La Villette.…
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Cote : 1-GB-4Période : 1924 - 1983Fonds : Fonds Georges BeaugrandExtrait de la notice :
…- « Réglementation du marché de rassortiment des abattoirs de La Villette.…
…- « Réglementation du marché de rassortiment des abattoirs de La Villette.…
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Cote : 1-GB-4Période : 1924 - 1983Fonds : Fonds Georges BeaugrandExtrait de la notice :
…- « Réglementation du marché de rassortiment des abattoirs de La Villette.…
…- « Réglementation du marché de rassortiment des abattoirs de La Villette.…
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Cote : 192J/91Période : 1955 - 1990Extrait de la notice :
…Accord et règlement national pour la réglementation de la revente des journaux et périodiques, (texte en italien), 1966.…
…Accord et règlement national pour la réglementation de la revente des journaux et périodiques, (texte en italien), 1966.…
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Fonds de l'Association nouvelle de réflexion et pour l'organisation de séjours pour enfants (ANROSE)Période : 1983 - 1986Extrait de la notice :
…Sa gestion administrative s'appuie sur des statuts et un organigramme, selon la réglementation en usage.…
…La communication de ces archives est régie par la réglementation en vigueur pour les archives publiques : 120 ans pour les dossiers qui comportent des…
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Période : 1935 - 1994Extrait de la notice :
…-Réglementation de la circulation aérienne à l’usage du pilote privé d’avion, Secrétariat Général à l’aviation civile (1962).…
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Cote : 9-YP-1EPériode : 1966 - 1979Fonds : Fonds Yves PersonExtrait de la notice :
…sans mention de l’auteur, s.d.), décret portant création du « comité formation-emploi », République malagasy (s.d.), décret portant modification de la règlementation…
…sans mention de l’auteur, s.d.), décret portant création du « comité formation-emploi », République malagasy (s.d.), décret portant modification de la règlementation…
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Période : 1919 - 1978Extrait de la notice :
…chaque catégorie de registre. 1) Les registres comptables - Le registre comptable des stupéfiants (1950-1960) L'introduction de ce registre concerne la réglementation…
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Période : 1939 - 2001Extrait de la notice :
…La réglementation du travail des étrangers en France, . Les familles étrangères en France, .…
…Perraudeau, discours de François Autain, n° 41 de Migrations Informations, débat parlementaire (18 novembre 1982), janviernovembre 1982. - La nouvelle réglementation…
…Le travailleur étranger et l'entreprise, mars 1985. - Mémento de la réglementation en vigueur (5 fiches cartonnées), novembre 1985. 226J/8 TEXTES ET…
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Période : 1966 - 1998Extrait de la notice :
…des demandes de permis de construire ou démolir, - des contrats d’architectes, - des correspondances, - des devis quantitatifs ou estimatifs, - de la réglementation…
…Réglementation d’urbanisme concernant les zones industrielles de fait ; . projets divers, non identifiés, non datés ; . projets de construction de deux…
…FLAMANT Guy : . demande de permis de construire, documents administratifs, réglementation, . courrier, . plans, 1986. - Construction à usage de commerce…
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Période : 1900 - 1988Extrait de la notice :
…, retraites complémentaires (19471959), personnel de jeux (casinos) (1937-1968), Radiodiffusion (1937-1971). 1937-1971 60 I 65J/332 Conventions, réglementation…
…Commentaires sur la réglementation du travail (1965). Rapports concernant salariales (s.d.)…
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Période : 1892 - 1979Extrait de la notice :
…élèves de l’Institution Vaysse, 1964-1973 . société des Amis de Georges Clémenceau, 1964-1972 . réglementations concernant les établissements publics, réglementation…
…sanitaire, réglementation des impôts, 1965-1972 . anciens combattants, courrier, notes, 1968-1973 - Coupures de presse, 1963-1970 - Publicités, 1948,…
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Période : 1943 - 1945Extrait de la notice :
…rapport de l’officier en charge des transmissions à l’EMN FFI au Général Joinville, chef de l’EMN » - « Service de santé, activité » : rapports, notes, réglementation…