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Cote : 1644 W 2Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Bretagne : certificat d’urbanisme.…
…urbanisme…
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Cote : 1644 W 7Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Petitefontaine : certificats d’urbanisme.…
…urbanisme…
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Période : 1941 - 1958Extrait de la notice :
…Comité national de l’Urbanisme.…
…Décret relatif à la coordination des services d’urbanisme, décret portant révision du Code de l’urbanisme…
…urbanisme…
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Cote : 1163 W 1 à 5Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…Commission départementale d’urbanisme commercial…
…urbanisme…
…Commission départementale d'urbanisme commercial…
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Cote : 1529 W 22-27Période : 1975 - 1983Extrait de la notice :
…Certificats d’urbanisme de division.…
…urbanisme…
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Cote : 19770320/112Période : 1964 - 1970Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…urbanisme…
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Cote : 19770320/113Période : 1965 - 1970Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…urbanisme…
…Avant-projet de loi sur les plans d'urbanisme (1965).…
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Cote : 19960053/6-19960053/19Période : 1981 - 1990Extrait de la notice :
…L'URBANISME…
…urbanisme…
…Bureau de la domanialité, de l'urbanisme, de la voirie et de l'habitat (direction générale des collectivités…
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Cote : 1270 W 271, 286, 299, 303, 469, 475, 498, 501, 504, 515-516, 566, 591, 609-610, 620, 633, 645, 647, 651, 654, 656, 669, 672-674, 680-681, 688, 699-700, 704-706Période : 1946 - 1973Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…Urbanisme…
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Cote : 1510 W 1-5, 8-10Période : 1968 - 1994Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…Urbanisme…
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Cote : 2734W/1-2734W/24Période : 1966 - 2009Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…URBANISME…
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Période : 1618 - 1976Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…urbanisme…
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Cote : 20050460/30-20050460/31Période : 1972 - 1976Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…urbanisme…
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Cote : AG/5(2)/231Période : 1969 - 1974Fonds : Archives de Georges Pompidou, président de la République (1969-1974), et de ses collaborateursExtrait de la notice :
…Urbanisme…
…urbanisme…
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Cote : AG/5(2)/1141Période : 1965 - 1973Fonds : Archives de Georges Pompidou, président de la République (1969-1974), et de ses collaborateursExtrait de la notice :
…Urbanisme…
…urbanisme…
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Cote : 1605 W 1-14Période : 1964 - 2007Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…Urbanisme…
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Cote : 2577 W 1-54Période : 1977 - 1996Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Urbanisme.…
…urbanisme…
…Présentation du contenu Dossiers de travaux d'urbanisme (1977-1996), cahiers d'enregistrement du courrier…
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Cote : 1695 W 1-12Période : 2005 - 2008Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…Urbanisme…
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Cote : 1641 W 6-30Fonds : 1641 W - Subdivision de ChaumontExtrait de la notice :
…Urbanisme…
…urbanisme…
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Cote : 1646 W 432-514Fonds : 1646 W - Subdivision de WassyExtrait de la notice :
…Urbanisme…
…urbanisme…
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Cote : 1721 W 29Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…urbanisme…
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Cote : 19850155/3Période : 1974 - 1979Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…urbanisme…
…Livre blanc sur Douala ; financement par la FAC de la Cité verte de Molé (Yaoundé) ; cellule d’urbanisme…
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Cote : FU/090/02Période : 1960 - 1960Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…Urbanisme…
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Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…urbanisme…
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Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…urbanisme…