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Cote : 76 W 29Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Justice…
…justice…
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Cote : 137 W 560 à 564Période : 1955 - 1967Extrait de la notice :
…Justice.…
…justice…
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Cote : 135 W 340 à 348Période : 1966 - 1980Extrait de la notice :
…Justice.…
…justice…
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Cote : 135 W 347Période : 1972 - 1980Extrait de la notice :
…Revendications du personnel de la Justice concernant les locaux judiciaires…
…justice…
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Date de modification : 23 août 2021Extrait de la notice :
…Rendre la justice en Dauphiné de 1453 à 2003…
…Justice…
…Ces découvertes rendent possible une lecture nouvelle de l'activité de la justice de 1453 à nos jours…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Isère -
Cote : 2326 W 16Période : 1994 - 1998Extrait de la notice :
…Action judiciaire dans la ville, maisons de justice et du droit : documentation et comptes rendus.…
…justice…
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Cote : 2326 W 22Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Politique de la ville, cellule justice : ordres du jour et comptes rendus des réunions, documents joints…
…justice…
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Cote : 2297 W 40Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Entretiens de Vendôme consacrés à la qualité de la justice impliquant toutes les juridictions et les…
…justice…
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Cote : 76 W 53Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Assurances sociales, assistance publique, santé, famille, ministère de la Justice, information, radio…
…justice…
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Cote : FF 11Période : 1748 - 1748Fonds : Justice et police, avant 1790Extrait de la notice :
…Extrait d'arrêt du Roy portant défense au maire de se qualifier "lieutenant général de police", la justice…
…JUSTICE…
…JUSTICE SEIGNEURIALE…
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Cote : 2326 W 19Période : 1994 - 2002Extrait de la notice :
…Composition de la cellule Justice-ville (9 décembre 1999), présentation, désignation des correspondants…
…justice…
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Cote : 1791 W 21Période : 1960 - 1969Fonds : 1791 W - Tribunal de grande instance de Tarascon. - Activité civile et pénale. (1958 - 1969)Extrait de la notice :
…justice…
…justice civile…
…justice pénale…
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Cote : FF 6Période : 1780 - 1780Fonds : Justice et police, avant 1790Extrait de la notice :
…JUSTICE…
…JUSTICE SEIGNEURIALE…
…OFFICIER DE JUSTICE D'ANCIEN REGIME…
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Cote : 1791 W 20Période : 1958 - 1959Fonds : 1791 W - Tribunal de grande instance de Tarascon. - Activité civile et pénale. (1958 - 1969)Extrait de la notice :
…justice…
…justice civile…
…justice pénale…
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Cote : FF 4Période : 1765 - 1780Fonds : Justice et police, avant 1790Extrait de la notice :
…dressé par les maire et consuls de la communauté de Cannes, relatif à l'absence des officiers de justice…
…JUSTICE…
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Cote : FF 5Période : 1777 - 1780Fonds : Justice et police, avant 1790Extrait de la notice :
…JUSTICE…
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Cote : GP x 364Période : 1610 - 1610Fonds : Collection de portraitsExtrait de la notice :
…justice…
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Cote : FF 12Période : 1750 - 1750Fonds : Justice et police, avant 1790Extrait de la notice :
…JUSTICE…
…OFFICIER DE JUSTICE D'ANCIEN REGIME…
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Cote : FF 3Période : 1743 - 1755Fonds : Justice et police, avant 1790Extrait de la notice :
…JUSTICE…
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Cote : GP x 365Période : 1610 - 1610Fonds : Collection de portraitsExtrait de la notice :
…justice…
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Cote : 2326 W 2Période : 1995 - 1999Extrait de la notice :
…justice…
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Cote : 2326 W 4Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…justice…