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Cote : 162J295Période : 1890 - 1891Extrait de la notice :
…Gay, Gauthier et Molard, usiniers propriétaires, contre l'Etat : évaluation d'indemnités suite à la prise d'eau nécessaire à l'alimentation de la gare…
…Gay, Gauthier et Molard, usiniers propriétaires, contre l'Etat : évaluation d'indemnités suite à la prise d'eau nécessaire à l'alimentation de la gare…
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Cote : 1769 W 487Période : 1946 - 1952Extrait de la notice :
…Concession de prise d'eau dans le canal latéral pour une station de pompage : correspondance (1948-1952).…
…Concession de prise d'eau dans le canal latéral pour une station de pompage : correspondance (1948-1952).…
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Cote : 1769 W 1255Période : 1918 - 1951Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Autorisation de passage de canalisation d'eau (1946-1951), de prise d'eau dans le canal latéral à la Garonne pour le moulin de…
…Présentation du contenu Autorisation de passage de canalisation d'eau (1946-1951), de prise d'eau dans le canal latéral à la Garonne pour le moulin de…
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Cote : 3 O 1Période : 1840 - 1902Fonds : Commune de Monsempron-LibosExtrait de la notice :
…Réglementation de la navigation de la rivière du Lot, travaux de défense des rives, extraction de sable, prise d'eau : correspondance, rapport, arrêté…
…Réglementation de la navigation de la rivière du Lot, travaux de défense des rives, extraction de sable, prise d'eau : correspondance, rapport, arrêté…
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Cote : 3 O 3Période : 1840 - 1912Fonds : Commune de Meilhan-sur-GaronneExtrait de la notice :
…ventes, échanges de terrains, établissement de rampes d'accès, occupations temporaires de terrains, entretiens de chemins de halage, concession d'une prise…
…d'eau pour irrigation, consolidation des talus, autorisations de constructions, curage de fossés, délimitation et occupation du domaine : correspondance…
…ventes, échanges de terrains, établissement de rampes d'accès, occupations temporaires de terrains, entretiens de chemins de halage, concession d'une prise…
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Cote : 162J325Période : 1855 - 1903Extrait de la notice :
…Six propriétaires contre la Compagnie du chemin de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée : estimation du dommage suite à des travaux de prise d'eau…
…Six propriétaires contre la Compagnie du chemin de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée : estimation du dommage suite à des travaux de prise d'eau…