-
Cote : 1886 W 14 - 18Extrait de la notice :
…Réglementation des jeux publics de loto, contrôle et encadrement de la pratique : dossiers de demande…
…Annonces judiciaires et légales, contrôle des tarifs et des autorisations de diffusion : fixations des…
-
Cote : 6820 W 1 - 88Extrait de la notice :
…Contrôle de légalité des établissements scolaires : dossiers de constructions.…
…Contrôle de légalité des établissements scolaires : dossiers de constructions.…
-
Cote : 6991 W 1 - 94Période : 1942 - 2009Extrait de la notice :
…Contrôle des établissements pharmaceutiques, des pharmaciens et de leurs pratiques (1942-2009).…
-
Cote : 7004 W 1 - 37Extrait de la notice :
…Contrôle de légalité des établissements scolaires. - Dossiers de constructions. Décentralisation.…
…Contrôle de légalité des établissements scolaires. - Dossiers de constructions. Décentralisation.…
-
Cote : 8307 W 1 - 59Période : 2010 - 2013Extrait de la notice :
…se compose d'échantillons de rapports de contrôles des employeurs, d'échantillons de dossiers de contrôle…
…Contrôle des employeurs (2010-2011). Inscription et suivi des cotisants (2012-2013).…
…Contrôle des employeurs (2010-2011). Inscription et suivi des cotisants (2012-2013).…
-
Cote : 2040 W 1 - 5Période : 1923 - 1962Extrait de la notice :
…Ce versement contient des dossiers concernant le contrôle et la vente des billets de la loterie nationale…
-
Cote : 2039 W 5 - 8Période : 1941 - 1959Extrait de la notice :
…Ce versement porte sur le contrôle du séjour des étrangers dans le département de la Haute-Garonne, et…
-
Cote : 5 B, 2 CExtrait de la notice :
…Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal.…
…Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal…
-
Cote : 6778 W 1 - 26Période : 1998 - 2006Extrait de la notice :
…Contrôle de légalité des établissements scolaires : procès-verbaux de conseil d'administration des collèges…
…Contrôle de légalité des établissements scolaires : procès-verbaux de conseil d'administration des collèges…
-
Cote : 6588 W 1 - 54Période : 1961 - 2003Extrait de la notice :
…Contrôle de légalité des établissements scolaires : dossiers de constructions, procès-verbaux de conseil…
…Contrôle de légalité des établissements scolaires : dossiers de constructions, procès-verbaux de conseil…
-
Cote : 7620 W 1 - 8Période : 1998 - 2008Extrait de la notice :
…au titre du contrôle de légalité, pour la période comprise entre 1998 et 2008.…
…lettres d'observation et de la correspondance générale entre la Préfecture et les organismes qu'elle contrôle…
…Les documents ont été triés sous le contrôle scientifique et technique des Archives départementales,…
-
Cote : 6825 W 1 - 3Extrait de la notice :
…. - Finances, logistique : rapports d'activité, inventaire du matériel, rapports du contrôle de gestion…
…des services. - Finances, logistique : rapports d'activité, inventaire du matériel, rapports du contrôle…
-
Cote : 6473 W 1 - 10Période : 1986 - 2000Extrait de la notice :
…Contrôle de légalité. - Marchés publics et délégations de services publics : actes déférés au tribunal…
…Contrôle de légalité. - Marchés publics et délégations de services publics : actes déférés au tribunal…
-
Cote : 1888 W 12Période : 1941 - 1954Extrait de la notice :
…Contrôle de la Société départementale de chasse : circulaires, ordonnances, arrêtés, correspondance…
-
Cote : 7823 W 1 - 161Période : 1989 - 2014Extrait de la notice :
…Affaires européennes, archives du centre de ressources, d'évaluation et de contrôle des programmes européens…
…Affaires européennes, archives du centre de ressources, d'évaluation et de contrôle des programmes européens…
-
Cote : 6812 W 1 - 15Période : 1990 - 2006Extrait de la notice :
…Contrôle de légalité des établissements scolaires : procès-verbaux de conseil d'administration et de…
…Contrôle de légalité des établissements scolaires : procès-verbaux de conseil d'administration et de…
-
Extrait de la notice :
…Inspection départementale de la répression des fraudes et du contrôle de la qualité de la Haute-Garonne…
…Inspection départementale de la répression des fraudes et du contrôle de la qualité de la Haute-Garonne…
-
Cote : 8037 W 1 - 24Période : 2006 - 2014Extrait de la notice :
…Les archives du SRCI ont été classées, décrites et conditionnées par le service versant, sous le contrôle…
-
Cote : 7328 W 1 -23Période : 1964 - 2007Extrait de la notice :
…archivistes ne disposaient que de la date de décès des assurés au moment de la préparation puis du contrôle…
…correspondant à des missions que la CARSAT n'exerce pas depuis sa création en 2010, soit les missions de contrôle…
…Contrôle des établissements et des professions sociales et de santé.…
-
Cote : 7305 W 1 -101Période : 1990 - 2009Extrait de la notice :
…. - Contrôle des opérateurs permanents, dossiers de suivi (1992-2009) ; autorisations d'émettre (1990…
…Radiodiffusion. - Contrôle des opérateurs permanents, dossiers de suivi (1992-2009) ; autorisations d'émettre…
-
Cote : 6846 W 1 - 34Période : 1894 - 2004Extrait de la notice :
…Contrôle de légalité (1894-1990). Protection civile, commission de sécurité (2001-2003).…
…Contrôle de légalité (1894-1990). Protection civile, commission de sécurité (2001-2003).…
-
Cote : 7189 W 1 - 253Période : 2003 - 2009Extrait de la notice :
…Contrôle des établissements. - Procès-verbaux de conseils d'administration. Budgets.…
…Contrôle des établissements. - Procès-verbaux de conseils d'administration. Budgets.…
-
Cote : 6009 W 1 - 19Période : 1902 - 1995Extrait de la notice :
…Politique d'inspection, de contrôle et d'évaluation. - Mutuelles et sociétés mutualistes de Haute-Garonne…
-
Cote : 8443 W 1 - 74Période : 1999 - 2011Extrait de la notice :
…On y trouve les dossiers de mise en place, de financement, de contrôle, d'évaluation et de suivi des…
-
Cote : 6719 W 1 - 10Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…Elections législatives des 9 et 16 juin 2002 : instructions, propagande, dossiers de la commission de contrôle…
…Elections législatives des 9 et 16 juin 2002 : instructions, propagande, dossiers de la commission de contrôle…
-
Cote : 8038 W 1 - 13Période : 1999 - 2011Extrait de la notice :
…opération de tri et de classement externalisée auprès d'un prestataire spécialisé en 2017, sous le contrôle…
-
Cote : 8041 W 1 - 172Période : 1993 - 2014Extrait de la notice :
…opération de tri et de classement externalisée auprès d'un prestataire spécialisé en 2017, sous le contrôle…
-
Cote : 8043 W 1 - 7Période : 1993 - 2007Extrait de la notice :
…opération de tri et de classement externalisée auprès d'un prestataire spécialisé en 2017, sous le contrôle…
-
Cote : 8039 W 1 - 18Période : 2003 - 2009Extrait de la notice :
…opération de tri et de classement externalisée auprès d'un prestataire spécialisé en 2017, sous le contrôle…
-
Cote : 8048 W 1 - 21Période : 1998 - 2009Extrait de la notice :
…opération de tri et de classement externalisée auprès d'un prestataire spécialisé en 2017, sous le contrôle…
-
Cote : 8047 W 1 - 16Période : 1998 - 2013Extrait de la notice :
…opération de tri et de classement externalisée auprès d'un prestataire spécialisé en 2017, sous le contrôle…
-
Cote : 8040 W 1 - 42Période : 1989 - 2013Extrait de la notice :
…opération de tri et de classement externalisée auprès d'un prestataire spécialisé en 2017, sous le contrôle…
-
Cote : 8045 W 1 - 31Période : 1994 - 2009Extrait de la notice :
…opération de tri et de classement externalisée auprès d'un prestataire spécialisé en 2017, sous le contrôle…
-
Cote : 8044 W 1 - 24Période : 1998 - 2013Extrait de la notice :
…opération de tri et de classement externalisée auprès d'un prestataire spécialisé en 2017, sous le contrôle…
-
Cote : 7770 W 1 - 130Période : 1960 - 2009Extrait de la notice :
…Contrôle de légalité des actes en matière d'urbanisme (1984-2009).…
…Toulouse, avant leur versement aux Archives départementales.Les documents ont été triés sous le contrôle…
-
Cote : 8042 W 1 - 57Période : 1985 - 2010Extrait de la notice :
…opération de tri et de classement externalisée auprès d'un prestataire spécialisé en 2017, sous le contrôle…
-
Cote : 8252 W 1 - 25Période : 1995 - 2015Extrait de la notice :
…Après contrôle, les documents versés n'ont pas été affectés.…
-
Cote : 8145 W 1 - 33Période : 1965 - 2013Extrait de la notice :
…Après contrôle, les documents versés n'ont pas été affectés.…
-
Cote : 8135 W 1 - 7Période : 2014 - 2017Extrait de la notice :
…Il témoigne du contrôle exercé par la Préfecture sur la bonne tenue des listes életorales en mairie.…
…Cette contestation doit être présentée devant le juge d’instance qui contrôle l'élaboration et la révision…
-
Cote : 7807 W 1 - 194Période : 1969 - 1985Extrait de la notice :
…. - Contrôle fiscal des mutations par décès : fiches de décès et déclarations de successions.…
…Service de la Fiscalité immobilière de Toulouse Sud-est. - Contrôle fiscal des mutations par décès :…
-
Cote : 7088 W 1 -76Période : 1987 - 2008Extrait de la notice :
…Contrôle de légalité, interventions de particuliers auprès du préfet : correspondance (échantillon ;…
-
Cote : 2559 W 1 - 171Période : 1890 - 1960Extrait de la notice :
…Enseignement supérieur, contrôle des facultés : instructions, rapports.…
…Enseignement supérieur, contrôle des facultés : instructions, rapports.…
-
Cote : 1972 W 274Extrait de la notice :
…Contrôle et enquête sur le demandeur, dossiers nominatifs de demandes de passeports de français et de…
-
Cote : 8052 W 1 - 17Période : 2008 - 2010Extrait de la notice :
…Ce contrôle est systématique au terme de cinq jours.…
…La rétention des étrangers étant une privation de liberté, cette procédure est soumise à un contrôle…
…Le droit français scinde ce contrôle entre deux juridictions, l’une administrative – qui vérifie la pertinence…
-
Cote : 7695 W 1 - 13Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Ce contrôle est systématique au terme de cinq jours.…
…La rétention des étrangers étant une privation de liberté, cette procédure est soumise à un contrôle…
…Le droit français scinde ce contrôle entre deux juridictions, l’une administrative – qui vérifie la pertinence…
-
Cote : 7730 W 1 - 78Période : 2005 - 2008Extrait de la notice :
…l'Enseignement et de la vie des établissements du Rectorat (DEVE), relatives à la gestion et au contrôle…
…Contrôle des établissements scolaires de la Haute-Garonne par la direction de l'Enseignement et de la…
…Contrôle des établissements scolaires de la Haute-Garonne par la direction de l'Enseignement et de la…
-
Cote : 7028 W 1 -27Extrait de la notice :
…Contrôle des employeurs : échantillon de dossiers d'inspection (1993-2000).…
…Contrôle des employeurs : échantillon de dossiers d'inspection (1993-2000).…
-
Cote : 7525 W 1Période : 1986 - 1994Extrait de la notice :
…. - Contrôle de la Communauté économique européenne, engagements et paiement des contreparties nationales…
…Programme intégré méditerranéen (PIM). - Contrôle de la Communauté économique européenne, engagements…
-
Cote : 8000 W 1 - 60Période : 1966 - 2008Extrait de la notice :
…responsable du service des personnes âgées, personnes handicapées et chargé de mission inspection-contrôle…
…Dossiers du chargé de mission inspection-contrôle (1995-2008).…
…Dossiers du chargé de mission inspection-contrôle (1995-2008).…
-
Cote : 8281 W 1 - 35Période : 1975 - 2006Extrait de la notice :
…Le versement a été préparé par une société prestataire spécialisée, sous le contrôle scientifique et…
