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Cote : 323J/210Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…« Turbo-Contrôle ».…
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Cote : 4J20-dossier 7Période : 1730 - 1766Extrait de la notice :
…Contrôle des actes.…
…Circulaire instructive sur le contrôle des actes dans les domaines.…
…Droits de contrôle des actes administratifs dans les villes. - Décision du contrôleur général des finances…
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Cote : 256J/409-410Période : 1966 - 1966Extrait de la notice :
…Contrôle judiciaire en entreprise.…
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Cote : 227J/255-256Période : 1973 - 1989Extrait de la notice :
…Réflexion sur le contrôle continu, les unités capitalisables : notes.…
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Cote : 256J/944Extrait de la notice :
…« Le contrôle judiciaire », étude du Syndicat de la Magistrature (SM).…
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Cote : 261J6/20-261J/26Période : 1940 - 1985Extrait de la notice :
…261J6 - Archives de la commission centrale de contrôle politique - tome 2.…
…</div></div></div> 261J6 - Archives de la commission centrale de contrôle politique du PCF - tome2…
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Cote : 256J/943Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…« Le contrôle judiciaire et ses juges.…
…Représentations du contrôle judiciaire auprès des magistrats de France métropolitaine », étude réalisée…
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Cote : 313J/809Période : 1970 - 1988Extrait de la notice :
…Abonnements Plateaux : relevés de contrôle abonnements, correspondance, factures, liste du fichier Plateaux…
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Cote : 227J/397Période : 1977 - 1992Extrait de la notice :
…Rapports, projets de réforme du contrôle continu, de la formation continue, de l'inspection, médecine…
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Cote : 256J/1012Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…« Contrôle judiciaire socio-éducatif et détention provisoire : un effet substitutif ?…
…», par Philippe Geminel sociologue du Comité de liaison des associations socio-éducatives de contrôle…
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Cote : 169J/164Période : 1949 - 1953Extrait de la notice :
…économique, graphiques de développement de carrière, graphiques du contrôle unique des redressements…
…par entreprise, études statistiques par département du contrôle fiscal unique, projet de statut unique…
…courrier, règlement intérieur, procès-verbaux de séance, projet de renforcement des liaisons avec le contrôle…
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Cote : 169J/164Période : 1949 - 1953Fonds : 169 J - Syndicat national des agents de la direction des impôts (SNADGI), 1er et 2ème dépôtsExtrait de la notice :
…économique, graphiques de développement de carrière, graphiques du contrôle unique des redressements…
…par entreprise, études statistiques par département du contrôle fiscal unique, projet de statut unique…
…courrier, règlement intérieur, procès-verbaux des séances, projet de renforcement des liaisons avec le contrôle…
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Cote : 256J/559Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Contrôle d'identité : circulaire du ministère de la Justice sur le projet de loi relatif aux contrôles…
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Cote : 453J/81Période : 1961 - 2006Extrait de la notice :
…États récapitulatifs (2006), documents de la commission de contrôle financier (2006), état des adhésions…
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Cote : 239J/79Période : 1953 - 1955Extrait de la notice :
…financière : correspondance, états des cotisations, compte rendu de réunion de la commission de contrôle…
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Cote : 250J/205Période : 1957 - 1974Extrait de la notice :
…Gestion financière : cartes et timbres, reçus, circulaires tarifaires, rapport de la commission de contrôle…
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Cote : 453J/190Période : 2003 - 2003Extrait de la notice :
…Renforcement du contrôle d'accès au siège du groupe : correspondance du syndicat avec l'Inspection du…
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Cote : 261J1/129Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…Commission centrale de contrôle financier : rapport, bilan.…
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Cote : 256J/495Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Quart Monde : courrier et communiqué au sujet de Xavier Godinot, objecteur de conscience, mis sous contrôle…
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Cote : 256J/637Période : 1975 - 1976Extrait de la notice :
…Comité d'action des prisonniers (CAP) : courrier adressé, bulletins de contrôle judiciaire, courrier…
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Cote : 256J/927Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…« Le contrôle judiciaire: première exploration », étude réalisée par Catherine Vourc'h, chargée de recherche…
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Cote : 101J/759-762Période : 1977 - 1993Extrait de la notice :
…Bilan, budget : rapports de la commission de contrôle, notes d'information, résumés des comptes, grilles…
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Cote : 83J/13-27Période : 1956 - 1982Extrait de la notice :
…comptes rendus des réunions, convocations et mandats, circulaires, rapports de la Commission de contrôle…
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Cote : 214J/396Période : 1987 - 1997Extrait de la notice :
…Commission communale de sécurité, contrôle périodique de l'établissement régional d'enseignement adapté…
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Cote : 89FI/802Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…La droite contrôle : l'Élysée, le gouvernement, 80% de l'Assemblée, les 2/3 du Sénat, les ¾ des départements…
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Cote : 261J1/248Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Élection du comité central et de la commission centrale de contrôle financier : bulletin de vote, composition…
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Cote : 563J/221Période : 1974 - 1977Extrait de la notice :
…Commission de contrôle financier : circulaires, tableaux des effectifs, tableaux de gestions comparées…
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Cote : 256J/570Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Détention provisoire et contrôle d'identité. - Affaire du foyer des Amandiers (rue des Amandiers, 20e…
…à la détention provisoire ; courrier et copie du jugement dans l'affaire du foyer des Amandiers (contrôle…
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Cote : 256J/568Période : 1984 - 1991Extrait de la notice :
…dans le combat pour le respect des droits, note et copies de décisions de justice concernant le contrôle…
…l'égalité des droits et le regroupement familial, circulaires du ministère de la Justice au sujet du contrôle…
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Cote : 256J/956Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Technique de l'assistance ou éthique du contrôle social ?…
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Cote : 538J/1Période : 1940 - 1945Extrait de la notice :
…Contrôle : compte rendu financier, état de dépenses, relevé de compte, bulletin financier, bon de réception…
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Cote : 256J/344Période : 1974 - 1982Extrait de la notice :
…Contrôle d'Interpol : courrier du comité international d'étude pour le contrôle d'Interpol, compte rendu…
…Levasseur et de Serge Klarsfeld à propos des immunités accordées à Interpol et d'un éventuel contrôle…
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Cote : 169J/272Période : 1933 - 1934Fonds : 169 J - Syndicat national des agents de la direction des impôts (SNADGI), 1er et 2ème dépôtsExtrait de la notice :
…agents des contributions indirectes détachés à l'école professionnelle de Reims, publié sous le contrôle…
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Cote : 169J/272Période : 1933 - 1934Extrait de la notice :
…agents des contributions indirectes détachés à l'école professionnelle de Reims, publié sous le contrôle…
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Cote : 483J/29Période : 1971 - 1979Extrait de la notice :
…Changement des missions de la DGCC [suppression de la réglementation des prix, contrôle et protection…
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Cote : 483J/31Période : 1980 - 1984Extrait de la notice :
…de réunion, note d'orientation du service, étude syndicale, brochure, fiches d'enquête, fiches de contrôle…
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Cote : 261J1/175Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…des commissions : rapports de Gilles Bontemps (commission des mandats), Henri Costa (commission de contrôle…
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Cote : 261J1/133Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…politique, à la commission centrale de contrôle financier.…
…membres élus au comité central, au bureau politique, au secrétariat, à la commission centrale de contrôle…
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Cote : 261J1/88Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…politique, commission centrale de contrôle financier), composition de la commission des candidatures…
…sur les directions élues (comité central, bureau politique, secrétariat, commission centrale de contrôle…
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Cote : 236J/13Période : 1872 - 1897Extrait de la notice :
…Commission de contrôle, 11 août 1884 au 1er septembre, 1897. Statuts.…
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Cote : 256J/410Période : 1980 - 1981Extrait de la notice :
…travail-Directions régionales du travail et Syndicat national de la petite et moyenne industrie au sujet du contrôle…
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Cote : 256J/404Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…société Stein-Industrie aux unions locales des syndicats CFDT et CFTC, portant sur la légalité du contrôle…
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Cote : 46J/36Période : 1920 - 1934Extrait de la notice :
…Proposition de loi pour le contrôle et la répartition des pourboires : correspondance parlementaire (…
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Cote : 89FI/1124Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…produits de 1ere nécessité. 4-Arrêt de l'évasion des capitaux. 5-impôt sur les super-profits. 6-Contrôle…
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Cote : 101J/6Extrait de la notice :
…d'orientation, projet d'amendement aux statuts, règlement intérieur, rapport de la commission de contrôle…
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Cote : 46J/36Période : 1920 - 1934Extrait de la notice :
…Proposition de loi pour le contrôle et la répartition des pourboires : correspondance parlementaire (…
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Cote : 256J/373Période : 1979 - 1984Extrait de la notice :
…ministère du Travail sur les cotisations, les allocations familiales, le secret professionnel et le contrôle…
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Cote : 256J/524Période : 1980 - 1984Extrait de la notice :
…l'assemblée générale du 7 juin 1980 au sujet des craintes suscitées par l'informatisation et le contrôle…
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Cote : 313J/827Période : 1985 - 1997Extrait de la notice :
…procès-verbaux du conseil d'administration, tableaux comparatifs, rapport moral, rapport de la commission de contrôle…
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Cote : 101J/7Extrait de la notice :
…commission n°1, statuts, amendements aux statuts, document d'orientation, rapport de la commission de contrôle…