accord
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Période : 1988 - 1991Extrait de la notice :
…Comité d'entreprise du Betam : fonctionnement (1989-1991) ; protocole d'accord avec les CE des filiales…
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Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Archives de CDC Consultants : réforme de la CDC (1992-1993) ; ressources humaines : accord cadre sur…
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Période : 1954 - 1959Extrait de la notice :
…immédiatement applicables sur le territoire des 6 états européens sans avoir à obtenir au préalable l’accord…
…personnalités nommées pour six ans et choisies pour leur compétence ; huit sont désignées d’un commun accord…
…immédiatement applicables sur le territoire des 6 états européens sans avoir à obtenir au préalable l’accord…
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Période : 1986 - 1995Extrait de la notice :
…Accord cadre…
…prévisionnelle des emplois (GPE) 0402890001 Information auprès des syndicats : compte rendu, 1989 ; bilan de l’accord…
…Accord cadre…
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Période : 1971 - 1995Extrait de la notice :
…revue à la Commission paritaire des publications et agences de presse, 21 avril 1988 - Protocole d'accord…
…à appliquer à l'accord de partenariat, 29 janvier 1992 - Groupe SORLO : propositions d'intervention…
…Nouvel accord avec l'Evénement du Jeudi, novembre 1992 - Sorman : remarques sur les principes généraux…
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Période : 1988 - 1994Extrait de la notice :
…Rennes : protocole d'accord avec la CDC pour la valorisation du potentiel de l'université de Rennes 2…
…la mise en place d'un observatoire de l'étudiant, 1992-1993. 1 Angers : protocole d'accord avec la…
…Strasbourg : protocole d'accord avec la CDC pour une étude des actions à mettre en place, 1992-1994.…
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Période : 1987 - 1996Extrait de la notice :
…n° 2 : Avenant n° 3 : Avenant n° 4 : 22/01/92 27/01/92 29/01/92 31/01/92 10/01/95 - Protocole d'accord…
…05/92 - Gestion et rémunération : 19/05/92 - Contrat d'échange CDCNG : 12/06/92 - Protocole d'accord…
…CDCNG : 16/10/91 - Rémunération CDCNG : Avenant au protocole d'accord et à la convention de rémunération…
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Période : 1945 - 1972Extrait de la notice :
…réglementation suite aux grèves de mai-juin 1968 : bulletin du JO, circulaire, note de service, protocole d’accord…
…réglementation suite aux grèves de mai-juin 1968 : bulletin du JO, circulaire, note de service, protocole d’accord…
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Période : 1970 - 1993Extrait de la notice :
…Accord cadre…
…LION, accord sur l'emploi, la formation et la mobilité, réunion de la commission paritaire de suivi,…
…9601530013 Dossiers des principaux thèmes de réflexion. 3.1 EMPLOI ET DEROULEMENT DE CARRIERE 3.11 Accord…
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Période : 1976 - 1992Extrait de la notice :
…Accord cadre…
…Ce fonds est essentiellement composé de documents relatifs à l’accord sur l’emploi, la formation et la…
…cadre (24 mars 1992), 1990-1992 Réactions syndicales sur l’accord cadre, 1988-1989 et juillet-août 1991…
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Période : 1988 - 1995Extrait de la notice :
…Résolution du litige, 1994: Protocole d'accord entre PCM et Caisse des Dépôts et Consignations, 1994.…
…Accord de partenariat entre la Caisse des Dépôts et Consignations, la CNP (Caisse Nationale de Prévoyance…
…Résolution du litige, 1994: Protocole d'accord entre PCM et Caisse des Dépôts et Consignations, 1994.…
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Période : 1954 - 2001Extrait de la notice :
…à Vien-Tiane et Ho Chi Minh Ville et le transfert des attributions de ces postes à la TGE, état d’accord…
…à Vien-Tiane et Ho Chi Minh Ville et le transfert des attributions de ces postes à la TGE, état d’accord…
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Période : 1989 - 1993Extrait de la notice :
…CAISSES D'EPARGNE, SOREFI 2.1 IMMOBILIER 2.11 Mandats de gestion Protocole d'accord entre Marc BOULIN…
…Mission Andersen sur la réorganisation des investissements immobiliers espagnols, accord, 23 décembre…
…Restructuration OPI : projet de protocole d'accord entre les dirigeants du groupe OPI et la société Ecureuil…
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Période : 1987 - 1994Extrait de la notice :
…. : protocole d’accord CILOGER / ECUREUIL VIE, 18 février 1992.…
…Aménagement de la Savoie (SAS) et commercialisés par la Société de Montagne de l’Arc (SMA) : protocole d’accord…
…Garantie Février 94 » : dossier d’agrément, 19911992 ; « Ecureuil Garantie Printemps 94 » : protocole d’accord…
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Période : 1983 - 1994Extrait de la notice :
…à la vente d’espace de la Tête Défense, 1988-1990 1.3.1Promesse de vente, 1988, 1990 - Protocole d’accord…
…et de visite de chantiers, correspondances), 1988-1989 _Aspects juridiques, 1988-1989 - Protocole d’accord…
…culturelles de la Villette) pour une étude de faisabilité, 15 juillet 1988 (original signé) - Protocole d’accord…
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Période : 1976 - 1981Extrait de la notice :
…grandeur - représentation des 4 actions de financement Chaque dossier comporte la demande de la ville, l’accord…
…grandeur - représentation des 4 actions de financement Chaque dossier comporte la demande de la ville, l’accord…
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Période : 1985 - 1991Extrait de la notice :
…des missions d'audit de la réalisation du tramway de Reims à ses stades successifs, propositions, accord…
…Propositions initiales de financement, listes des clauses suspensives relatives à chacune des propositions, accord…
…des missions d'audit de la réalisation du tramway de Reims à ses stades successifs, propositions, accord…
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Période : 1970 - 1992Extrait de la notice :
…Accord d'intéressement : 24 avril - 26 mai 1991.…
…Projets d'accord, simulation 18 mai - 21 juin 1990.…
…Accord sur l'emploi, la formation et la mobilité (sd).…
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Période : 1983 - 1996Extrait de la notice :
…août : projets de convention CDC/CLF 20 octobre : NBI 5 novembre : emploi 23 novembre : annexes de l’accord…
…formation pour le Groupe financier CDC : avant projet, négociations avec les partenaires sociaux, accord…
…DIRECTION CDC/ORGANISATIONS SYNDICALES 1.1 EMPLOI 1.11 Gestion prévisionnelle et préventive de l’emploi Accord…
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Période : 1988 - 1996Extrait de la notice :
…d'intéressement : avenant à l'accord, versement de la prime, 12 juin 1995-17 décembre 1996 Mobilité…
…durée minimum de 6 mois, projet, 16 mai-14 septembre 1995 Politique salariale 1996, 11 septembre 1995 Accord…
…1991-24 février 1992 Dialogue social : développement du dialogue social dans le groupe, révision de l'accord…
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Période : 1988 - 1994Extrait de la notice :
…avril 1989 - OTH/SCI TSF/JARIS BAUM AND BOLLES, 1 octobre 1991 Marché de prestations - Protocole d’accord…
…entre Maxwell, Saga et CDC, 1990-1991 et statuts de la SCI TSF, sd Etudes de faisabilité - protocole d’accord…
…avril 1989 - OTH/SCI TSF/JARIS BAUM AND BOLLES, 1 octobre 1991 Marché de prestations - Protocole d’accord…
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Période : 1940 - 1970Extrait de la notice :
…En accord avec le Service des consignations, il a été décidé néanmoins de conserver ces documents au…
…En accord avec le Service des consignations, il a été décidé néanmoins de conserver ces documents au…
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Période : 1979 - 1992Extrait de la notice :
…projet de budget, programme de travail pour 1985, demande d’ouverture de compte pour 1985, protocole d’accord…
…projet de budget, programme de travail pour 1985, demande d’ouverture de compte pour 1985, protocole d’accord…
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Période : 1950 - 1975Extrait de la notice :
…Accord d’intégration de personnel F.O.M de la C.A.P n°3 et de la Commission interministérielle d’intégration…
…Accord d’intégration de personnel F.O.M de la C.A.P n°3 et de la Commission interministérielle d’intégration…
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Période : 1986 - 1996Extrait de la notice :
…cadre : accord cadre, 6 décembre 1990 ; commission paritaire de suivi de l’accord cadre, avril-novembre…
…emploi, février 1992 ; projet de charte sociale du groupe, septembre 1992-avril 1993 ; évolution de l’accord…
…budgétaires, 1994 ; contentieux divers, 1993-1995. 9909500014 Relations avec les syndicats : Suivi de l’accord…
