accord
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Cote : 19900491/1-19900491/133Période : 1957 - 1987Autorités indexées
…accord…
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Cote : 19910002/1-19910002/31Période : 1947 - 1968Extrait de la notice :
…Accord Monnet-Dillon du 30 janvier 1958 SGCI 12313 910002/31 . 1957-1968.…
…Accord Monnet-Dillon du 30 janvier 1958 (achats d'armement et matériel), 1957-1964 - Art 31 (SGCI 12313…
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Cote : 19900636/1-19900636/104Période : 1950 - 1989Extrait de la notice :
…accord général sur les tarifs douaniers et le commerce…
…accord général sur les tarifs douaniers et le commerce…
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Cote : 19900646/1-19900646/17Période : 1965 - 1987Extrait de la notice :
…accord international…
…accord international…
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Cote : 19930605/1-19930605/58Période : 1975 - 1991Extrait de la notice :
…accord international…
…accord international…
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Cote : 19990135/1-19990135/24Période : 1975 - 1998Extrait de la notice :
…La coopération avec la France est relancée par un accord ANVAR/CDTI et la renégociation d'un accord CNRS…
…En effet, si les contacts sont anciens (1959), la signature d'un accord, le 28 mai 1989 permet la mise…
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Cote : 20000294/1-20000294/21Période : 1965 - 1989Extrait de la notice :
…Art 1-9 : General Agreement on Tariffs and Trade (GATT) - accord général sur les tarifs et le commerce…
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Cote : 20060477/1-20060477/32Période : 1947 - 1995Extrait de la notice :
…Sommaire Art 1-25 : accord general sur les tarifs douaniers et le commerce (gatt) : negociations et application…
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Cote : 19980422/1-19980422/4Période : 1980 - 1988Extrait de la notice :
…France , l'Allemagne , l'Angleterre et l'Italie , celles-ci déboucheront en octobre 1985 , sur un accord…
…Laue - Langevin (ILL) : société française dont les objectifs et les contraintes sont fixées par un accord…
…pays habitués au système un pays = un vote. b) Les relations entre les statuts de la société et l'accord…
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Cote : 19960300/1-19960300/7Période : 1967 - 1983Extrait de la notice :
…D., 1975 ; émissions par satellite : Protocole d’accord, mise en réseau des centres de recherche, projet…
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Cote : 20050290/1-20050290/40Période : 1983 - 1996Extrait de la notice :
…accord général sur les tarifs douaniers et le commerce…
…accord général sur les tarifs douaniers et le commerce…
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Cote : 20040131/1-20040131/12Période : 1975 - 1994Extrait de la notice :
…accord général sur les tarifs douaniers et le commerce…
…accord général sur les tarifs douaniers et le commerce…
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Cote : 19980597/1-19980597/26Période : 1968 - 1996Extrait de la notice :
…accord international…
…accord international…
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Cote : 19940426/1-19940426/15Période : 1980 - 1987Extrait de la notice :
…Un accord de coopération technique entre l EURATOM et les Etats-Unis, a été signé en novembre 1958 et…
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Cote : 19980424/1-19980424/36Période : 1974 - 1996Extrait de la notice :
…Accord de libre échange nord-américain, 1993 ; Argentine, Brésil, Chili, Mexique, Uruguay, Venezuela.…
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Cote : 19920549/1-19920549/46Période : 1940 - 1980Extrait de la notice :
…centre, à condition que la demande soit faite conjointement avec un industriel, et qu'un protocole d'accord…
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Cote : 19910783/1-19910783/27Période : 1975 - 1988Extrait de la notice :
…les représentants d'EDF, du CEA et de l'industrie, et, dès l'été 1955, cette commission donna son accord…
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Cote : 20040432/1-20040432/12Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…de coordination des sciences et technologies de l'information et de la communication (CCSTIC), en accord…