accord
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Cote : 7404 W 1 - 19Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…. - Dossiers de séances : procès-verbaux, conventions, contrats, avenants, listes dont listes nominatives, devis, protocoles d'accord, feuille d'appel,…
…permanente du Conseil général. - Dossiers de séances : procès-verbaux, conventions, contrats, avenants, listes dont listes nominatives, devis, protocoles d'accord…
…. - Dossiers de séances : procès-verbaux, conventions, contrats, avenants, listes dont listes nominatives, devis, protocoles d'accord, feuille d'appel,…
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Cote : 2677 WPériode : 1981 - 2009Extrait de la notice :
…Dépôts d'actes : accords d'entreprises, réglements intérieurs, avenants, protocoles d'accord (2002-2004).…
…accord de travail…
…Dépôts d'actes : accords d'entreprises, réglements intérieurs, avenants, protocoles d'accord (2002-2004).…
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Cote : 8438 W 1 - 6Période : 1991 - 2001Extrait de la notice :
…Les dossiers de retrait des valeurs russes correspondent à la mission d'information des déclarants et de leur indemnisation suite à l’accord conclu entre…
…Faute de documentation, nous pouvons penser qu'un accord entre l'administration des Douanes et l'administration des Impôts a été conclue au niveau local…
…Faute de documentation, nous pouvons penser qu'un accord entre l'administration des Douanes et l'administration des Impôts a été conclue au niveau local…
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Cote : 6567 W 1 - 93Période : 1959 - 1982Extrait de la notice :
…les liasses contiennent également des procès-verbaux de prestations de serment des experts ainsi qu'un grand nombre de conciliations (ou protocoples d'accord…
…les liasses contiennent également des procès-verbaux de prestations de serment des experts ainsi qu'un grand nombre de conciliations (ou protocoples d'accord…
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Cote : 8471 W 1 - 13Période : 1990 - 2001Extrait de la notice :
…Les dossiers de retrait des valeurs russes correspondent à la mission d'information des déclarants et de leur indemnisation suite à l’accord conclu entre…
…Les dossiers de retrait des valeurs russes correspondent à la mission d'information des déclarants et de leur indemnisation suite à l’accord conclu entre…
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Cote : 8473 W 1 - 8Période : 1990 - 2001Extrait de la notice :
…Les dossiers de retrait des valeurs russes correspondent à la mission d'information des déclarants et de leur indemnisation suite à l’accord conclu entre…
…Les dossiers de retrait des valeurs russes correspondent à la mission d'information des déclarants et de leur indemnisation suite à l’accord conclu entre…
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Cote : 2 ETP 782 - 828Période : 2003 - 2014Extrait de la notice :
…nouvelles pièces apportées au dossier les ont rendus irrecevables), les dossiers ayant abouti à un « plan » (la commission de surendettement recherche un accord…
…entre le demandeur et les créanciers afin de mettre en place un plan de remboursement), les dossiers ayant abouti à une « recommandation » (si aucun accord…
…nouvelles pièces apportées au dossier les ont rendus irrecevables), les dossiers ayant abouti à un « plan » (la commission de surendettement recherche un accord…
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Cote : 2 ETP 829 - 883Période : 2006 - 2015Extrait de la notice :
…nouvelles pièces apportées au dossier les ont rendus irrecevables), les dossiers ayant abouti à un « plan » (la commission de surendettement recherche un accord…
…entre le demandeur et les créanciers afin de mettre en place un plan de remboursement), les dossiers ayant abouti à une « recommandation » (si aucun accord…
…nouvelles pièces apportées au dossier les ont rendus irrecevables), les dossiers ayant abouti à un « plan » (la commission de surendettement recherche un accord…
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Cote : 2 ETP 884 - 942Période : 2006 - 2016Extrait de la notice :
…nouvelles pièces apportées au dossier les ont rendus irrecevables), les dossiers ayant abouti à un « plan » (la commission de surendettement recherche un accord…
…entre le demandeur et les créanciers afin de mettre en place un plan de remboursement), les dossiers ayant abouti à une « recommandation » (si aucun accord…
…nouvelles pièces apportées au dossier les ont rendus irrecevables), les dossiers ayant abouti à un « plan » (la commission de surendettement recherche un accord…
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Cote : 2429 WPériode : 1978 - 2006Extrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 2561 WPériode : 1978 - 2009Extrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 1970 WPériode : 1978 - 1995Extrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 3212 WPériode : 1978 - 2015Extrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 1963 WPériode : 1944 - 1995Extrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 2279 WPériode : 1980 - 2005Extrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 2857 WPériode : 1984 - 2010Extrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 3242 WPériode : 1988 - 2009Extrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 3304 WPériode : 1987 - 2015Extrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 3055 WPériode : 1979 - 2013Extrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 2773 WPériode : 1985 - 2012Extrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 3495 WPériode : 2006 - 2016Extrait de la notice :
…Classement à la date de clôture, soit par ordonnance mettant fin à la mission du mandataire ad hoc ou du conciliateur, soit de l’ordonnance constatant l’…
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Cote : 3 EPériode : 1337 - 1953Extrait de la notice :…Brèves ou minutes Au Moyen Age, le notaire rédige devant les parties une version abrégée de l’acte où le texte ne contient que les éléments principaux de l’…
…Parallèlement, les notaires commencent à rédiger le protocole, l’eschatocole et le texte de l’accord dans leur entier.…
…Brèves ou minutes Au Moyen Age, le notaire rédige devant les parties une version abrégée de l’acte où le texte ne contient que les éléments principaux de l’…
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Cote : 8415 W 1 - 12Période : 1945 - 2001Extrait de la notice :
…de recensement, d'information des déclarants et d'indemnisation des souscripteurs des valeurs russes émises avant 1917 et leurs descendants, suite à l’…
…de recensement, d'information des déclarants et d'indemnisation des souscripteurs des valeurs russes émises avant 1917 et leurs descendants, suite à l’…
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Cote : 93 FIPériode : 1985 - 2010Extrait de la notice :
…Guy Jungblut a collaboré à de nombreux ouvrages édités par différents éditeurs (Éditions Privat, Éditions Empreinte, Accord Éditions, Nouvelles Éditions…
…Guy Jungblut a collaboré à de nombreux ouvrages édités par différents éditeurs (Éditions Privat, Éditions Empreinte, Accord Éditions, Nouvelles Éditions…
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Cote : 3443 WPériode : 1989 - 2016Extrait de la notice :
…accord de travail…
