accord
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Cote : E DEPOT 83 H 2Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…Sursis d'incorporation : accord.…
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Cote : E DEPOT 72 R 6Période : 1825 - 1880Extrait de la notice :
…Bourses, demandes : accord, refus.…
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Cote : E DEPOT 88 R 2Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Admission scolaire : demande, accord.…
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Cote : E DEPOT 101 O 19Période : 1817 - 1911Extrait de la notice :
…Charbon. - Recherche : demande, accord (1825-1911).…
…. - Recherche : demande, accord, réclamation (1817-1841).…
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Cote : 120 J 55Période : 1972 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes rendus, correspondance, documents de travail, rapports, notes, documents, protocole d'accord.…
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Cote : E DEPOT 88 Q 2Période : 1851 - 1864Extrait de la notice :
…Secours aux indigents : demande, accord, subvention.…
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Cote : E DEPOT 83 I 3Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Cirque, demande d'autorisation de représentation : accord.…
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Cote : H 65Période : 1731 - 1732Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…Difficulté et accord avec Pierre Gontier de Biran, curé, au sujet de la dîme.…
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Cote : 1 E 21Période : 1733 - 1753Extrait de la notice :
…Accord passé dans la ville de Bourg entre Arnaud de Lebret et Jean de Laroque.…
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Cote : G 3009Période : 1528 - 1633Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…Accord portant assignation d'une rente sur des maisons confrontant à Jean Ferrand, maire (2 juin 1573…
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Cote : H 410Période : 1248 - 1574Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…Accord avec Raimond de La Ferreira, chevalier (14 avril 1248). - 6.…
…Accord conclu en présence de Jean de La Gau, prieur (3 mars 1284, n. s.).…
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Cote : H 343Période : 1639 - 1790Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…Original d'un accord où est mentionné Jacques de Gourgues, prieur de Saint-Georges-d'Oléron (7 janvier…
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Cote : 4 J 1066Période : 1975 - 1983Extrait de la notice :
…Elections des délégués du personnel, protocole d'accord direction/syndicat, correspondance…
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Cote : H 15Période : 1477 - 1790Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…Accord entre l'abbé et la ville de Bordeaux touchant l'entrée des vins de l'abbaye et de ses dépendances…
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Cote : E DEPOT 2 FF 2Période : 1638 - 1638Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Transaction et accord passé entre le seigneur président du Bersac, les consuls…
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Cote : 5 E 90Période : 1644 - 1644Extrait de la notice :
…Accord entre les habitants de la paroisse de Ludon et le président de Pomiers, seigneur du dit lieu au…
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Cote : E DEPOT 46 Q 6Période : 1924 - 1928Extrait de la notice :
…Mutilés et réformés de guerre : demande de prêt, accord.…
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Cote : E DEPOT 87 R 8Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…Catéchisme, utilisation des salles de classe : accord de l'académie.…
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Cote : H 686Période : 1101 - 1650Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…Accord avec l'archevêque Guilllaume et le chapitre de Saint-André sur le stchrême, les limites de la…
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Cote : E DEPOT 26 K 9Période : 1858 - 1884Extrait de la notice :
…Belles actions : demandes de gratification, accord (1858-1884).…
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Cote : 7 P 59Période : 1905 - 1938Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord…
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Cote : 7 P 76Période : 1907 - 1939Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord…
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Cote : 7 P 77Période : 1907 - 1939Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord…
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Cote : 7 P 78Période : 1907 - 1939Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord…
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Cote : 7 P 79Période : 1907 - 1939Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord…