accord
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Cote : 2300CAITM6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
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Cote : 570CAITM16Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Création : protocole d'accord. Convention-concession.…
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Cote : 1354CAITM3Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997).…
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Cote : 2541CAITM1 - 2541CAITM11Période : 1948 - 2007Extrait de la notice :
…Conventions, conventions d'emploi, protocoles d'accord, contrats, actes de ventes, statuts de sociétés…
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Cote : 1583CAITM9Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…. - Protocole d'accord, vente. Presse.…
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Cote : 2397CAITM2Période : 1948 - 1953Extrait de la notice :
…Accord de réalisation et d'exploitation du réseau électrique entre EDF et les HBL.…
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Cote : 1583CAITM28Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…Protocole d'accord (1988). Convention provisoire (1988-1989).…
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Cote : 2543CAITM9Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Vente des laboratoires HBL de Forbach à la société ATEST : protocole d'accord, actes de vente, conventions…
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Cote : 1583CAITM7Période : 2001 - 2002Extrait de la notice :
…. - Protocole d'accord. Pacte d'actionnaires. Vente. Rapport d'expertise (photographies, plans).…
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Cote : ALB 02-IPériode : 1993 - 1993Fonds : Albanie.Extrait de la notice :
…Accord sur le développement des fouilles archéologiques et des recherches communes à Sovjan…
…Accord, lettre de R. Treuil à R. Étienne.…
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Cote : 2074CAITM102Période : 1994 - 1998Extrait de la notice :
…Protocoles d'accord (projets, 1994). Budget 1995. Contrat de fourniture (1994).…
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Cote : 791CAITM5Période : 1947 - 1989Extrait de la notice :
…Tourbe rwandaise, cokéfaction : protocole d'accord (1981-1983), notes (1947-1984), budget (1974-1983)…
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Cote : 2300CAITM4Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…: compromis de vente, actes notariés, état des valeurs vénales des biens immobiliers, protocole d'accord…
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Cote : 2304CAITM4Période : 1968 - 1990Extrait de la notice :
…personnel, dossier de mise à disposition d'un local, dossier de la médecine du travail, protocole d'accord…
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Cote : 570CAITM21Période : 1947 - 1995Extrait de la notice :
…Groupe d'intérêt économique (GIE) : protocole d'accord, avenant (1980).…
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Cote : 2432CAITM13Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, statut, rapport d'état des lieux, cession de créances.…
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Cote : 1451CAITM1Période : 1974 - 1990Extrait de la notice :
…Bail et protocole d'accord (1974-1985). Articles de journaux (1986-1990). Situations (1986-1989).…
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Cote : 1535CAITM11Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…La SEE résulte d'un protocole d'accord entre les HBL, la société Lyonnaise des eaux et la société Norsolor…
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Cote : 306CAITM20Période : 1953 - 1965Extrait de la notice :
…L'IIB a été créé en 1949 en exécution d'un accord diplomatique signé à La Haye le 6 juin 1947.…
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Cote : 1951 W 308Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Conventions et protocole d'accord avec la mairie de Châteaudun.…
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Cote : 1092CAITM15Période : 1974 - 1992Extrait de la notice :
…Accord de financement par les HBL des animations réalisées dans les cités par l'ASBH [Association sociale…
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Cote : 67 J 306Période : 1978 - 1978Fonds : 67 J : fonds Gabriel LoireExtrait de la notice :
…presse, photographies des oeuvres ("Leçon de chant", "Le clown marin", "Clown aux oiseaux bleus", "D'accord…
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Cote : 1110 W 37Période : 1948 - 1970Extrait de la notice :
…individuels, actes notariés, promesses de vente, certificat d'immatriculation, arrêté préfectoral, plan, accord…
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Cote : 1110 W 70Période : 1945 - 1964Extrait de la notice :
…contenu Inventaires détaillés, états parcellaires, plans, avis des Domaines, décisions, calques, accord…
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Cote : 1110 W 150Période : 1956 - 1963Extrait de la notice :
…protection de hangars contre l'incendie, création d'une zone de dispersion et pollution, protocole d'accord…
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Cote : 1110 W 136Période : 1960 - 1966Extrait de la notice :
…installations (16 pièces), arrêtés préfectoraux, listes des équipements démolis, notice explicative, accord…
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Cote : 7 Fi 1-372Période : 1482 - 1947Extrait de la notice :
…Maurice Jusselin, a fait don aux Archives d'Eure-et-Loir, avec le plein accord de sa famille, et dont…