accord
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Cote : 1428 W 79Période : 1999 - 1999Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Concerne aussi : Maxi Toys, accord création après recours.…
…Présentation du contenu Concerne aussi : Maxi Toys, accord création après recours.…
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Période : 1955 - 2012Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contient : accord préalable et ouverture, agrément, autorisation aménagement, classement et reclassement, financement, contrôle…
…Présentation du contenu Contient : accord préalable et ouverture, agrément, autorisation aménagement, classement et reclassement, financement, contrôle…
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Période : 1955 - 2012Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contient : accord préalable et ouverture, agrément, autorisation aménagement, classement et reclassement, financement, contrôle…
…Présentation du contenu Contient : accord préalable et ouverture, agrément, autorisation aménagement, classement et reclassement, financement, contrôle…
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Cote : 1518 W 24Période : 1992 - 2015Extrait de la notice :
…Suivi général, suite au protocole d'accord, financements.…
…Suivi général, suite au protocole d'accord, financements.…
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Période : 1959 - 1969Extrait de la notice :
…Présentation du contenu L'émancipation confère au mineur de quinze ans (avec l'accord du père ou de la mère en cas de veuvage), ou de dix-huit ans (avec…
…l'accord du conseil de famille) la jouissance et l'administration de ses biens avec une capacité limitée (puisqu'on y assortit la désignation d'un curateur…
…Présentation du contenu L'émancipation confère au mineur de quinze ans (avec l'accord du père ou de la mère en cas de veuvage), ou de dix-huit ans (avec…
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Période : 1965 - 1976Extrait de la notice :
…Présentation du contenu L'émancipation confère au mineur de quinze ans (avec l'accord du père ou de la mère en cas de veuvage), ou de dix-huit ans (avec…
…l'accord du conseil de famille) la jouissance et l'administration de ses biens avec une capacité limitée (puisqu'on y assortit la désignation d'un curateur…
…Présentation du contenu L'émancipation confère au mineur de quinze ans (avec l'accord du père ou de la mère en cas de veuvage), ou de dix-huit ans (avec…
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Cote : 1386 W 163Période : 1962 - 2002Extrait de la notice :
…Dossiers d'agréments des installations radiologiques : accord et retrait, correspondances.…
…Dossiers d'agréments des installations radiologiques : accord et retrait, correspondances.…
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Cote : EDEPOT 138/236Période : 1664 - 1664Fonds : Fains-les-Sources E dépôt 138Extrait de la notice :
…Accord entre les habitants de Fains et Humbert Picard.…
…Accord entre les habitants de Fains et Humbert Picard.…
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Cote : 261 W 3135Période : 1947 - 1950Fonds : Versement 261 WExtrait de la notice :
…Mairie-écoles : réparations aux écoles (1947) ; accord de subvention pour la construction d'une nouvelle mairie (1950).…
…Mairie-écoles : réparations aux écoles (1947) ; accord de subvention pour la construction d'une nouvelle mairie (1950).…
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Cote : 3 Q 5672Période : 1941 - 1944Fonds : Fonds de l'enregistrement (3 Q)Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Procédure administrative suivant les lois des 16 novembre 1940 et 8 septembre 1941 et nécessitant l'accord de la Préfecture avant…
…Présentation du contenu Procédure administrative suivant les lois des 16 novembre 1940 et 8 septembre 1941 et nécessitant l'accord de la Préfecture avant…
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Cote : 1520 W 1Période : 1995 - 2004Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contient également les vœux du Président dans le cadre du réseau national des élus et des collectivités hors accord général sur…
…Présentation du contenu Contient également les vœux du Président dans le cadre du réseau national des élus et des collectivités hors accord général sur…
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Cote : 1058 W 87Période : 1961 - 1972Fonds : Préfecture (1058 W)Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contient aussi : pour Tarnos, jugement d'accord du Tribunal de commerce de Dax, demandes d'extension (1961-1976) ; pour Rion-des-Landes…
…Présentation du contenu Contient aussi : pour Tarnos, jugement d'accord du Tribunal de commerce de Dax, demandes d'extension (1961-1976) ; pour Rion-des-Landes…
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Période : 1965 - 2018Fonds : Fonds Jean-Marie GourreauExtrait de la notice :
…Fabrice Dugied - Compagnie de l'Accord ; Groupe Fabrice Dugied danse - « Dérive de nuit » - Centre de la danse Francis Héranger (Paris)…
…Fabrice Dugied - Compagnie de l'Accord ; Groupe Fabrice Dugied danse - « Dérive de nuit » - Centre de la danse Francis Héranger (Paris)…
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Cote : R S 1085Période : 1940 - 1942Fonds : Affaires militairesExtrait de la notice :
…Mesure prise en accord avec les autorités allemandes (1940). Occupations de locaux scolaires (1940 - 1942).…
…Mesure prise en accord avec les autorités allemandes (1940). Occupations de locaux scolaires (1940 - 1942).…
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Cote : 1607 W 1-91Période : 1968 - 2016Extrait de la notice :
…Ce rôle est composé depuis 2005 de trois parties : la première concerne la permission de sortir (liste par ordre alphabétique, accord ou rejet du magistrat…
…), la deuxième partie concerne les réductions de peines supplémentaires (liste par ordre alphabétique avec la décision du magistrat, accord (avec le nombre…
…de jours octroyés et rejet), et la troisième partie concerne les retraits de crédit de réduction de peine (accord et rejet).…
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Période : 1931 - 2012Extrait de la notice :
…Ce rôle est composé depuis 2005 de trois parties : la première concerne la permission de sortir (liste par ordre alphabétique, accord ou rejet du magistrat…
…), la deuxième partie concerne les réductions de peines supplémentaires (liste par ordre alphabétique avec la décision du magistrat, accord (avec le nombre…
…de jours octroyés) et rejet, et la troisième partie concerne les retraits de crédit de réduction de peine (accord (nombre de jours) et rejet).…
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Cote : 1604 W 51Période : 2008 - 2012Extrait de la notice :
…. - Installation de laminoirs dans la zone portuaire : note, protocoles d'accord, plans, correspondance.…
…. - Installation de laminoirs dans la zone portuaire : note, protocoles d'accord, plans, correspondance.…
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Cote : 1525 W 29Période : 2004 - 2007Extrait de la notice :
…Equipement : protocole d'accord, convocations, circulaires, conventions, arrêté de délimitation inter-préfectoral, délibérations, correspondance.…
…Equipement : protocole d'accord, convocations, circulaires, conventions, arrêté de délimitation inter-préfectoral, délibérations, correspondance.…
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Cote : R S 312Fonds : Affaires militairesExtrait de la notice :
…Commandes de l'armée américaine, mémorandum d'accord.…
…Commandes de l'armée américaine, mémorandum d'accord.…
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Cote : 22 CHIL 2/1045Période : 1980 - 1981Fonds : Fonds Lucinda ChildsExtrait de la notice :
…Correspondance, contrat, article de presse américaine, programme concernant la résidence, le workshop et les représentations de la compagnie au YWCA sous l'accord…
…Correspondance, contrat, article de presse américaine, programme concernant la résidence, le workshop et les représentations de la compagnie au YWCA sous l'accord…
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Cote : 22 CHIL 5/1144Période : 1984 - 1986Fonds : Fonds Lucinda ChildsExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Correspondance, fiches de budget, articles de presse américaine, contrat et accord concernant la pièce…
…Présentation du contenu Correspondance, fiches de budget, articles de presse américaine, contrat et accord concernant la pièce…
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Cote : 1428 W 75Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…auprès de la commission nationale d'équipement commercial (CNEC) ; Parentis-en-Born, recours réglementation station essence à la demande du préfet suite à l'accord…
…auprès de la commission nationale d'équipement commercial (CNEC) ; Parentis-en-Born, recours réglementation station essence à la demande du préfet suite à l'accord…
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Cote : 155 J 3Période : 1906 - 1906Fonds : Syndicats de gemmeurs (155 J)Extrait de la notice :
…Accord du 19 août 1906 : conditions relatives au résinage des pins et au métayage.…
…Accord du 19 août 1906 : conditions relatives au résinage des pins et au métayage.…
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Cote : 21 CHIL 18/903Période : 1978 - 1978Fonds : Fonds Lucinda ChildsExtrait de la notice :
…Présentant la compagnie (10 f.), exemplaire de l'accord signé entre les deux parties et sa copie (10 f.).…
…Présentant la compagnie (10 f.), exemplaire de l'accord signé entre les deux parties et sa copie (10 f.).…