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  • Cote : 4N/1-4N/344
    Période : 1673 - 1950
    Extrait de la notice :

    …actuel des bureaux de la 2 e division, plan de l'état restauré (Gauchery, 1945), plan et coupe du projet…

    …et élévation des travaux d'installation du bureau des soins médicaux (Gauchery, 1943, plan de l'état…

    …Le plan de classement distingue ensuite dans un premier temps les fonctions des bâtiments (palais de…

  • Cote : EDEPOT/1239-1241; 5500-5571
    Période : 1733 - 2001
    Extrait de la notice :

    …État de la cotation : Définitive Type de classement : Plan de classement…

  • Cote : 4R
    Période : 1939 - 1962
    Extrait de la notice :

    …Loi B.R.U.G de l'Etat Fédéral Allemand, commission de juridiction du Cher, dossiers traités sur le plan

  • Période : 1803 - 1809
    Extrait de la notice :

    …Le principe consistait, à partir d'un plan établi au 1/5000e, à diviser le territoire communal en masses…

    …terres labourables, vignes, prairies,...) étaient réunis en une seule et même masse, puis portés sur le plan

  • Cote : 1096 W 1-104
    Période : 1960 - 1993
    Extrait de la notice :

    …Un fonds spécial d'investissement autoroutier (FSIR) est créé en 1951 et le premier plan quinquennal…

    …En ce qui concerne l'autoroute A10, dite "l'Aquitaine", le plan directeur de 1960 prévoyait à l'origine…

    …Le premier plan directeur du réseau routier national, établi en 1960, donne une large priorité aux travaux…

  • Cote : 34H
    Période : 1583 - 1806
    Extrait de la notice :

    Plan du couvent.…

  • Cote : 68 J 1-52
    Période : 1938 - 2000
    Extrait de la notice :

    …Mode de classement Le plan de classement, tout en essayant de respecter l'organisation initiale d'André…

    …l'ensemble de la période de la Seconde Guerre mondiale et ses conséquences en Eure-et-Loir tant sur le plan

  • Cote : 1110 W 1-188
    Période : 1928 - 1984
    Extrait de la notice :

    …Mode de classement Le plan de classement choisi présente dans un premier temps les dossiers communs…

  • Cote : 1093 W 1-67
    Période : 1941 - 1998
    Extrait de la notice :

    …Le plan d'aménagement et de reconstruction de Chartres est approuvé le 24 août 1948.…

    …loi d'orientation foncière du 30 décembre 1967 qui prévoit deux documents distincts : le SDAU et le plan

  • Période : 1877 - 1963
    Extrait de la notice :

    …contenu Ce fonds permet d'illustrer l'état d'esprit d'un intellectuel d'une période bouleversée sur le plan

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