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Période : 1762 - 1961Fonds : Enregistrement, bureau d'AnetExtrait de la notice :
…Mutations en ligne collatérale…
…Mutations en ligne collatérale…
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Période : 1808 - 1814Extrait de la notice :
…Mutations en ligne collatérale…
…Mutations en ligne collatérale…
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Cote : 113 J 44Période : 1863 - 1908Fonds : 113 J : fonds PeléExtrait de la notice :
…Famille Levassor, terrains traversés par la ligne ferroviaire Paris-Gallardon-Chartres…
…Famille Levassor, terrains traversés par la ligne ferroviaire Paris-Gallardon-Chartres…
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Cote : E-DEPOT 387 F 5Période : 1899 - 1899Extrait de la notice :
…Edition 1899, inauguration de la ligne de chemin de fer La Loupe - Brou en présence de Paul Deschanel.…
…Edition 1899, inauguration de la ligne de chemin de fer La Loupe - Brou en présence de Paul Deschanel.…
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Cote : 7 Fi 135Période : 1787 - 1787Fonds : 7 Fi : collection JusselinExtrait de la notice :
…Etat avant l'addition de la quatrième ligne : « et duc d'Enguien ». « Sergent del. Ridé Sculpt 1787 ».…
…Etat avant l'addition de la quatrième ligne : « et duc d'Enguien ». « Sergent del. Ridé Sculpt 1787 ».…
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Cote : 67 J 1429Fonds : 67 J : fonds Gabriel LoireExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Notre-Dame de la ligne Maginot. Notre-Dame de la Mer. Notre-Dame de l'Air. Notre-Dame de l'abri. Notre-Dame de la Victoire.…
…Présentation du contenu Notre-Dame de la ligne Maginot. Notre-Dame de la Mer. Notre-Dame de l'Air. Notre-Dame de l'abri. Notre-Dame de la Victoire.…
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Cote : 67 J 609Fonds : 67 J : fonds Gabriel LoireExtrait de la notice :
…Odile, François, Pierre, Jean), Vierge (Notre-Dame de l'Air, Notre-Dame de la Victoire, Notre-Dame de la Mer, Notre-Dame de la Paix, Notre-Dame de la Ligne…
…Odile, François, Pierre, Jean), Vierge (Notre-Dame de l'Air, Notre-Dame de la Victoire, Notre-Dame de la Mer, Notre-Dame de la Paix, Notre-Dame de la Ligne…
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Cote : 7 Fi 257Période : 1812 - 1812Fonds : 7 Fi : collection JusselinExtrait de la notice :
…Froyer, Imprimeur-Libraire au 20e Reg[imen]t de ligne, 21 septembre 1812 ». Dessiné à la plume et ombré.…
…Froyer, Imprimeur-Libraire au 20e Reg[imen]t de ligne, 21 septembre 1812 ». Dessiné à la plume et ombré.…
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Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…Une publication des Archives municipales de Lorient, 2017, 27 pages 2017 est l’année du train en Bretagne, avec l’arrivée de la nouvelle ligne à grande…
…Une publication des Archives municipales de Lorient, 2017, 27 pages 2017 est l’année du train en Bretagne, avec l’arrivée de la nouvelle ligne à grande…
Lieu de conservation : Lorient Agglomération - Service Archives-Documentation -
Cote : 6 U 1/163Période : 1863 - 1863Fonds : Tribunal de commerce de ChartresExtrait de la notice :
…Ligne de chemin de fer…
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Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…, d’arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…conseil de marine juge :- les crimes et délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…pénal militaire.Parallèlement, depuis 1804, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…martial puis conseil de marine juge :- les crimes et délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
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Cote : 1948 W 1-65Période : 2018 - 2019Extrait de la notice :
…Par ailleurs, ces copies ont été transmises à la BNF pour numérisation et mise en ligne.…
…Par ailleurs, ces copies ont été transmises à la BNF pour numérisation et mise en ligne.…