Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Service de la réglementation

Cote : 131 W 1-21, 131 W 26-27, 131 W 30-33, 132 W 1-16, 133 W 1-4, 133 W 6-7, 133 W 10-14, 133 W 16-18, 134 W 1- 29, 134 W 31-33, 135 W 1-9, 135 14-33, 137 W 1-2, 137 W 7-15, 139 W 1-6, 140 W 1, 141 W 1-8, 141 W10-25, 142 W 1-7, 142 W 9, 144 W

Période : 1931 - 1976
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction des transports aériens ; Bureau grand...

Cote : 19870577/8-19870577/18

Période : 1972 - 1981
Transports ; Direction des transports terrestres ; Services rattachés au directeur ; Division sécurité et technique (1845-1979)

Cote : 19810311/14-19810311/46

Période : 1845 - 1979
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer - Sous-direction des transports ferroviaires (1911-1980)

Cote : 19810313/14-19810313/132,19810313/134-19810313/135

Période : 1911 - 1980
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer - Sous-direction des transports ferroviaires ; Division plan, ...

Cote : 19980586/1-19980586/13

Période : 1983 - 1987
L'aérotrain (1964-1977)

Cote : 19800154/1-19800154/12

Période : 1964 - 1977
Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...

Cote : 19800160/1-19800160/34

Période : 1942 - 1979
Ministère des Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer - Sous-direction des transports ferroviaires. D...

Cote : 19800431/1-19800431/17

Période : 1855 - 1957
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains, région parisienne (1905-1...

Cote : 19790293/1-19790293/9

Période : 1905 - 1973
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de Fer ; Service des chemins de Fer (1928-1972)

Cote : 19790556/1-19790556/29

Période : 1928 - 1972

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