Général
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Cote : 41 J 16Période : 1972 - 1974Fonds : 41J - Tennis-Club de LuxeuilExtrait de la notice :
…Comptabilité : journal général…
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Cote : 86 J 21Période : 1942 - 1948Extrait de la notice :
….- Journal général.…
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Cote : 12 Edepot 1Période : 1756 - 1770Extrait de la notice :
…Arpentement général du territoire d'Amance.…
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Cote : 99 J 20Période : 1957 - 1957Extrait de la notice :
…Journal général (mars-septembre 1957).…
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Cote : 451 Edepot 21Période : 1812 - 1812Extrait de la notice :
…Toisé général de la commune.…
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Cote : 245 Edepot 98Extrait de la notice :
…Atlas général des biens communaux.…
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Période : 1929 - 1980Extrait de la notice :
…Syndicat général des fondeurs de France…
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Cote : 550 Edepot 1408Période : 1868 - 1868Extrait de la notice :
…Plan général de la ville de Vesoul…
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Période : 1836 - 1946Extrait de la notice :
…CONSEIL GENERAL…
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Cote : 550 Edepot 390Période : 1839 - 1839Extrait de la notice :
…Répertoire général alphabétique des archives municipales de Vesoul…
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Cote : 121 J 297Période : 1962 - 1965Extrait de la notice :
…Comptabilité : journal général (30 juin1962-30 avril 1965).…
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Cote : 43 Edepot 24Période : 1831 - 1870Extrait de la notice :
…Garde nationale, tableaux de recensement et contrôle général.…
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Cote : 429 Edepot 1Période : 1707 - 1707Extrait de la notice :
…Double de l’arpentement général du territoire de Pusy.…
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Cote : 417 Edepot 1Période : 1692 - 1692Extrait de la notice :
…Extrait de l’arpentement général du territoire de Pontcey.…
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Cote : 550 Edepot 1406Période : 1838 - 1838Extrait de la notice :
…Plan général de la Ville de Vesoul, par Delorme…
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Cote : 464 Edepot 62Période : 1829 - 1829Extrait de la notice :
…Travaux publics et voirie en général : atlas des anticipations .…
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Cote : 198 Edepot 66Période : 1842 - 1842Extrait de la notice :
…Travaux publics et voirie en général : plan d’alignement des rues.…
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Cote : 605 Edepot 67Période : 1997 - 1998Extrait de la notice :
…Parc aquatique : plan général de coordination et C.C.A.P par lot…
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Cote : 550 Edepot 1162Période : 1867 - 1867Extrait de la notice :
…Budget ; compte administratif ; grand livre ; journal général ; livre de détails…
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Cote : 121 J 295Période : 1955 - 1958Extrait de la notice :
…Comptabilité : journal général, Firmes (1er juillet 1955-30 novembre 1958).…
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Cote : 121 J 296Période : 1959 - 1962Extrait de la notice :
…Comptabilité : journal général, Firmes (31 janvier 1959-31 juillet 1962).…
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Cote : 481 Edepot 43Période : 1848 - 1937Extrait de la notice :
…Elections au conseil général : procès-verbaux et listes de scrutin.…
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Cote : 457 Edepot 52Période : 1864 - 1928Extrait de la notice :
…Elections au conseil général et au conseil d'arrondissement : procès-verbaux.…
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Cote : 4 R 144Période : 1871 - 1871Extrait de la notice :
…-Situations et rapports journaliers : état récapitulatif général.…
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Cote : 78 Edepot 26Période : 1832 - 1832Extrait de la notice :
…Contrôle matricule de la garde nationale, contrôle général du service ordinaire.…
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Cote : 550 Edepot 1122Période : 1824 - 1824Extrait de la notice :
…Budget ; compte de gestion ; grand livre ; journal général ; livre de détails…
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Cote : 417 Edepot 44Période : 1926 - 1926Extrait de la notice :
…–Impôt général sur le revenu : liste des contribuables assujettis.…
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Cote : 605 Edepot 147Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
….- Zone d'aménagement concertée Vesoul ouest (ZAC) : avant-projet général : plans…
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Cote : 15 Edepot 15Extrait de la notice :
…Arpentement général de la commune d'Amoncourt, par C.F. Camus, géomètre à Faverney…
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Cote : 550 Edepot 1566Période : 1840 - 1846Extrait de la notice :
…Chemin de fer d'intérêt général<lb/>Ligne de Dijon à Mulhouse : correspondance…
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Cote : 267 Edepot 55Période : 1832 - 1904Extrait de la notice :
…Travaux publics et voirie en général. -Ressources affectées à l'entretien des chemins.…
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Cote : 550 Edepot 1565Période : 1842 - 1846Extrait de la notice :
…Chemin de fer d'intérêt général<lb/>Ligne de Dijon à Mulhouse : études…
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Cote : 379 Edepot 1Période : 1714 - 1714Extrait de la notice :
…Arpentement général du territoire de Nervezain.<lb/>1 registre couvert en cuir.…
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Cote : 550 Edepot 1564Période : 1844 - 1844Extrait de la notice :
…Chemin de fer d'intérêt général<lb/>Ligne de Dijon à Mulhouse : projet…
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Cote : 550 Edepot 1178Période : 1883 - 1883Extrait de la notice :
…Budget et chapitres additionnels ; compte administratif ; grand livre ; journal général ; livre de détails…
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Cote : 526 Edepot 5Période : 1773 - 1773Extrait de la notice :
…Livre d’arpentement général du territoire de Vauvillers par les géomètres Le Blond, d’Amance.…
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Cote : 550 Edepot 1158Période : 1863 - 1863Extrait de la notice :
…Budget et chapitres additionnels ; compte administratif ; journal général ; grand livre ; livre de détails…
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Cote : 550 Edepot 1166Période : 1871 - 1871Extrait de la notice :
…Budget et chapitres additionnels ; compte administratif ; grand livre ; journal général ; livre de détails…
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Cote : 550 Edepot 1161Période : 1866 - 1866Extrait de la notice :
…Budget et chapitres additionnels ; compte administratif ; grand livre ; journal général ; livre de détails…
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Cote : 95 Edepot 92Période : 1842 - 1867Extrait de la notice :
…Travaux publics et voirie en général.-Voirie urbaine, alignements : plan général d’alignement.…
…<lb/>Contient également : procès-verbal du tracé des alignements, arrêté d’approbation du plan général…
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Cote : 38 Edepot 45Période : 1848 - 1922Extrait de la notice :
…Elections : élections sénatoriales (1890-1919) ; du conseil général (1852-1919) ; du conseil d'arrondissement…
…(1867-1922) ; du conseil général et du conseil d'arrondissement (1848-1871) ; à la commission municipale…
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Cote : 4 R 31Extrait de la notice :
…–Contrôle général : registre. Contrôle matricule : registre.…
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Cote : 121 J 293Période : 1939 - 1949Extrait de la notice :
…Comptabilité : journal général, Firmes (1er juillet 1939-30 juin1940 ; 1er avril-30 novembre 1949).…
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Cote : 7 U 3157Période : 1842 - 1845Fonds : 7U - Justices de paixExtrait de la notice :
…Appositions et levées de scellés : procès-verbaux (1842-1845), décès du général Marulaz (1842)…
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Cote : 96 Edepot 2Période : 1756 - 1757Extrait de la notice :
…Registre terrier et arpentement général du territoire de Brevilliers. <lb/><lb/>1 registre relié.…
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Cote : 293 Edepot 1Période : 1664 - 1664Extrait de la notice :
…Arpentement général du territoire de Lambrey, par Edme Guerin, de Raze, notaire et arpenteur.…
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Cote : 550 Edepot 1131Période : 1836 - 1836Extrait de la notice :
…Budget ; compte de gestion ; compte administratif ; grand livre ; journal général ; livre de détails…
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Cote : 311 Edepot 347Période : 1865 - 1867Extrait de la notice :
…Comptabilité : budget (1865-1867) ; journal général (1863-1867), situation de la caisse communale (1867…
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Cote : 121 J 1102Période : 1963 - 1964Extrait de la notice :
…Approvisionnement et fabrication : compte général de fabrication et compte de magasin – distillerie n…
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Cote : 371 Edepot 35Période : 1852 - 1913Extrait de la notice :
…Elections des membres du conseil général et du conseil d'arrondissement (1852-1913) : procès-verbaux.…