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• Auguste, empereur

  

  Période : 14

  Extrait de la notice :

  …Ce désastre révélait que les peuples vivant entre le Rhin, l’Elbe et le Danube n’étaient pas prêts à recevoir une organisation administrative similaire…

  …Ce désastre révélait que les peuples vivant entre le Rhin, l’Elbe et le Danube n’étaient pas prêts à recevoir une organisation administrative similaire…

  Auteur : Cosme, Pierre
• Administrations provinciales d'Ancien Régime

  

  Cote : 1 C 1-2874

  Période : 1301 - 1823

  Extrait de la notice :

  …Ainsi la mise en place de la nouvelle organisation administrative départementale s'accompagnait de la transmission des archives des anciennes administrations…

  …Ainsi la mise en place de la nouvelle organisation administrative départementale s'accompagnait de la transmission des archives des anciennes administrations…

• Notamment : approvisionnement

  

  Cote : K//1022

  Période : 1322 - 1788

  Fonds : « Monuments historiques » (cartons). Titre VIII : Villes et provinces

  Extrait de la notice :

  …et distribution des blés, farines, grains et fourrages à Paris et dans les places fortes de la région du Nord (1564-1768 : renseignements divers sur l'organisation…

  …administrative et les événements généraux, sur les impôts, les rentes, etc.) ; droits sur les transport des vins par la Seine (1597) ; "assemblée générale…

  …et distribution des blés, farines, grains et fourrages à Paris et dans les places fortes de la région du Nord (1564-1768 : renseignements divers sur l'organisation…

• Informations et dénombrement des feux, familles et bestiaux des paroisses de Savoie, Bugey, Gex (organisation administrative du recensement)...

  

  Cote : SA 1585-1600

  Période : 1422 - 1708

  Fonds : SA - Fonds des Archives de la Chambre des comptes.

  Extrait de la notice :

  …Informations et dénombrement des feux, familles et bestiaux des paroisses de Savoie, Bugey, Gex (organisation administrative du recensement). 1422-1708…

  …Informations et dénombrement des feux, familles et bestiaux des paroisses de Savoie, Bugey, Gex (organisation administrative du recensement). 1422-1708…

• Dossier 1

  

  Cote : AGEFOM 113

  Période : 1493 - 1949

  Fonds : Agence économique de la France d'outre-mer

  Extrait de la notice :

  …Organisation administrative (1947). Organisation cantonale (1945-1947). Municipalités (1943-1947). Personnel civil et militaire (1921-1949).…

  …Organisation administrative (1947). Organisation cantonale (1945-1947). Municipalités (1943-1947). Personnel civil et militaire (1921-1949).…

• Autres

  

  Cote : 33 J 53

  Période : 1504 - 1853

  Fonds : Fonds Borsat de La Pérouse

  Extrait de la notice :

  …Mémoire sur l'organisation administrative du Pays de Gex [fin XVIIIe s.].…

  …Mémoire sur l'organisation administrative du Pays de Gex [fin XVIIIe s.].…

• Administration générale des domaines et droits domaniaux.

  

  Cote : C 7558-11421

  Période : 1507 - 1824

  Extrait de la notice :

  …L'arrêt de 1780 réunit les droits d'enregistrement à l'Administration des Domaines, qui se garda toutefois de modifier l'organisation administrative de…

  …L'arrêt de 1780 réunit les droits d'enregistrement à l'Administration des Domaines, qui se garda toutefois de modifier l'organisation administrative de…

• Fonds des mines de plomb argentifère d'Huelgoat et Poullaouen.

  

  Cote : 92

  Période : 1539 - 1869

  Fonds : Série J : Archives privées (toutes périodes)

  Extrait de la notice :

  …La première grande partie reflète l'organisation administrative de la société.…

• Forêts, tourbes et marais.

  

  Cote : 260AP/61, dossier 8

  Période : 1601 - 1700

  Fonds : Archives Rosanbo, fonds Vauban I (XVIIe siècle)

  Extrait de la notice :

  …Mémoire sur l'organisation administrative de la Picardie (2) (12 fol.). Pièce 7.…

  …Mémoire sur l'organisation administrative de la Picardie (2) (12 fol.). Pièce 7.…

• Répertoire numérique de la série X - Assistance et prévoyance (1800-1940)

  

  

  Période : 1605 - 1967

  Fonds : Inventaires des séries modernes

  Extrait de la notice :

  …Les documents conservés dans la série X retracent l'organisation administrative de cette mission, qui se met en place au cours du XIXe siècle, tant à travers…

  …Les documents conservés dans la série X retracent l'organisation administrative de cette mission, qui se met en place au cours du XIXe siècle, tant à travers…