Publication
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Cote : 1 W 229Période : 1940 - 1941Extrait de la notice :
…Publication du ministère de l'Intérieur.…
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Cote : 1 E 1Période : 1865 - 1925Fonds : Saint-Romain-le-NobleExtrait de la notice :
…Consentement, publication, opposition : acte notarié, certificat, correspondance.…
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Période : 1788 - 1959Extrait de la notice :
…Affichage, publication et publicité, lecture publique et annonces publiques…
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Cote : 2 S 7Période : 1923 - 1923Fonds : Commune d'AstaffortExtrait de la notice :
…Legs en faveur de la société par Marie Dieuzaide veuve Darué : publication.…
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Cote : 1 O 20Période : 1856 - 1936Extrait de la notice :
…Publication des tableaux des chemins entretenus à l'état de viabilité : correspondance, tableaux.…
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Cote : 5 J 4Période : 1800 - 1838Extrait de la notice :
…Autorisations et interdiction d'exercice, examens, publication d'une liste, délivrance de diplôme : correspondance…
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Cote : B 1403Période : 1787 - 1789Extrait de la notice :
…Transcription des dispenses de parenté et de publication de bans accordées par le lieutenant général…
…et des dispenses de parenté prises en la grande chancellerie. – Dispenses de publication de bans pour…
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Cote : 1825 W 396Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…Publication et mise en circulation de bulletins de propagande par le mouvement de résistance "Cochet"…
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Cote : 1 H 7Période : 1864 - 1877Fonds : Commune de MontastrucExtrait de la notice :
…États de recensement (1864-1866) ; formation et publication des tableaux : correspondance, instructions…
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Cote : 3 N 1Période : 1792 - 1799Fonds : Commune de Miramont-de-GuyenneExtrait de la notice :
…Séquestre, vente, recensement : correspondance, publication d'enchères, bordereaux de mandats, déclarations…