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Période : 1948 - 1979Extrait du PDF d'origine
…8 août 1957 31 août 1959 Registre n°3, (numéro d'ordre 779 à 1158). 31 août 1959 5juin 1965 Registre…
…Registre n°1 (numéro d'ordre I à 1342). 1952- 1953 Registre n°2 (numéro d'ordre 1343 à 2714). 1953…
…- 1957 Registre n°3 (numéro d'ordre 2715 à 3704). 1957 - 1973 Registre des inscriptions hypothécaires…
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Période : 1935 - 1961Extrait du PDF d'origine
…Registre des fonds et délégation de crédits du compte spécial de ravitaillement général de la nation…
…Registre des engagements et des ordonnancements de dépenses 1950 - 1952 1956 - 1953 - 1951 **…
…Registre de paiements par numéros de bordereau, par titre, par chapitres et annulations 1936 - 1938…
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Période : 1992 - 1992Extrait du PDF d'origine
…Registre des délibérations du Conseil (4 volumes) 1933 - 1948 .…
…Registre des délibérations du Conseil (7 volumes) 1897 - 1933 Z 9693 .…
…Tableau d'avancement des agents 41 1948 - 1960 Manque le registre des agents détachés en France auprès…
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Période : 1934 - 1970Extrait du PDF d'origine
…des opérations affectant le compte 04.01 Période du 01.01.1954 au 20.07.1957 - Registre des oprations…
…. ** le - 1965 H fl 07.11.1951 au 2710.195É - 1963 1964 1947 Page no 24 13 23.032 - Registre…
…P " 04.02.1958 au 25.04.1960 - Registre journal des dépenses en francs, tenus par compte d'imputation…
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Période : 1918 - 1946Extrait du PDF d'origine
…, localités, entreprises ou établissements sinistrés en indiquant le numéro de leur :oivent ion Registre…
…servies par 1'Etat Correspondance 1927 - 1931 ***********k **** 13 42.194 13 42. 195 - - Registre…
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Période : 1809 - 1985Extrait du PDF d'origine
…régime des retraites : correspondance, rapports, procès-verbaux de police, statuts, extraits du registre…
…création et fonctionnement de la caisse de réserve : rapports, correspondance, décrets, extraits du registre…
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Période : 1934 - 1955Extrait du PDF d'origine
…'t Registre courrier "Arrivée" et "Dpart" 91 des navires dhouts avec fiche courrier "Départ" - -…
…M 8 19.433 - 8 19.434 - B 19.435 - • 1945-1946 Livres de la petite caisse (liquidation) Registre…
…19.447 - Service de la Remonte Registres d'achat (sociaie A et B) 1940 - 1943 1945 - 1947 Registre…
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Période : 1940 - 1986Extrait du PDF d'origine
…Registre du Commerce Européen 1961 - 1965 Z 3902 .…
…Registre du Commerce - Artisanat 1958 - 1968 Z 3895 . Comité plénier 1959 - 1960 Z 3896 .…
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Période : 1951 - 1958Extrait du PDF d'origine
…Presse - Agence de presse Rforme du registre du commerce (1 pièce) Expertscœzptables - comptables…
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Période : 1962 - 1967Extrait du PDF d'origine
…cumul d'une pension militaire proportionnelle avec un traitement aux anciens militaires inscrits au registre…
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Période : 1997 - 1997Extrait du PDF d'origine
…Redressement - inscription au registre mémorial (C.G.I.…
…9 6 0 Z 9450 IV 207 Projets de textes - lutte contre la fraude fiscale (comptabilité matière - registre…
…recouvrement 1964 255 Pétitions en restitution antérieures au ler avril 1964 inscription sur le registre…
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Période : 1947 - 1992Extrait du PDF d'origine
…Comptabilité, 1948 B*55403 - 1969 Registre comptable, situation des comptes à l'agence centrale du…
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Période : 1821 - 1971Extrait du PDF d'origine
…ARRERAGES DES RENTES AU PORTEUR - - 1900 1833 - 1838 1943 - Notes et rapport 1875 Un registre…
…rente viagère au profit des auxiliaires - REORGANISAT ION DE LA TRESORERIE NATIONALE Extrait du registre…
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Période : 1939 - 1981Extrait du PDF d'origine
…janvier 1952 1957 Avril 1948 - 1954 1945 - 1946 1945 - 1950 1947 - 1953 - 1948 Registre…
…Service financier de liquidation des cargaisons privées déroutées 1941 Correspondances - 1955 Registre…
…militaire, rémunérations diverses (classement alpha- bétique) Janvier/Avril 1940 4g B 44.469 - REGISTRE…
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Période : 1936 - 1973Extrait du PDF d'origine
…du Président du Conseil de Surveillance Frais des trésoriers coloniaux Voitures et voyages - REGISTRE…
…1943 - 1944 Page n° 81 B 48.120 - OFFICE INDOCHINOIS DES CHANGES Comptabilité de l'O.I.C. * Registre…
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Période : 1945 - 1956Extrait du PDF d'origine
…* Réponses aux lettres des AVIS ET NOTIFICATIONS AUX 1 REGISTRE IMPORTATEURS * ** ** ** ** ** *…
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Période : 1911 - 1985Extrait du PDF d'origine
…(le registre, correspondances avec le ministère de l'Intérieur, direction générale de la Police nationale…
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Période : 1800 - 1938Extrait du PDF d'origine
…mobilières 1914 Régime fiscal défini par la loi du 16.02.1932 1931 Hyo th èq u e s Suppression du registre…
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Période : 1849 - 1988Extrait du PDF d'origine
…Organisation générale du crédit mutuel, historique, charte, immatriculation au registre du commerce :…
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Période : 1956 - 1985Extrait du PDF d'origine
…Création de sociétés unipersonnelles : proposition de loi, note pour le ministre (145/73) 1973 Registre…
…1974 et de finances rectificative (239 LR/74) 1974 la loi de la loi de pour 1973 Suppression du registre…
…contre les termites : proposition de loi (274 LR/75) 1975 Modification des règles d'inscription au registre…
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Période : 1942 - 1981Extrait du PDF d'origine
…Dernières moutures Minute et texte du rapport et du décret Texte examiné en Conseil d'Etat Extrait du registre…
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Période : 1941 - 1977Extrait du PDF d'origine
…réforme des Finances locales .Projet .Transferts de charges Notes pour le winistre - Extraits du registre…
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Période : 1897 - 1984Extrait du PDF d'origine
…COMMERCE ET D'INDUSTRIE ET CHAMBRE D'AGRICULTURE 1969 - 1974 1953 - 1984 collectivités locales registre…
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Période : 1939 - 1978Extrait du PDF d'origine
…télégrammes, ordonnances du Comité français de la Libération nationale, certificat du bureau du registre…
…extrêmes Producteur / Auteur Cote Sommier des infractions à la règlementation économique, n°1 à 280 : registre…
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Période : 1945 - 1991Extrait du PDF d'origine
…Réorganisation du système bancaire,par Georges LACOMBE, attaché commercial. 22 juin 1961 Inscription au registre…
