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Cote : 258EDT4Q8Période : 1904 - 1950Fonds : Commune de Marolles-en-BrieExtrait de la notice :
…Déclaration d'accident du travail : dossiers de déclaration, correspondance…
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Cote : 316J29-316J32Période : 1312 - 1956Fonds : Fonds de SigyExtrait de la notice :
…Déclaration des terres…
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Période : 1228 - 1791Extrait de la notice :
…Déclaration du Roi…
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Cote : 34C9Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…. - Déclaration des meubles et effets du prieuré de Fontaine- les-Nonnes, ordre de…
…La déclaration dont l'analyse précède est affirmée par madame Louise-Adélaïde de…
…Déclaration des revenus.…
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Cote : 428EDT4Q10Période : 1880 - 1954Fonds : Commune de GuignesExtrait de la notice :
…Déclaration des accidents du travail : procès-verbaux de déclaration d'accident du travail…
…, formulaires de déclaration, certificats médicaux, correspondance.…
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Cote : 200EDT5J4Période : 1873 - 1926Fonds : Commune d'EsblyExtrait de la notice :
…. - Déclaration d'infections, surveillance : arrêtés de déclaration d'infection, lois…
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Cote : 30EDT2J5Période : 1831 - 1879Fonds : Commune d'Ussy-sur-MarneExtrait de la notice :
…Changement de domicile : déclaration.…
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Cote : 274EDT1E3Période : 1911 - 1919Fonds : Commune de Nanteuil-sur-MarneExtrait de la notice :
…Naissance : déclaration de naissance.…
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Cote : L1956Extrait de la notice :
…Contient trois extraits de discours du Roi, une déclaration du Roi concernant la…
…présente tenue des Etats-généraux, et une déclaration des intentions du Roi.…