projet
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Cote : 19790494/1-19790494/5Période : 1566 - 1962Extrait de la notice :
…des textes législatifs et réglementaires relatifs aux ports maritimes et voies navigables : Textes divers concernant différents sujets, répertoires ; projet…
…des textes législatifs et réglementaires relatifs aux ports maritimes et voies navigables : Textes divers concernant différents sujets, répertoires ; projet…
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Cote : F/14/17788Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…Parmi les affaires remarquables, on peut noter : Le projet d'Eugène de Redon de transformation de la ville d'Alger.…
…Ce projet, approuvé par les municipalités d'Alger et de Mustapha en 1885, est ainsi régulièrement étudié par le Conseil général des Ponts-et-Chaussées…
…Sur les ports, on notera une affaire sur le projet de loi sur l'autonomie des ports de commerce.…
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Cote : F/14/11041/116Période : 1842 - 1842Extrait de la notice :
…Projet participatif Ponts et Chaussées FRAN_IR_002433 Archives du Conseil général des Ponts-et-Chaussées et du Conseil des Travaux publics (1750-2013…
…Projet participatif Ponts et Chaussées FRAN_IR_002433 Archives du Conseil général des Ponts-et-Chaussées et du Conseil des Travaux publics (1750-2013…
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Cote : 20080258/1-20080258/66Période : 1973 - 2005Extrait de la notice :
…Le versement traite des documents sur le projet de rétablissement du caractère maritime du Mont Saint-Michel conduit par une mission spécialisée de 1995…
…Après avoir repris une promesse bien ancienne, c'est à cette dernière date que son action s'arrête puisque le projet semble être « sur les rails » et son…
…Le projet effectif de « Rétablissement du caractère maritime » n'est lancé que le 28 mars 1995 par la décision du Premier ministre Edouard Balladur.…
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Cote : F/14/11041/170Période : 1874 - 1874Extrait de la notice :
…Constantin Krasnoslobodtsev, enseignant chercheur, doctorant, dans le cadre du Projet participatif Ponts et Chaussées mené par les Archives nationales…
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Cote : F/14/17787Période : 1907 - 1908Extrait de la notice :
…Le projet de construction d'une nouvelle gare à la Rochelle. Le projet d'exécution du phare de la Jument, à Ouessant.…
…Inventaire réalisé à partir de la retranscription de Mme Arlette Nicolos effectuée dans le cadre du Projet Participatif Ponts-et-Chaussées.…
…En savoir plus sur le Projet Participatif Ponts et Chaussées. …
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Cote : F/14/11041/143, F/14/11041/167Période : 1870 - 1871Extrait de la notice :
…Projet participatif Ponts et Chaussées Il présente l'ensemble des affaires examinées par les deux sections du Conseil général des ponts et chaussées…
…Projet participatif Ponts et Chaussées Il présente l'ensemble des affaires examinées par les deux sections du Conseil général des ponts et chaussées…
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Cote : F/14/11041/122Période : 1848 - 1848Extrait de la notice :
…Merlin et Mmes Nkankan, Bernard et Testard dans le cadre du Projet participatif Ponts et Chaussées.…
…Merlin et Mmes Nkankan, Bernard et Testard dans le cadre du Projet participatif Ponts et Chaussées.…
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Cote : 19790664/1, 19790664/3-19790664/10Période : 1959 - 1972Extrait de la notice :
…comité juridique (circulaires, textes, avis, notes), 1960-1967 Art 5 (IG 137) : Répartition des compétences ministérielles en matière d’aménagement (projet…
…comité juridique (circulaires, textes, avis, notes), 1960-1967 Art 5 (IG 137) : Répartition des compétences ministérielles en matière d’aménagement (projet…
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Cote : F/14, 19900160, 19920644, 19920645, 20050365, 20050366, 20160475, 20160476Période : 1750 - 2013Extrait de la notice :
…Les répertoires tenus depuis 1814 sont retranscrits dans le cadre du Projet participatif Ponts et Chaussées ().…
…traités permettent de consulter les inventaires et les images numérisées. https://archivnat.hypotheses.org/category/ponts-et-chaussees/presentation-du-projet…
…Les répertoires tenus depuis 1814 sont retranscrits dans le cadre du Projet participatif Ponts et Chaussées ().…