projet
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Cote : 19790494/1-19790494/5Période : 1566 - 1962Extrait de la notice :
…des textes législatifs et réglementaires relatifs aux ports maritimes et voies navigables : Textes divers concernant différents sujets, répertoires ; projet…
…des textes législatifs et réglementaires relatifs aux ports maritimes et voies navigables : Textes divers concernant différents sujets, répertoires ; projet…
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Cote : F/14/17788Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…Parmi les affaires remarquables, on peut noter : Le projet d'Eugène de Redon de transformation de la ville d'Alger.…
…Ce projet, approuvé par les municipalités d'Alger et de Mustapha en 1885, est ainsi régulièrement étudié par le Conseil général des Ponts-et-Chaussées…
…Sur les ports, on notera une affaire sur le projet de loi sur l'autonomie des ports de commerce.…
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Cote : F/14/11041/116Période : 1842 - 1842Extrait de la notice :
…Projet participatif Ponts et Chaussées FRAN_IR_002433 Archives du Conseil général des Ponts-et-Chaussées et du Conseil des Travaux publics (1750-2013…
…Projet participatif Ponts et Chaussées FRAN_IR_002433 Archives du Conseil général des Ponts-et-Chaussées et du Conseil des Travaux publics (1750-2013…
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Cote : 20080258/1-20080258/66Période : 1973 - 2005Extrait de la notice :
…Le versement traite des documents sur le projet de rétablissement du caractère maritime du Mont Saint-Michel conduit par une mission spécialisée de 1995…
…Après avoir repris une promesse bien ancienne, c'est à cette dernière date que son action s'arrête puisque le projet semble être « sur les rails » et son…
…Le projet effectif de « Rétablissement du caractère maritime » n'est lancé que le 28 mars 1995 par la décision du Premier ministre Edouard Balladur.…
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Cote : F/14/11041/170Période : 1874 - 1874Extrait de la notice :
…Constantin Krasnoslobodtsev, enseignant chercheur, doctorant, dans le cadre du Projet participatif Ponts et Chaussées mené par les Archives nationales…
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Cote : F/14/17787Période : 1907 - 1908Extrait de la notice :
…Le projet de construction d'une nouvelle gare à la Rochelle. Le projet d'exécution du phare de la Jument, à Ouessant.…
…Inventaire réalisé à partir de la retranscription de Mme Arlette Nicolos effectuée dans le cadre du Projet Participatif Ponts-et-Chaussées.…
…En savoir plus sur le Projet Participatif Ponts et Chaussées. …
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Cote : F/14/11041/143, F/14/11041/167Période : 1870 - 1871Extrait de la notice :
…Projet participatif Ponts et Chaussées Il présente l'ensemble des affaires examinées par les deux sections du Conseil général des ponts et chaussées…
…Projet participatif Ponts et Chaussées Il présente l'ensemble des affaires examinées par les deux sections du Conseil général des ponts et chaussées…
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Cote : F/14/11041/122Période : 1848 - 1848Extrait de la notice :
…Merlin et Mmes Nkankan, Bernard et Testard dans le cadre du Projet participatif Ponts et Chaussées.…
…Merlin et Mmes Nkankan, Bernard et Testard dans le cadre du Projet participatif Ponts et Chaussées.…
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Cote : 19790664/1, 19790664/3-19790664/10Période : 1959 - 1972Extrait de la notice :
…comité juridique (circulaires, textes, avis, notes), 1960-1967 Art 5 (IG 137) : Répartition des compétences ministérielles en matière d’aménagement (projet…
…comité juridique (circulaires, textes, avis, notes), 1960-1967 Art 5 (IG 137) : Répartition des compétences ministérielles en matière d’aménagement (projet…
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Cote : F/14, 19900160, 19920644, 19920645, 20050365, 20050366, 20160475, 20160476Période : 1750 - 2013Extrait de la notice :
…Les répertoires tenus depuis 1814 sont retranscrits dans le cadre du Projet participatif Ponts et Chaussées ().…
…traités permettent de consulter les inventaires et les images numérisées. https://archivnat.hypotheses.org/category/ponts-et-chaussees/presentation-du-projet…
…Les répertoires tenus depuis 1814 sont retranscrits dans le cadre du Projet participatif Ponts et Chaussées ().…
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Cote : F/14/17793Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Cet inventaire a été réalisé à partir des relevés effectués dans le cadre du projet collaboratif ponts-et-chaussées mené par les Archives nationales.…
…Cet inventaire a été réalisé à partir des relevés effectués dans le cadre du projet collaboratif ponts-et-chaussées mené par les Archives nationales.…
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Cote : F/14/10912/16Période : 1812 - 1813Extrait de la notice :
…dans le port de Marseille ; séances du 2 décembre 1812 et du 23 décembre 1812 : bornes départementales et cantonales ; séance du 6 janvier 1813 : le projet…
…dans le port de Marseille ; séances du 2 décembre 1812 et du 23 décembre 1812 : bornes départementales et cantonales ; séance du 6 janvier 1813 : le projet…
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Cote : F/14/17791Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Parmi celles-ci, trois concernent des évolutions sociales : "Projet d'arrêté pour les ouvriers blessés ou malades", qui sera étudié de nouveau en 1912…
…Cet inventaire a été réalisé à partir des relevés effectués par Mme Arlette Nicoloso dans le cadre du Projet collaboratif Ponts-et-Chaussées.…
…Parmi celles-ci, trois concernent des évolutions sociales : "Projet d'arrêté pour les ouvriers blessés ou malades", qui sera étudié de nouveau en 1912…
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Cote : F/14/17786Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Cet inventaire a été rédigé à partir des retranscriptions réalisées par Mme Arlette Nicolos dans le cadre du Projet participatif Ponts et Chaussées.…
…Cet inventaire a été rédigé à partir des retranscriptions réalisées par Mme Arlette Nicolos dans le cadre du Projet participatif Ponts et Chaussées.…
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Cote : F/14/10907/3Période : 1795 - 1797Extrait de la notice :
…d'embellisements et d'organisation administrative de la capitale, ouvertures de nouvelles rues, approvisionnement en eau de Paris, localisation de la Bastille, projet…
…d'embellisements et d'organisation administrative de la capitale, ouvertures de nouvelles rues, approvisionnement en eau de Paris, localisation de la Bastille, projet…
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Cote : F/14/11041/178Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…Il participe au projet du tunnel du Lioran, dans le Cantal, de 1842 à 1848, et commence ainsi à se spécialiser dans les chemins de fer.…
…Il passe ensuite deux ans en Italie où il travaille au projet des chemins de fer de Civita-Vecchia à Rome et de Rome à Ancône, Bologne et Ferrare, ce qui…
…Gaston Merlin dans le cadre du Projet collaboratif Ponts et Chaussées mené par les Archives nationales.…
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Cote : F/14/10910Période : 1800 - 1802Extrait de la notice :
…En mars 1801, trois séances extraordinaires successives sont consacrées à l'étude du projet du canal de l'Escaut.…
…Cet inventeur a ainsi obtenu, le 7 fructidor an III, l'autorisation de mener des expériences sur ce projet (voir AF/II/67, 498) pour lequel il a d'ailleurs…
…En mars 1801, trois séances extraordinaires successives sont consacrées à l'étude du projet du canal de l'Escaut.…
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Cote : F/14/10912/11Période : 1811 - 1811Extrait de la notice :
…Conduite d'eau dans le grand égout. », suivie de celle de la séance du 17 avril 1811, « Rapport sur le projet de l'égout projeté pour recevoir les eaux…
…Conduite d'eau dans le grand égout. », suivie de celle de la séance du 17 avril 1811, « Rapport sur le projet de l'égout projeté pour recevoir les eaux…
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Cote : F/14/11041/177Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…Ainsi, l’affaire n°1706 est relative au projet de loi relatif à la ligne de chemins de fer de Dakar à Saint-Louis.…
…Ainsi, l’affaire n°1706 est relative au projet de loi relatif à la ligne de chemins de fer de Dakar à Saint-Louis.…
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Cote : F/14/17794-F/14/17798, F/14/17827-F/14/17831Période : 1914 - 1918Extrait de la notice :
…Luc Requier dans le cadre du Projet participatif Ponts et Chaussées.…
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Cote : F/14/11041/175Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…Enfin, il coordonne le projet et les travaux d’établissement du quartier du Lazaret ainsi que des aménagements de défense sur le bord de mer.…
…’arrondissement des Alpes maritimes où il s’occupe de l’endiguement des rives du Var, de l’entretien et des travaux neufs des ports et des phares, du projet…
…Enfin, il coordonne le projet et les travaux d’établissement du quartier du Lazaret ainsi que des aménagements de défense sur le bord de mer.…
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Cote : F/14/11041/176Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…À noter, deux affaires sont relatives au premier projet de tunnel sous la Manche.…
…À noter, deux affaires sont relatives au premier projet de tunnel sous la Manche.…