projet
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Cote : 3254 WPériode : 2008 - 2011Extrait de la notice :
…Le dossier est constitué du formulaire de demande, délibération, devis, avant-projet sommaire ou définitif…
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Cote : 3260WPériode : 2000 - 2013Extrait de la notice :
…A noter que l'on trouvera dans les comptes-rendus de réunions le projet de construction de l'Espoulette…
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Cote : 126Z1-2Période : 1910 - 1970Extrait de la notice :
…anciens propriétaires qui ont tenu ce commerce de 1949 à 1968, date à laquelle il a été détruit par le projet…
…anciens propriétaires qui ont tenu ce commerce de 1949 à 1968, date à laquelle il a été détruit par le projet…
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Cote : 178 J 1-415Période : 1979 - 1996Extrait de la notice :
…<br>L'essentiel du fonds est constitué des "Études" de projet d'aménagement r&…
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Cote : M ; MP ; SC ; PF ; 2020 W ; 2875 W ; 2991 W ; 3294 W ; 4276 WPériode : 1806 - 2016Extrait de la notice :
…correspondance entre le demandeur et la Préfecture avec le descriptif de l’établissement projet…
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Cote : 310 J 1-75Période : 1928 - 2010Extrait de la notice :
…;ration a fait suite à l'expropriation de la maison en vue de la réalisation du projet…
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Cote : 311 J 1-453Période : 1791 - 1996Extrait de la notice :
…Les bâtiments devraient être réhabilités afin d'accueillir un projet immobilier…
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Cote : 295 J 1-32Période : 1978 - 2013Extrait de la notice :
…son environnement social et sociétal, ainsi que les phases de la réalisation d’un projet…
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Cote : 1Période : 1001 - 2017Extrait de la notice :
…Jacques Charpy, alors nouveau directeur des Archives, soumit à la Direction des Archives de France un projet…
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Cote : Séries M, PF, R, SC, W et XPériode : 1798 - 1995Extrait de la notice :
…x2019;une vérification exhaustive, qui n’était pas envisageable dans le cadre de ce projet…