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  • 7 M 1900-1936 Inventaire des archives de l'établissement domanial de pisciculture de Thonon-les-Bains (1875-1948)
    Cote : 7 M 1900-1936
    Période : 1875 - 1948
    Extrait de la notice :

    …Ils couvrent la période allant de 1875 (projet de création) à 1948.…

    …Ils couvrent la période allant de 1875 (projet de création) à 1948.…

  • H Dépôt 17 - Fonds de l'hôpital Andrevetan, La Roche-sur-Foron (1838-2017)
    Période : 1838 - 2017
    Extrait de la notice :

    …Elle est augmentée de quelques dossiers, dont le projet d'édification d'un buste à la mémoire du docteur Andrevetan, en 1924.…

    …dans l'ancien couvent des Capucins ont été déposés aux Archives départementales en 2017, par l'intermédiaire de la société Teractem, maitre d'ouvrage du projet…

    …dans l'ancien couvent des Capucins ont été déposés aux Archives départementales en 2017, par l'intermédiaire de la société Teractem, maitre d'ouvrage du projet…

  • 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
    Cote : 3254 W
    Période : 2008 - 2011
    Extrait de la notice :

    …Le dossier est constitué du formulaire de demande, délibération, devis, avant-projet sommaire ou définitif, accusés de réception, notifications de décisions…

    …Le dossier est constitué du formulaire de demande, délibération, devis, avant-projet sommaire ou définitif, accusés de réception, notifications de décisions…

  • Inventaire du fonds Jacques Labro
    Cote : 153 J 1-383
    Période : 1956 - 2008
    Extrait de la notice :

    …On peut ainsi trouver cette typologie dans bon nombre de créations de la région parisienne dues à Jacques Labro mais aussi sur un projet en Corse : la…

    …Concernant les projets à l'étranger, on note, la conservation d'un projet non réalisé mais qui a tenu une grande place dans la carrière de Jacques Labro…

    …: le projet de Wilaya pour la ville de Tamanrasset en Algérie.…

  • 3260 W - Conseil général, DGA Solidarité, Territoire Drôme Provençale, Direction des territoires Drôme Provençale
    Cote : 3260W
    Période : 2000 - 2013
    Extrait de la notice :

    …A noter que l'on trouvera dans les comptes-rendus de réunions le projet de construction de l'Espoulette.…

    …A noter que l'on trouvera dans les comptes-rendus de réunions le projet de construction de l'Espoulette.…

  • 2196 W - Versement de la direction départementale de la jeunesse et des sports (1984-2008)
    Cote : 2196 W 1-18
    Période : 1984 - 2008
    Extrait de la notice :

    …Les Archives départementales ont choisi, en se référant au projet de tableau de gestion national des archives des DDJS (2007), de ne conserver à titre…

    …Pour les dossiers d'éducateurs sportifs, il a été décidé, en se référant au projet de tableau de gestion national des archives des DDJS (2007) et en raison…

  • 2650 W - Versement de la société Halpades (1957-2009)
    Cote : 2650 W 1-160
    Période : 1957 - 2009
    Extrait de la notice :

    …Les études préalables Le projet est lancé, c'est à ce moment-là que se font les études préliminaires avec la rédaction du programme de l'opération, les…

    …études détaillées qui consistent en un avant-projet sommaire puis détaillé et la mise au point du financement.…

    …Devis descriptif : document contractuel établi pour un projet particulier comprenant la description de l'ouvrage et précisant les modes d'exécution et…

  • L - Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire
    Période : 1701 - 1906
    Extrait de la notice :

    …Un projet d'inventaire sommaire à notices détaillées, envisagé un moment, a été abandonné.…

  • Supplément du fonds Henri-Jacques Le Même 142 J
    Cote : 142 J 3609-4003
    Période : 1793 - 1999
    Extrait de la notice :

    …En 2001, l'IFA transfère le fonds à l'Assemblée des Pays de Savoie (APS) dans le cadre du projet du Centre d'archives d'architecture en Savoie, associant…

    …En 2001, l'IFA transfère le fonds à l'Assemblée des Pays de Savoie (APS) dans le cadre du projet du Centre d'archives d'architecture en Savoie, associant…

  • 847 W - Versement du Tribunal de grande instance d'Annecy, greffe civil (1945-1964)
    Cote : 847 W 1-44
    Période : 1945 - 1964
    Extrait de la notice :

    …biens, charges, modalités de paiement, déclarations ou mentions diverses intéressant l'administration pour la liquidation et le paiement des droits, projet…

    …biens, charges, modalités de paiement, déclarations ou mentions diverses intéressant l'administration pour la liquidation et le paiement des droits, projet…

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